A proximité de Freney 73500 Savoie
Acheteur : MAIRIE DE MODANE
place de l'hôtel de Ville
73500 Modane
Tel : 0479051172
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 15/09/2025  
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.

Concours de Maîtrise d'oeuvre - Maison de Santé Pluriprofessionnelle sur la Commune de Modane

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/07/2025
JOUE - 488379-2025
488379-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecte pour les bâtiments – Concours de Maîtrise d'oeuvre - Maison de Santé Pluriprofessionnelle sur la Commune de Modane
OJ S 141/2025 25/07/2025
Avis de concours
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE MODANE
Adresse électroniquest@modane.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConcours de Maîtrise d'oeuvre - Maison de Santé Pluriprofessionnelle sur la Commune de Modane
DescriptionLa présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre chargée de la conception et du suivi de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle (MSP) située place de l'Hôtel de Ville à Modane. Le concours est organisé selon une procédure restreinte
Identifiant de la procéduree8ba8977-b8b6-4b0e-b202-be7c30547abe
Type de procédureRestreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreConcours de Maîtrise d'oeuvre - Maison de Santé Pluriprofessionnelle sur la Commune de Modane
DescriptionLa présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre chargée de la conception et du suivi de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle (MSP) située place de l'Hôtel de Ville à Modane. Le concours est organisé selon une procédure restreinte
Identifiant interneS-PF-72412
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours
La décision du jury est contraignante pour l’acheteurnon
Prix
Lieu de réception de la prime1
Informations complémentaires15000 euro(s) HT par offre
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres15/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMAIRIE DE MODANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement2E57F155-B834-347E-CFDD7F524AE56B8D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMAIRIE DE MODANE
Numéro d’enregistrement2883
Adresse postalePlace de l'Hôtel de Ville
VilleModane
Code postal73500
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactRAFFIN Jean-Claude
Adresse électroniquest@modane.fr
Téléphone0479051172
Télécopieur0479053429
Adresse internethttp://www.modane.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielMAIRIE DE MODANE
Numéro d’enregistrement2E57F172-EEBC-8C2D-BDF0ED72EAB89FE3
Adresse postalePlace de l'Hôtel de Ville
VilleModane
Code postal73500
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactMr RAFFIN Jean-Claude, Maire
Adresse électroniquest@modane.fr
Téléphone0479051172
Télécopieur0479053429
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement2E57F181-DE88-34F3-0445C7E22B84F1F0
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement2E57F190-BB8A-CE1F-F7B2E5B8AD051757
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6c40773e-d690-41f3-af48-f61523fc0797  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de concours
Sous-type d’avis23
Date d’envoi de l’avis23/07/2025 17:10:01 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis488379-2025
Numéro de publication au JO S141/2025
Date de publication25/07/2025