A proximité de Freney 73500 Savoie
Acheteur : Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
9 Place Sommeiller Maison Cantonale
73500 MODANE
Tel : +33 618712124
7 Lots
Lot 1
LOT-Fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise
Lot 2
LOT-Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne vanoise - Secteur Saint-André Le Freney, Fourneaux, Modane
Lot 3
LOT-Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Avrieux, Villarodin-Bourget, Aussois
Lot 4
LOT-Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val-Cenis Bramans
Lot 5
LOT-Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Sollières Sardières, Val Cenis Termignon
Lot 6
LOT-Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Lanslebourg, Val Cenis Lanslevillard
Lot 7
LOT-Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc
Secteurs d'activité
Services de balisage.
Panneaux de signalisation et articles connexes.

Fourniture, pose et dépose de mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/11/2026
JOUE - 804974-2026
804974-2026 - Résultats
France – Panneaux de signalisation et articles connexes – Fourniture, pose et dépose de mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise
OJ S 225/2026 19/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Adresse électronique: i.pouget@cchmv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, pose et dépose de mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise
Description: Fourniture du mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise ; Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise
Identifiant de la procédure: 366e0909-25c5-44a6-9f21-d92c0f048e3b
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 63724310 Services de balisage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Modane  
Ville: Modane
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT-Fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise
Description: Conception, fabrication et livraison de la fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale conformément aux modalités de la Charte signalétique et balisage du comité départemental 73 et de la norme AFNOR AC S52-109, sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Modane
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Modane
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix 60%
Description: Formule appliquée : (Prix moins disant) / prix offre considéré x 60
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 40%
Description: Qualité de l'échantillon et des maquettes fournies : note / 15 Délais (conception, fabrication, livraison) : note / 15 Moyens humains et organisation : note / 5 Critères environnementaux : note / 5
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT-Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne vanoise - Secteur Saint-André Le Freney, Fourneaux, Modane
Description: Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63724310 Services de balisage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Modane
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Saint-André Le Freney, Fourneaux, Modane
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 59 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 50%
Description: -Pertinence des moyens humains et techniques spécifiquement dédiés à la prestation : note/20 -Pertinence des dispositions méthodologiques prévues (réunions, points de validation, déroulement et organisation des opérations, adéquation des moyens humains et matériels en fonction du planning proposé) : note/ 22 -Critères environnementaux : note/8
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix : 50%
Description: Formule appliquée : (Prix moins disant / prix offre considérée) x 50
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT-Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Avrieux, Villarodin-Bourget, Aussois
Description: Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63724310 Services de balisage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Modane
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Avrieux, Villarodin-Bourget, Aussois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 50%
Description: -Pertinence des moyens humains et techniques spécifiquement dédiés à la prestation : note/20 -Pertinence des dispositions méthodologiques prévues (réunions, points de validation, déroulement et organisation des opérations, adéquation des moyens humains et matériels en fonction du planning proposé) : note/ 22 -Critères environnementaux : note/8
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix : 50%
Description: Formule appliquée : (Prix moins disant / prix offre considérée) x 50
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT-Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val-Cenis Bramans
Description: Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63724310 Services de balisage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Modane
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val-Cenis Bramans
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 47 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 50%
Description: -Pertinence des moyens humains et techniques spécifiquement dédiés à la prestation : note/20 -Pertinence des dispositions méthodologiques prévues (réunions, points de validation, déroulement et organisation des opérations, adéquation des moyens humains et matériels en fonction du planning proposé) : note/ 22 -Critères environnementaux : note/8
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix : 50%
Description: Formule appliquée : (Prix moins disant / prix offre considérée) x 50
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT-Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Sollières Sardières, Val Cenis Termignon
Description: Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63724310 Services de balisage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Modane
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Sollières Sardières, Val Cenis Termignon
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 50%
Description: -Pertinence des moyens humains et techniques spécifiquement dédiés à la prestation : note/20 -Pertinence des dispositions méthodologiques prévues (réunions, points de validation, déroulement et organisation des opérations, adéquation des moyens humains et matériels en fonction du planning proposé) : note/ 22 -Critères environnementaux : note/8
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix : 50%
Description: Formule appliquée : (Prix moins disant / prix offre considérée) x 50
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT-Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Lanslebourg, Val Cenis Lanslevillard
Description: Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63724310 Services de balisage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Modane
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Lanslebourg, Val Cenis Lanslevillard
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 50%
Description: -Pertinence des moyens humains et techniques spécifiquement dédiés à la prestation : note/20 -Pertinence des dispositions méthodologiques prévues (réunions, points de validation, déroulement et organisation des opérations, adéquation des moyens humains et matériels en fonction du planning proposé) : note/ 22 -Critères environnementaux : note/8
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix : 50%
Description: Formule appliquée : (Prix moins disant / prix offre considérée) x 50
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT-Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc
Description: Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63724310 Services de balisage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Modane
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 50%
Description: -Pertinence des moyens humains et techniques spécifiquement dédiés à la prestation : note/20 -Pertinence des dispositions méthodologiques prévues (réunions, points de validation, déroulement et organisation des opérations, adéquation des moyens humains et matériels en fonction du planning proposé) : note/ 22 -Critères environnementaux : note/8
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix : 50%
Description: Formule appliquée : (Prix moins disant / prix offre considérée) x 50
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 300 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PIC BOIS RHONE ALPES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE-PIC BOIS RHONE ALPES-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 285 415,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: MARCHE-0001
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 331066-2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 59 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CALAO
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE-CALAO-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 34 745,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: MARCHE-0002
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 331066-2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Signal'Ethique Montagne
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE-Signal'Ethique Montagne-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 46 080,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: MARCHE-0003
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 331066-2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 47 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AZIMUT SIGNALETIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE-AZIMUT SIGNALETIQUE-Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 29 698,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: MARCHE-0004
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 331066-2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Signal'Ethique Montagne
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE-Signal'Ethique Montagne-Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 33 210,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: MARCHE-0005
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 331066-2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 900,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AZIMUT SIGNALETIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE-AZIMUT SIGNALETIQUE-Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 29 069,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: MARCHE-0006
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 331066-2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CALAO
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE-CALAO-Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 22 777,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: MARCHE-0007
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 331066-2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Numéro d’enregistrement: 20007034000019
Adresse postale: 9 Place Sommeiller Maison Cantonale
Ville: MODANE
Code postal: 73500
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Adresse électronique: i.pouget@cchmv.fr
Téléphone: +33 618712124
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://v2.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PIC BOIS RHONE ALPES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 81227013000022
Adresse postale: ZI LA BRUYERE
Ville: BREGNIER CORDON
Code postal: 01300
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Adresse électronique: p.gros@pic-bois.com
Téléphone: +33 479879640
Télécopieur: +33 479879641
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CALAO
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 94163021200012
Adresse postale: 20 GRANDE RUE
Ville: BLEVAINCOURT
Code postal: 88320
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: calao.contact@gmail.com
Téléphone: +33 788118151
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Signal'Ethique Montagne
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 53819112300024
Adresse postale: 40 Route des Bruns
Ville: SAINT MAXIMIN
Code postal: 38530
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: contact@signal-ethique-montagne.com
Téléphone: +33 761601587
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AZIMUT SIGNALETIQUE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 98037021700013
Adresse postale: 24 RUE DU CORBELET
Ville: CHAMBERY
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Adresse électronique: azimut.signaletique@gmail.com
Téléphone: +33 677394537
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 48310523-d009-4abd-b9cb-9cdc5821d362  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/11/2026 15:36:28 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 804974-2026
Numéro de publication au JO S: 225/2026
Date de publication: 19/11/2026