Centrale des marchés
Marché d'achats et de livraisons de fournitures pour l'amenagement du CTM Mozart de la ville de Fresnes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché d'achats et de livraisons de fournitures pour l'amenagement du CTM Mozart de la ville de Fresnes. II.1.2) ...
Ville de Fresnes 94267Fresnes
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Marché d'achats et de livraisons de fournitures pour l'amenagement du CTM Mozart de la ville de Fresnes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 159024

Date de clôture estimée : 13/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/07/12)
223114-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Fresnes Cedex
+33 149845686
FRANCE
Ville de Fresnes
M. Bridey Jean-Jacques
1 place Pierre et Marie Curie
94267
marchespublics@fresnes94.fr

Adresse(s) internet:

http://www.eu-supply.com/fresnes.asp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché d'achats et de livraisons de fournitures pour l'amenagement du CTM Mozart de la ville de Fresnes.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 94260 Fresnes, FRANCE.
Val-de-Marne
FR107


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 18
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Lot no 1: achat et livraison d'un groupe frigorigène à eau glacée, des unités intérieures et d'un mono-split; Lot no 2: achats et livraison de fournitures hydrauliques; Lot no 3: achats et livraison des appareils sanitaires; Lot no 4: fourniture et livraison de brûleurs; Lot no 5: fourniture et pose des armoires électriques, automates de régulation et gestion technique centralisée; Lot no 6: fourniture de la production ECS Solaire; Lot no 7: fourniture et pose du calorifuge de l'eau glacée et chauffage et la peinture de la chaufferie lot no 8: fournitures de luminaires et accessoires s'y rattachant; Lot no 9: fournitures de matériel et accessoires courants forts; Lot no 10: achats et livraison de fournitures produits métallurgiques; Lot no 11: Achats et livraison de la clôture; Lot no 12: achats et livraison de la quincaillerie; Lot no 13: fourniture et pose d'un système complet d'aspiration; lot no 14: fabrication et livraison de cabines sanitaires et WC; Lot no 15: matériaux pour Blocs portes; Lot no 16: matériel pour cloisons et faux plafonds; Lot no 17: carrelage; Lot no 18: Fournitures et livraisons de matériels de peinture, vitrerie et sols.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures et matériels pour l'aménagement du CTM Mozart de la ville de Fresnes. Visite obligatoire: une visite est obligatoire pour les lots no 5-7-8-9-12-13-14-15 et 18. Les visites pourront être effectuées à partir de la date de parution du présent marché et devront, ne pas dépasser la date limite du mercredi 05 septembre 2012. Pour cela, les candidats devront prendre rendez-vous auprès des responsables de chaque service tel que précisé à l'article 8 du règlement de consultation. Echantillons: Le candidat devra fournir les échantillons de carrelage (ligne no des prix 1) tel que décrit dans le BPU et dans le descriptif technique du lot no 17 (Carrelage). Concernant la réception de celui-ci, il devra être directement livré au Centre technique municipal (CTM), de la ville de Fresnes à l'attention du service achats situé au, 29 rue de Montjean, 94260 Fresnes, FRANCE, après avoir déposé son offre au service des Marchés publics. Le colis devra comporter le nom du marché et le no du lot ainsi que la mention " ne pas ouvrir ". En l'absence des échantillons demandés dans les BPU, l'offre proposée sera rejetée.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
39715000

Alimentation interruptible en courant
31156000

Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
45421140

Travaux de menuiserie
45421000

Cloisons
44112300


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le marché est un marché à bon de commandes, passé dans le respect des mentions de l'article 77 du code des marchés publics, avec un montant annuel de: lot 1 achat et livraison d'un groupe frigorigène à eau glacée, des unités intérieures et d'un mono-split: minimum 70 000,00 EUR HT - maximum 100 000,00 EUR Ht Lot 2 Achats et livraison de fournitures hydrauliques: minimum 30 000,00 EUR HT - 50 000,00 EUR Ht Lot 3 Achats et livraison des appareils sanitaires: minimum 30 000,00 EUR HT - 50 000,00 EUR HT Lot 4 fourniture et livraison de brûleurs: Minimum 9 000,00 EUR HT - 17 000,00 EUR HT Lot 6 fourniture de la production ECS Solaire: minimum 20 000,00 EUR HT - maximum 45 000,00 EUR HT Lot 8 Fournitures de luminaires et accessoires s'y rattachant: minimum 50 000,00 EUR HT - maximum 90 000,00 EUR HT Lot 9 fournitures de matériel et accessoires courants forts: minimum 70 000,00 EUR HT - maximum 110 000,00 EUR HT Lot 10 achats et livraison de fournitures produits métallurgiques: minimum 18 000,00 EUR HT - maximum 23 000,00 EUR Ht Lot 11 Achats et livraison de la clôture: minimum 10 000,00 EUR HT - maximum 17 000,00 EUR Ht Lot 12 Achats et livraison de la quincaillerie: minimum 46 000,00 EUR HT - maximum 57 000,00 EUR Ht Lot 14 fabrication et livraison de cabines sanitaires et WC: minimum 20 000,00 EUR HT - maximum 30 000,00 EUR Ht Lot 15 matériaux pour Blocs portes: minimum 25 000,00 EUR HT - maximum 40 000,00 EUR Ht Lot 16 Matériel pour cloisons et faux plafonds: minimum 35 000,00 - maximum 51 000,00 lot 17 Carrelage: minimum 4 000,0 EUR Ht0 - maximum 13 000,00 EUR HT Lot 18 Fournitures et livraisons de matériels de peinture, vitrerie et sols: Minimum 40 000,00 EUR HT - maximum 100 000,00 EUR HT.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: En ce qui concerne le lot no 8: fournitures de luminaires et accessoires s'y rattachant, il existe une option, soit: option relative au 1er étage et 2ème étage: une option correspondante à un produit 600x600 mm en éclairage LED avec gestion présence et luminosité de type actilum. En ce qui concerne le lot no 14, il existe une option, soit: Fabrication et livraison de cabines sanitaires et WC: option pour les cloisonnettes par douche (utilisables pour les lignes nos 2 et 7 du BPU) - porte serviette et banc quart de rond rayon de + ou - 250 mm (dans les cabines possibles); - piétements inox réglable de 135 à 165 mm + ou -, en remplacement des piètements standards proposés par le candidat. Il est précisé aux candidats que si les options sont retenues, elles le seront pour équiper: - les lignes no 2 et 7 du BPU en cloisonnettes (option ligne no8 du BPU), et/ou - en piètements inox (option ligne no9 du BPU) toutes les cabines décrites dans ce BPU.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 18 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Achat et livraison d'un groupe frigorigène à eau glacée, des unités intérieures et d'un mono-split.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
39715000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 70 000 et 100 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Achats et livraison de fournitures hydrauliques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel hydraulique
43328100
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 30 000 et 50 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Achats et livraison des appareils sanitaires.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
39715000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 30 000 et 50 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de brûleurs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement de chauffage
39715200
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 9 000 et 17 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et pose des armoires électriques, automates de régulation et gestion technique centralisée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Appareils électriques de chauffage des locaux
39715240
3)
Quantité ou étendue
Marché forfaitaire (voir Dpgf).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de la production ECS Solaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement de chauffage
39715200
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 20 000 et 45 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et pose du calorifuge de l'eau glacée et chauffage et la peinture de la.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement de chauffage
39715200
3)
Quantité ou étendue
Marché forfaitaire (voir DPGF).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fournitures de luminaires et accessoires s'y rattachant.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Alimentation interruptible en courant
31156000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 50 000 et 90 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fournitures de matériel et accessoires courants forts.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement électrique de secours
31682500
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 70 000 et 110 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Achats et livraison de fournitures produits métallurgiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
45421140
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 18 000 et 23 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Achats et livraison de la clôture.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Grilles
44316300
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 10 000 et 17 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Achats et livraison de la quincaillerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles de quincaillerie
44316400
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 46 000 et 57 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture et pose d'un système complet d'aspiration.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Hottes d'aspiration
39141500
3)
Quantité ou étendue
Marché forfaitaire (voir DPGF).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fabrication et livraison de cabines sanitaires et WC.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de salles de bains
45211310
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 20 000 et 30 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Matériaux pour blocs portes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 25 000 et 40 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Matériel pour cloisons et faux plafonds.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Cloisons
44112300
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 35 000 et 51 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Carrelage.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carrelages
45431000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 4 000 et 13 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fournitures et livraisons de matériels de peinture, vitrerie et sols.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Peintures, vernis et mastics
44800000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 40 000 et 100 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement devra être un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Lot 1: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel proposé. Pondération 60
2. Lot 1: prix du BPU. Pondération 30
3. Lot 1: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement. Pondération 10
4. Lot 2: prix du BPU. Pondération 40
5. Lot 2: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel proposé. Pondération 30
6. Lot 2: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement. Pondération 20
7. Lot 2: qualité du service et notamment, délais de garantie pièces et main du matériel livré, et désignation d'un référent pour l'exécution du marché. Pondération 10
8. Lot 3: prix du BPU. Pondération 50
9. Lot 3: valeur technique basée sur les caractéristiques techniques et sur les fiches techniques du matériel tel que cité à l'article 18 du règlement de consultation. Pondération 40
10. Lot 3: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement. Pondération 10
11. Lot 4: prix du BPU. Pondération 40
12. Lot 4: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel proposé. Pondération 30
13. Lot 4: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement. Pondération 20
14. Lot 4: qualité du service et notamment, délais de garantie pièces et main d'oeuvre du matériel livré, et désignation d'un référent pour l'exécution de ce marché. Pondération 10
15. Lot 5: prix du montant de la DPGF. Pondération 60
16. Lot 5: valeur technique basée sur le mémoire technique tel que décrit à l'article 12 du règlement de consultation, les caractéristiques techniques ainsi que sur les fiches techniques de l'ensemble du matériel proposé. Pondération 40
17. Lot 6: prix du BPU. Pondération 50
18. Lot 6: valeur technique basée sur les caractéristiques techniques du matériel ainsi que sur les fiches techniques de l'ensemble du matériel proposé. Pondération 40
19. Lot 6: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement. Pondération 10
20. Lot 7: prix du montant de la DPGF. Pondération 60
21. Lot 7: délai de réalisation à réception de l'ordre de service tel qu'indiqué par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement. Pondération 40
22. Lot 8: valeur technique basée sur les caractéristiques techniques (20 %) jugées au regard des documents listés à l'article 18 du règlement de consultation, sur les performances RT 2012 (18 %) et sur la domotique (17 %). Pondération 55
23. Lot 8: prix sur le BPU (28 %) et prix hors BPU (12 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation). Pondération 40
24. Lot 8: délais de livraison des fournitures devant être indiqués au BPU dans la colonne réservée à cet effet. Pondération 5
25. Lot 9: prix sur le BPU (20 %) et prix hors BPU (40 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation). Pondération 60
26. Lot 9: valeur technique jugée sur les fiches techniques des produits de la ligne 1 à la ligne 18 inclus, déterminant la technicité, la pertinence et la qualité des fournitures. Pondération 30
27. Lot 9: délais (6 %) pour les fournitures inscrites dans le BPU et (4 %) pour les fournitures hors BPU. Pondération 10
28. Lots 10 et 11: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel proposé (lot 10) et sur l'ensemble du matériel proposé (lot 11). Pondération 50
29. Lots 10 et 11: prix sur le BPU (30 %) et prix hors BPU (15 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation). Pondération 45
30. Lots 10 et 11: délais de livraison du BPU. Pondération 5
31. Lot 12: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel pour le contrôle d'accès ainsi que pour la motorisation des portails (no 29 et 30 du Bpu). Pondération 50
32. Lot 12: prix sur le BPU (30 %) et prix hors BPU (15 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation). Pondération 45
33. Lot 12: délais de livraison du BPU. Pondération 5
34. Lot 13: prix du montant de la DPGF. Pondération 60
35. Lot 13: valeur technique basée sur le mémoire technique tel que décrit à l'article 12 du règlement de consultation, les caractéristiques techniques ainsi que sur les fiches techniques de l'ensemble du matériel proposé et les délais et conditions de garantie. Pondération 40
36. Lots 14 et 15: prix du BPU. Pondération 70
37. Lots 14 et 15: valeur technique basée sur le descriptif technique et sur le coloris proposé ainsi que sur le visuel prhotographique. Pondération 20
38. Lots 14 et 15: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement. Pondération 10
39. Lot 16: prix sur le BPU (45 %) et prix hors BPU (10 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation). Pondération 55
40. Lot 16: valeur technique basée sur les fiches techniques et/ou sur le descriptif catalogue des produits. Pondération 40
41. Lot 16: délais de livraison du BPU. Pondération 5
42. Lot 17: valeur technique basée sur les fiches techniques de la colle, des enduits, du carrelage et sur l'échantillon du carrelage proposé. Pondération 55
43. Lot 17: prix du BPU. Pondération 45
44. Lot 18: prix sur le BPU (40 %) et prix hors BPU (20 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation). Pondération 60
45. Lot 18: valeur technique basée sur les fiches techniques et/ou sur le descriptif technique des produits. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.9.2012 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
http://www.eu-supply.com/fresnes.asp
marchespublics@fresnes94.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 juillet 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Melun
+33 164096610
+33 160566630
FRANCE
Tribunal administratif de Melun
43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630 F
77000
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Melun
+33 164096610
+33 160566630
FRANCE
Tribunal administratif de Melun
43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630 F
77000
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10.7.2012
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