Centrale des marchés
54 travaux de rénovation du COSEC de Frouard 54 travaux de rénovation du COSEC de Frouard travaux de rénovation du COSEC de Frouard dont l'objet est décrit ci-après : - la mise en oeuvre d'un isolant performant en toiture et d'une nouvelle ét...
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54 travaux de rénovation du COSEC de Frouard

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Marché public ou privé
Référence du marché : 661736

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-65667

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC du Bassin de Pompey.
Correspondant : Le service gestionnaire, rue des 4 Eléments
B.P. 60008 54340 Pompey tél. : (+33) 3-83-49-81-81 télécopieur : (+33) 3-83-49-81-99 courriel : mllaveuve@bassinpompey.fr adresse internet : http://www.cc-bassinpompey.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de rénovation du COSEC de Frouard dont l'objet est décrit ci-après :
- la mise en oeuvre d'un isolant performant en toiture et d'une nouvelle étanchéité.
- la consolidation de la charpente rendue nécessaire par la surcharge apportée par l'isolant,
- le remplacement de menuiseries extérieures et de menuiseries intérieures
- la réfection des peintures extérieures
- la réfection des peintures intérieures du hall d'entrée et du soubassement de la salle sportive
- le remplacement du sol sportif.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45261000
Objets supplémentaires : 44221000, 44810000, 45430000.

Lieu d'exécution : rue de la Salle, 54390 Frouard.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 435 000 EUR.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 3 juin 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget propre - paiement selon les modalités de l'article 98 du code des marchés publics
plan prévisionnel de financement du projet :
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey finance le projet et a demandé des soutiens financiers auprès du Conseil Régional.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix du marché : 40 % ;
- valeur technique de l'offre dont, la composition de l'équipe 10 %, description des moyens matériels 10 %, organisation du chantier 10 %,fiches techniques 10 %, dispositions appliquées pour chantier faibles nuisances 10 %, les mesures prises par le candidat pour respecter les délais 10 % : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CC-Bassin-de-Pompey_54_A_2013041.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation peut être retiré gratuitement par le candidat par voie électronique sur www.marches-securises.fr ou bien sur demande par courrier ou par télécopie (03-83-49-81-99) à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey - rue des 4 Eléments - B.P. 60008 - 54340 Pompey.
La visite est facultative mais fortement recommandée.
Pour effectuer cette visite, les entreprises prendront rendez-vous auprès du gardien du Stade : M.Guerin au 06 09 36 17 67.
Travaux à exécuter entre le 1er juillet 2013 et le 27 septembre 2013, hors période de préparation.
Clause d'insertion :
l'exécution des lots 01 et 04 comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire qui repose sur l'embauche d'une ou plusieurs personnes durablement exclues du marché du travail à l'occasion dudit marché.
Clause environnementale :
Le marché présente une clause environnementale détaillée au CCAP.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres seront transmises par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout autre moyen permettant d'apprécier avec exactitude la date de remise de l'offre, à M. le président de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey, rue des 4 Eléments - B.P. 60008 - 54340 Pompey, avec indication de la consultation.
Une enveloppe intérieure portant le nom du candidat et les mentions de la consultation concerné ainsi que le numéro du lot contiendra, les justifications demandées au Règlement de la consultation, l'offre elle-même.
Cet envoi peut se faire également par voie électronique : www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : IN SITU ARCHITECTES.
Correspondant : M. Lermechin, 123, rue Mac-Mahon, 54000 Nancy, tél. : (+33) 3-83-36-40-84, télécopieur : (+33) 3-83-37-26-83, courriel : agence@insitu-scop.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Bassin de Pompoey.
Correspondant : Nathalie RICHARD, rue des 4 Eléments
B.P. 60008, 54340 Pompey, télécopieur : (+33) 3-83-49-81-99.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5, Place de la Carrière, C.O. n° 38 54036 Nancy tél. : (+33) 3-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-83-17-43-50.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du Cja).
Recours en annulation devant le TA dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du Cja).
Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose de ce recours, ce concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours en annulation (Conseil d'etat Ass. 16 juillet 2007 Société Tropic Travaux Signalisation).
Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du Cja).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 charpente, couverture, bardage.
Ce lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle.

C.P.V. - Objet principal : 45261000.
Lot(s) 2 menuiseries exterieures et intérieures.
Ce lot comprend des prestations supplémentaires éventuelles.

C.P.V. - Objet principal : 44221000.
Lot(s) 3 Peintures extérieures et intérieures.

C.P.V. - Objet principal : 44810000.
Lot(s) 4 Revêtement de sol sportif.

C.P.V. - Objet principal : 45432111.

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