Centrale des marchés
F-Frontignan: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de pièces détachées, entretien et réparation des véhicules de la collecte de THAU AGGLO. II.1.2) Type ...
Cté d'agglomération du Bassin de Thau 34110Frontignan 0467464762 0467464765
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F-Frontignan: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67705

Date de clôture estimée : 14/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104219-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Frontignan
+33 467464765
+33 467464762
FRANCE
cté d'agglomération du Bassin de Thau
service commande publique
4 avenue d'Aigues, BP 600
34110
marches-publics@thau-agglo.fr

Adresse(s) internet:

http://www.thau-agglo.fr/

http://bassin-thau.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Frontignan
+33 467464765
+33 467464764
FRANCE
http://www.thau-agglo.fr/
THAU AGGLO
Mme Sandrine Bories
4 avenue d'Aigues, BP 600
34110
marches-publics@thau-agglo.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Frontignan
+33 467464765
+33 467464762
FRANCE
http://bassin-thau.marcoweb.fr
THAU AGGLO
service commande publique
4 avenue d'Aigues, BP 600
34110
marches-publics@thau-agglo.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Frontignan
+33 467464765
+33 467464762
FRANCE
http://bassin-thau.marcoweb.fr
THAU AGGLO
service commande publique
4 avenue d'Aigues, BP 600
34110
marches-publics@thau-agglo.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Environnement
Affaires économiques et financières
Logement et équipements collectifs
Loisirs, culture et religion
Autre: déchets - assainissement

I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de pièces détachées, entretien et réparation des véhicules de la collecte de THAU AGGLO.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Hérault
FR813


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 380 000 et 1 136 000 EUR

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Ce marché a pour objet la fourniture de pièces détachées, l'entretien et la réparation des véhicules de la collecte de THAU AGGLO. Les prestations de fourniture de pièces détachées permettront à l'atelier mécanique de THAU AGGLO d'effectuer des opérations d'entretien et de réparation de véhicules en interne. Les prestations d'entretien et réparation consistent en la remise en service de véhicules (suite à des accidents, pannes ou contrôles internes) que l'atelier mécanique de la collecte de THAU AGGLO ne peut prendre en charge. La présente consultation se décompose en 9 lots distincts. La liste du parc concerné par cette consultation se décompose de la manière suivante: 21 bennes à ordures ménagères, 6 camions utilitaires.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
34224000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Fourniture, réparation et pose de pneumatiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
50116500
3)
Quantité ou étendue
Minimum 40 000,00 EUR maximum 160 000,00 EUR pour la durée totale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot concerne les prestations d'entretien et de réparation sur chassis telles que: rectification tambours et machoires de frein, détection de panne, réparation, passage au banc de freinage, contrôle limiteur de vitesse, détection de pannes électroniques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de camions
50114000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 150 000,00 EUR maximum 400 000,00 EUR pour la durée totale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot concerne les prestations d'entretien et de réparation des bennes et basculeurs telles que: pannes électriques, réparation des réparations des systèmes de la rétro-vision, prestations de chaudronnerie, peinture sur bennes à ordures ménagères et caissons à déchets.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de camions
50114000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 80 000,00 EUR maximum 200 000,00 EUR pour la durée totale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot vise la fourniture d'huiles et lubrifiants pour l'atelier mécanique de la collecte de THAU AGGLO.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Liquides à usage hydraulique
09211610
3)
Quantité ou étendue
Minimum 8 000,00 EUR maximum 24 000,00 EUR pour la durée totale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot vise la fourniture de quincaillerie et pièces détachées de qualité 1ère monte pour l'atelier mécanique de la collecte de THAU AGGLO.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
34224000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 40 000,00 EUR maximum 160 000,00 EUR pour la durée totale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot vise la fourniture de pièces détachées du constructeur Renault dont le montage sur véhicule sera assuré par l'atelier mécanique de la collecte de THAU AGGLO.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
34224000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 32 000,00 EUR maximum 100 000,00 EUR pour la durée totale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot vise la fourniture de pièces détachées du constructeur FAUN dont le montage sur véhicule sera assuré par l'atelier mécanique de la collecte de THAU AGGLO.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
34224000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 12 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la durée totale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot vise la fourniture de pièces détachées du constructeur provence benne dont le montage sur véhicule sera assuré par l'atelier mécanique de la collecte de THAU AGGLO.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
34224000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 10 000,00 EUR maximum 32 000,00 EUR pour la durée totale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce lot vise la fourniture de pièces détachées du constructeur Zoller qui seront installées sur les véhicules par l'atelier mécanique de la collecte de THAU AGGLO.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
34224000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 8 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la durée totale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: le Financement est assuré par l'EPCI - budget propre - m14 - fonction 8122 - nature 60628, 60631, 61551.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Lot 1: prix. Pondération 50
2. Lot 1: valeur technique. Pondération 40
3. Lot 1: délai d'exécution. Pondération 10
4. Lot 2: prix. Pondération 50
5. Lot 2: valeur technique. Pondération 40
6. Lot 2: délai d'exécution. Pondération 10
7. Lot 3: prix. Pondération 50
8. Lot 3: valeur technique. Pondération 40
9. Lot 3: délai d'exécution. Pondération 10
10. Lot 4: prix. Pondération 65
11. Lot 4: délai d'exécution. Pondération 20
12. Lot 4: valeur technique. Pondération 15
13. Lot 5: prix. Pondération 65
14. Lot 5: délai d'exécution. Pondération 20
15. Lot 5: valeur technique. Pondération 15
16. Lot 6: prix. Pondération 65
17. Lot 6: délai d'exécution. Pondération 20
18. Lot 6: valeur technique. Pondération 15
19. Lot 7: prix. Pondération 65
20. Lot 7: délai d'exécution. Pondération 20
21. Lot 7: valeur technique. Pondération 15
22. Lot 8: prix. Pondération 65
23. Lot 8: délai d'exécution. Pondération 20
24. Lot 8: valeur technique. Pondération 15
25. Lot 9: prix. Pondération 65
26. Lot 9: délai d'exécution. Pondération 20
27. Lot 9: valeur technique. Pondération 15

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12TRU01
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 14.5.2012 - 12:00
Documents payants: non

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Montpellier
+33 467547410
+33 467548100
FRANCE
http://www.ta-montpellier.juradm.fr
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063
greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Montpellier
+33 467547410
+33 467548100
FRANCE
http://www.ta-montpellier.juradm.fr
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063
greffe.ta-montpellier@juradm.fr


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Montpellier
+33 467547410
+33 467548100
FRANCE
http://www.ta-montpellier.juradm.fr
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34063
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
26.3.2012
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