A proximité de Fumel 47502 Lot Et Garonne
Acheteur : CC Fumel Vallée du Lot
Place Georges Escande
47502 Fumel
Tel : 0553404670
2 Lots
Lot 1
LOT 01 : Reprise ferraille
Lot 2
LOT 02 : Reprise bois
Secteurs d'activité
Scories, laitier, déchets et débris ferreux.
Services liés aux déchets et ordures.
Bois.

Reprise des matériaux issus des déchetteries : ferraille et bois

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/05/2025
JOUE - 294281-2025
294281-2025 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – Reprise des matériaux issus des déchetteries : ferraille et bois
OJ S 88/2025 07/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC Fumel Vallée du Lot
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreReprise des matériaux issus des déchetteries : ferraille et bois
DescriptionChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Voir CCTP
Identifiant de la procédure3303b323-6ac6-4ee3-901e-b9befcac04df
Identifiant interne25FCSBOISFERRAILLE
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03410000 Bois, 14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 01 : Reprise ferraille
DescriptionLOT 01 : Reprise ferraille
Identifiant interneLOT 01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures, 03410000 Bois, 14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 02 : Reprise bois
DescriptionLOT 02 : Reprise bois
Identifiant interneLOT 02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures, 03410000 Bois, 14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis640 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOC INDUSTRIELLE RECUP METAUX
Offre
Identifiant de l’offreSOC INDUSTRIELLE RECUP METAUX
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25fcsboisferrail01
TitreLot 01 : Reprise ferraille
Date de conclusion du marché30/04/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielETABLISSEMENTS SOULARD
Offre
Identifiant de l’offreETABLISSEMENTS SOULARD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25fcsboisferrail02
TitreLot 02 : Reprise bois
Date de conclusion du marché30/04/2025
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement721C7048-CAFA-8173-A3E1E6255A4A8E00
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCC Fumel Vallée du Lot
Numéro d’enregistrement56162
Adresse postale34 avenue de l'Usine
VilleFumel
Code postal47502
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Point de contactCAMINADE Didier
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0553404670
Télécopieur0553713516
Adresse internethttp://www.cc-dufumelois.com/
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement721C70A9-AD92-52D0-30DA22C402AD3A36
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement721C70B9-91F1-1ECE-649B0ED3093A8125
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSOC INDUSTRIELLE RECUP METAUX
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1593547-1-1-1
Adresse postaleZi La Boulbène, rue Alfred Nobel
VilleVilleneuve sur Lot
Code postal47300
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Adresse électroniquechristophe.novo@sirmet.fr
Téléphone0553223877
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielETABLISSEMENTS SOULARD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1593547-1-2-1
Adresse postale545 Rue Alfred Nobel
VilleVilleneuve-Sur-Lot
Code postal47300
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Adresse électroniquemarine.durgueil@soulard-recyclage.fr
Téléphone0553709372
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis529ecb95-4f90-4869-8164-1a56dc3d7aaa  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/05/2025 11:52:29 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis294281-2025
Numéro de publication au JO S88/2025
Date de publication07/05/2025