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Fourniture de prestations de télécommunication Marché décomposé en 6 lots selon la répartition donnée ci après tel : (+33) 4-67-46-47-62 url : http://www.thau-agglo.fr/ mel : marches-publics@thau-agglo.fr ville : Frontignan adresse :...
Cté d'agglomération du Bassin de Thau 34110Frontignan marches-publics@thau-agglo.fr 04 67 46 47 65
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Fourniture de prestations de télécommunication

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441443

Date de clôture estimée : 04/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/03/15)
15-40027
JOUE (20/03/15)
97741-2015
Département(s) de publication : 34 Annonce No 15-40027 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Cté d'agglomération du Bassin de Thau, 4, avenue d'aigues B.P. 600, à l'attention de  Service Commande Publique, F-34110 Frontignan. Tél. (+33) 4 67 46 47 62. E-mail : marches-publics@thau-agglo.fr . Fax (+33) 4 67 46 47 65. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.thau-agglo.fr/ . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://bassin-thau.marcoweb.fr/ . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Thau agglo, 4, avenue d'aigues B.P. 600, F-34110 Frontignan. Tél. (+33) 4 67 46 47 62. E-mail : marches-publics@thau-agglo.fr . Fax (+33) 4 67 46 47 65. Adresse internet : http://www.thau-agglo.fr/ . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Thau agglo, 4, avenue d'aigues B.P. 600, à l'attention de  Service Commande Publique, F-34110 Frontignan. Tél. (+33) 4 67 46 47 62. E-mail : marches-publics@thau-agglo.fr . Fax (+33) 4 67 46 47 65. Adresse internet : http://bassin-thau.marcoweb.fr . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Thau agglo, 4, avenue d'aigues B.P. 600, à l'attention de  Service Commande Publique, F-34110 Frontignan. Tél. (+33) 4 67 46 47 62. E-mail : marches-publics@thau-agglo.fr . Fax (+33) 4 67 46 47 65. Adresse internet : http://bassin-thau.marcoweb.fr . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. Environnement. Affaires économiques et financières. Logement et équipements collectifs. Loisirs, culture et religion. Autre : Déchets - Assainissement. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit : Commune de Sète, 20 bis rue Paul Valéry, F-34200 Sète. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de prestations de télécommunication. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 07 Services informatiques et services connexes. Code NUTS |FR813| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :36. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre : Valeur estimée hors TVA : 3 336 000,00 euros. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la valeur indiquée ici est la valeur maximale du marché sur la durée totale (3 ans) tous membres et tous lots confondus. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : marché décomposé en 6 lots selon la répartition donnée ci après. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 64200000 , 64210000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés séparés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles tacitement pour 2 périodes de un an. Chaque membre, en charge de l'exécution du marché, décide sur chaque lot de reconduire ou pas le marché à hauteur de la part le concernant. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : conformément à l'article 35 II 6º du code des marchés publics, des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles des présent marchés pourront etre proposés aux titulaires avant l'issue des présents marchés. Ces nouveaux marchés devront etre conclus dans les trois ans à compter de la notification des présents marchés. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Téléphonie Fixe - Abonnements critiques 1) Description succincte Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) des lignes de secours, des lignes temporaires, Lignes critiques. - Acheminement du trafic téléphonique entrant. - Acheminement du trafic téléphonique sortant : - Appels locaux, nationaux, internationaux, - Appels fixes vers tous les mobiles, - Numéros spéciaux, Numéros d'urgence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 64200000 , 64210000. 3) Quantité ou étendue maximum 184 500.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : Téléphonie fixe - Abonnements en revente, en dégroupage et communications sortan 1) Description succincte Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) des lignes de type numériques accès primaires (T2) et groupement d'accès de base (T0) groupés - Acheminement du trafic téléphonique entrant et sécurisation. - Acheminement du trafic téléphonique sortant : - Appels locaux, nationaux, internationaux, - Appels fixes vers tous les mobiles, - Numéros spéciaux, Numéros d'urgence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 64200000 , 64210000. 3) Quantité ou étendue maximum 194 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : Téléphonie mobile (hors renouvellement des téléphones) 1) Description succincte Services de téléphonie mobile : - Acheminement des appels entrants et sortants, - Terminaux, accessoires 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 64212000 . 3) Quantité ou étendue maximum 191 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : Accès à Internet 1) Description succincte Services d'Accès à Internet à débit garanti et non garanti, - Services associés 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 64200000 , 64210000. 3) Quantité ou étendue maximum 214 500.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : Interconnexion MPLS + BTIP 1) Description succincte Services VPN IP MPLS, - Services d'Interconnexion des sites de niveau 2 et 3 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 64200000 , 64210000. 3) Quantité ou étendue maximum 272 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : Hébergement de serveurs dédies et Cloud (IAAS) 1) Description succincte Services de d'hébergement : Serveurs dédiés et plateformes SAAS et/ou IAAS 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 64200000 , 64210000. 3) Quantité ou étendue maximum 56 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant l'intégralité du montant de l'avance. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : Marché financé par le Budget propre de chaque membre du groupement et ce pour la part le concernant. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui. La durée du contrat précitée est une durée maximum. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature. III.2.4) Marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique. Pondération : 60. 2. prix. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : GP01. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 4 mai 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. Oui.1 er trimestre 2018. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : tous formats de fichier standard. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les marchés sont passés dans le cadre d'un groupement de commandes publiques regroupant les communes de Sète, Frontignan, Marseillan, Balaruc les bains, le Centre Communal d'action Sociale de la ville de Sète, le Syndicat Mixte du Bassin de Thau et Thau agglo, groupement organisé sur le fondement de l'article 8 VII 1° du code des marchés publics. Thau agglo en tant que coordonnateur du groupement, signe et notifie les marchés, chaque membre du groupement pour ce qui le concerne s'assurant de son exécution. Les adresses des membres du groupement de commandes publiques sont les suivantes (hors ville de Sète definie au point I.1) du present Aapc) :- commune de Marseillan : rue du Général de Gaulle 34340 Marseillan- commune de Balaruc les Bains : avenue de Montpellier, 34540 Balaruc les Bains,- commune de Frontignan : place Hôtel de Ville, 34110 Frontignan,- centre Communal d'action Sociale de la ville de Sète : 8 rue Gabriel Péri, B.P. 2, 34200 Sète,- syndicat mixte du Bassin de Thau :328 quai des Moulins, 34200 Sète. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr . Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr . Fax (+33) 4 67 54 74 10. Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr . Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr . Fax (+33) 4 67 54 74 10. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr . Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr . Fax (+33) 4 67 54 74 10. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 16 mars 2015
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