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RESTRUCTURATION DES BATIMENTS COMMUNAUX AVEC MISE EN ACCESSIBILITE AUX PMR RESTRUCTURATION DES BATIMENTS COMMUNAUX AVEC MISE EN ACCESSIBILITE AUX PMR cp : 70300 adresse : Place de l'Eglise designation : Commune de Froideconche mel : communedefroideconche@wanadoo....
Commune de Froideconche 70300Froideconche communedefroideconche@wanadoo.fr
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RESTRUCTURATION DES BATIMENTS COMMUNAUX AVEC MISE EN ACCESSIBILITE AUX PMR

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4429313

Date de clôture estimée : 18/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/03/19)
19-45644
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 70
Annonce No 19-45644
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Froideconche.
 Correspondant :  Collé BRUNO, place de l'eglise 70300 Froideconche, tél. : 03-84-40-07-85, courriel : communedefroideconche@wanadoo.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques, Éducation.

Objet du marché : restructuration des batiments communaux avec mise en accessibilite aux pmr.
CPV - Objet principal : 45210000.
Lieu d'exécution : rue des Ecoles, 70300 Froideconche.
Code NUTS : -FRC23.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

restructuration des batiments communaux avec mise en accessiblite aux pmr
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : restructuration des batiments communaux avec mise en accessibilite aux pmr.
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 14 mois à compter de la notification du marché.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 14 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 3 juin 2019.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r juillet 2019.
Cautionnement et garanties exigés : se reporter aux documents de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : se reporter aux documents de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : se reporter aux documents de consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : prix : 60% Valeur technique : 40%.
Situation juridique - références requises : en cas de redressement judiciaire, la copie du du ou des jugements.
Capacité économique et financière - références requises : formulaire Dc2
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : certificats de qualification professionnelle ou références justifiant de la capacité à mener à bien le chantier (de moins de 3 ans).

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat;
     - En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, et si l'objet ou les conditions du marché le justifient, renseignements relatifs à l'habilitation préalable du candidat, ou à sa demande d'habilitation préalable, en application des articles R. 2311-1 et suivants du code de la défense, relatifs à la protection du secret de la défense nationale;
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 12 avril 2019, à 12 heures.
Date limite de réception des offres : 18 avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 22032019-01.

Renseignements complémentaires : visite du site obligatoire pour les entreprises souhaitant remettre une offre sur les lots 01, 02 et 03.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
par voie dématérialisée jusqu'au 18 avril 2019 à 12:00, l'offre devra mentionner : "restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mars 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune de FROIDECONCHE.
 Correspondant :  Bruno COLLE,  place de l'église,  70300 Froideconche, , tél. : 03-84-40-07-85, , courriel : communedefroideconche@wanadoo.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Atelier d'Architecture Alain DRAPIER.
 90, Rue Carnot,  70200 Lure, , tél. : 03-84-30-24-28, , courriel : ad.architecte@orange.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Atelier d'Architecture Alain DRAPIER.
 Correspondant :  Alain DRAPIER,  90, Rue Carnot,  70200 Lure, , tél. : 03-84-30-24-28, , courriel : ad.architecte@orange.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : ACE BTP INGENEERY.
 Correspondant :  Thomas CLERIN,  4 Impasse Jean PERRIN,  21300 Chenove, , tél. : 03-80-59-91-43.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : COMMUNE DE FROIDECONCHE.
 Correspondant :  Bruno COLLE,  place de l'église,  70300 Froideconche, , tél. : 03-84-40-07-85, , courriel : communedefroideconche@wanadoo.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de BesancÌparagraphe on 30, rue Charles Nodier 25000 Besancon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interregional amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy 1, rue du PreìFet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex, courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) DEMOLITION TERRASSEMENT. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Démolition de l'ancienne école et préparation du terrain pour la nouvelle école
C.P.V. - Objet principal : 45110000.
Mots descripteurs : Démolition, Terrassement

Lot(s) VRD ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
vrd et aménagements extérieurs
C.P.V. - Objet principal : 45112710
Objets supplémentaires : 45112500
45232410
45233222.
Mots descripteurs : Assainissement, Espaces verts, Terrassement, Voirie et réseaux divers

Lot(s) DEMOLITION GROS œuVRE. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Démolition gros-œuvre
C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45223220.
Mots descripteurs : Démolition, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Charpente couverture zinguerie
C.P.V. - Objet principal : 45261100
Objets supplémentaires : 45261210.
Mots descripteurs : Charpente, Couverture, Zinguerie

Lot(s) CHARPENTE METTALIQUE. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Charpente métallique
C.P.V. - Objet principal : 45261213.
Mots descripteurs : Charpente, Couverture

Lot(s) ETANCHEITE. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Etanchéité
C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Mots descripteurs : Etanchéité

Lot(s) MENUISERIES EXTERIEURES PVC. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Menuiseries extérieures PVC
C.P.V. - Objet principal : 45421000 - AB11.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Menuiseries extérieures aluminium
C.P.V. - Objet principal : 45421000 - AA02.
Mots descripteurs : Menuiserie, Métallerie

Lot(s) MENUISERIES EXTERIEURES BOIS. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Menuiseries extérieures bois
C.P.V. - Objet principal : 45421000 - AB13.
Mots descripteurs : Bois, Menuiserie

Lot(s) CLOISONS PLATRERIE ISOLATION. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Coisons - plâtrerie - isolation
C.P.V. - Objet principal : 45324000
Objets supplémentaires : 45321000.
Mots descripteurs : Isolation, Plâtrerie

Lot(s) FAUX PLAFONDS. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Faux plafonds
C.P.V. - Objet principal : 45421146.
Mots descripteurs : Cloison, faux plafond

Lot(s) MENUISERIES INTERIEURES BARDAGE EXTERIEUR. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Menuiseries intérieures - bardage extérieur
C.P.V. - Objet principal : 45421000 - AB13.
Mots descripteurs : Bardage, Menuiserie

Lot(s) ELECTRICITE COURANTS FAIBLES. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Electricité courants faibles
C.P.V. - Objet principal : 45311000.
Mots descripteurs : Electricité (travaux)

Lot(s) CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Chauffage Ventilation Plomberie Sanitaire VMC
C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45331000
45332400.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Plomberie (travaux), Sanitaire, Ventilation

Lot(s) REVETEMENTS DE SOLS - FAÏENCE. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Revêtements de sols - faïence
C.P.V. - Objet principal : 45432111
Objets supplémentaires : 45431000 - AB03.
Mots descripteurs : Carrelage, Revêtements de sols

Lot(s) PEINTURE. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Peinture
C.P.V. - Objet principal : 45442100.
Mots descripteurs : Peinture (travaux)

Lot(s) SERRURERIE. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Mots descripteurs : Serrurerie

Lot(s) PERGOLAS BIOCLIMATIQUES. - restructuration des batiments communaux de froideconche (70) avec mise en accessibilite aux pmr.
Pergolas bioclimatiques
C.P.V. - Objet principal : 44230000 - AA02.
Mots descripteurs : Couverture, Métallerie
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