1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'amélioration d'un parcours découverte dédié à la pratique du VTT à assistance électrique sur le secteur de Punta bagna. Station de Valfréjus
Description: Aménagement d'un parcours VTT LOT 1 : travaux d'aménagement - terrassement LOT 2 : conception - fabrication - pose de passerelles
Identifiant de la procédure: acf79b4e-7252-4485-a2a1-6991534a7d9d
Identifiant interne: T-PA-1609936
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs, 45212100 Construction d'équipements pour les loisirs
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Travaux d'amélioration d'un parcours découverte dédié à la pratique du Vtt à assistance électrique sur le secteur de Punta bagna. Station de Valfréjus
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux d'aménagement du sentier
Description: LOT 1 : travaux d'aménagement - terrassement
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112500 Travaux de terrassement, 45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs, 45212100 Construction d'équipements pour les loisirs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Conception - Fabrication - installation de passerelles
Description: LOT 2 : conception - fabrication - pose de passerelles
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112500 Travaux de terrassement, 45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs, 45212100 Construction d'équipements pour les loisirs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 38 872,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification: marché à procédure adaptée d'un montant inférieur aux seuils européens
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC
Offre:
Identifiant de l’offre: ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 6 382,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025vf01
Titre: Travaux d'aménagement du sentier
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC
Offre:
Identifiant de l’offre: ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 32 489,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025vf02
Titre: Conception - Fabrication - installation de passerelles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: AEE842B3-CC2D-404C-AA36A255BC275115
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise
Numéro d’enregistrement: 4221
Adresse postale: Maison Cantonale 9, Place Sommeiller
Ville: Modane
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: SIMON Christian
Téléphone: 0479051054
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: AEE84305-DE19-A9E3-09E0002476224AB0
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1609936-1-1-1
Adresse postale: 200 Rue Des Iles
Ville: Saint Pierre D'Albigny
Code postal: 73250
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479286831
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ESPACES VERTS SAVOIE MONT BLANC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1609936-1-2-1
Adresse postale: 200 Rue Des Iles
Ville: Saint Pierre D'Albigny
Code postal: 73250
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479286831
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 46ac909e-9e04-43eb-a17c-0bd489ecd13c - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 15:30:45 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 308512-2025
Numéro de publication au JO S: 92/2025
Date de publication: 14/05/2025
