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AAPC 171 - Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires, pour l'exécution des travaux dits de menues réparations et d'entretien courant (MREC) des ensembles immobiliers gérés par le maître de l'ouvrage II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: AAPC 171 - Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires, pour l'exécution des travaux dits de menues...
SAS Sainte Barbe 57801Freyming-Merlebach mdemange@groupesni.fr 0387834932
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AAPC 171 - Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires, pour l'exécution des travaux dits de menues réparations et d'entretien courant (MREC) des ensembles immobiliers gérés par le maître de l'ouvrage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430925

Date de clôture estimée : 22/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/12/12)
397746-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Freyming-Merlebach
+33 387834932
+33 387834927
FRANCE
SAS Sainte Barbe
Service marché
2 avenue Emile Huchet
57801
mdemange@groupesni.fr

Adresse(s) internet:

http://www-marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Freyming-Merlebach
+33 387834935
FRANCE
http://www.marches-securises.fr
SAS Sainte Barbe
Monsieur Jeremy Blaumeiser
2 avenue Emile Huchet
57801
jblaumeiser@groupesni.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Metz
+33 387622211
+33 387664126
FRANCE
Reprographic
http://www.reprographic.fr
27 rue Feivres
57070

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Freyming Merlebach
+33 387834927
FRANCE
SAS Sainte Barbe
Service des marchés
2 avenue E. Huchet
57800


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
AAPC 171 - Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires, pour l'exécution des travaux dits de menues réparations et d'entretien courant (MREC) des ensembles immobiliers gérés par le maître de l'ouvrage.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Commande sur bordereau de prix unitaires, pour l'exécution des travaux dits de menues réparations et d'entretien courant (MREC) des ensembles immobiliers gérés par le maître de l'ouvrage.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pour les secteurs:
A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien
50000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC1 ou lettre de candidature
Expérience et capacités professionnelles : certificats de qualification professionnelle. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant la compétence de l'opérateur économique à réaliser.
Sélection sur les Capacités techniques, financières – Qualification, moyens - Références
Toutes les modalités et conditions de participation détaillées sont indiquées dans le règlement de la consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices.
NOTI 2 ou déclaration sur l'honneur qu'il a souscrit à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédent celle au cours de l'aquelle a lieu le lancement de la consultation.
Toutes les modalités et conditions de participation détaillées sont indiquées dans le règlement de la consultation.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement
Ou qualifications requises:
Lot n°1 : Nettoyage : qualipropre
Lot n°2 : Dératisation – Désinfection – Désinsectisation :
Lot n°3 : Couverture, Zinguerie : qualibat 3101- 3121-3151
Lot n°4 : Etanchéité : qualibat 3211 - 3271
Lot n°5 : Menuiserie intérieure : qualibat 4311-4611
Lot n°6 : Menuiseries extérireures : qualibat 3611
Lot n°7 : Plomberie, sanitaire, ventilation, chauffage : qualibat 5311-5111-5431-PGN
Lot n°8 : Electricité : qualifelec : E1C2
Lot n°9 : Revêtements de sols, sol souple : qualibat 6222
Lot n°10 : Sols amiantés : qualibat 1513
Lot n°11 : Peinture : qualibat 6111
Lot n°12 : Faïence – Carrelage : qualibat 6311
Lot n°13 : Maçonnerie - VRD : qualibat 2111 - 1311 - 1321
Lot n°14 : Fumisterie : qualibat 5211 - 5221 - 5231
Lot n°15 : Curage, Assainissement :
Lot n°16 : Espace vert - Elagage : qualipaysage E141
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Toutes les modalités et conditions de participation détaillées sont indiquées dans le règlement de la consultation.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Le pourcentage de rabais ou de surenchère portant sur l'ensemble du BPU concerné par l'offre. Pondération 80
2. La proximité de l'entreprise. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AAPC 171
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.1.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
57200
Sarreguemines
Tribunal de grande instance
FRANCE
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.12.2012
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