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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC Fumel Vallée du Lot
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC FUMEL VALLEE DU LOT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE FUMEL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE MONSEMPRON LIBOS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de repas en liaison froide destinés aux écoles de Monsempron-Libos et de Fumel, de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement Michel Delrieu et des crèches intercommunales Pomme d'Happy et Souris Verte
Description: Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Etablissements desservis : Lot 01 : ALSH Michel Delrieu - 47500 Monsempron-Libos Ecole élémentaire Jean Moulin (self-service) - 47500 Monsempron-Libos Ecole maternelle des Coccinelles - 47500 Monsempron-Libos Ecole élémentaire Jean Jaurès (self-service) - 47500 Fumel Ecole maternelle du Centre - 47500 Fumel Lot 02 : Crèche intercommunale Pomme d'Happy - 47140 Penne d'Agenais Crèche intercommunale Souris Verte - 47500 Fumel
Identifiant de la procédure: 997c2616-29ae-41d5-87d4-127e3ccc5fac
Identifiant interne: 26FCSREPASLIAIFRDE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894210 Repas pour écoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ecoles & Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Description: Ecoles & Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894210 Repas pour écoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 01/09/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: 34 avenue de l'Usine 47500 Fumel
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Crèches intercommunales
Description: Crèches intercommunales
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 01/09/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: 34 avenue de l'Usine 47500 Fumel
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 16F53224-C972-EE8C-25DDD9897DC63F7E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CC Fumel Vallée du Lot
Numéro d’enregistrement: 56162
Adresse postale: 34 avenue de l'Usine
Ville: Fumel
Code postal: 47502
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: BROUILLET Jean-Jacques
Téléphone: 0553404670
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 16F53254-AF8B-4801-77C2EF91B1E398B8
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 16F53265-BE5B-9FFB-B528D058007983D6
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CC FUMEL VALLEE DU LOT
Numéro d’enregistrement: 16F53276-C9BA-03EC-8CC31691728B01BE
Adresse postale: 34 avenue de l'Usine
Ville: Fumel
Code postal: 47502
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553404670
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MAIRIE DE FUMEL
Numéro d’enregistrement: 16F53288-E889-16CA-B7D0D7051C46014E
Adresse postale: 1 Place du Château
Ville: Fumel
Code postal: 47500
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553495969
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MAIRIE DE MONSEMPRON LIBOS
Numéro d’enregistrement: 16F532AC-F4ED-A98C-45A457AEB2E75500
Adresse postale: 2 Place de la Mairie
Ville: Monsempron Libos
Code postal: 47500
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553711156
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6ca3df05-a956-434f-ab62-d711eb4bf0eb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/04/2026 15:19:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 294879-2026
Numéro de publication au JO S: 83/2026
Date de publication: 29/04/2026
