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Fourniture de matériels de sports nautiques pour la base nautique Marc Modéna Fourniture de matériels de sports nautiques pour la base nautique Marc Modéna designation : Ville de Fréjus ville : Fréjus correspondant : Monsieur le Maire mel : marchespublics@ville-frej...
Ville de Fréjus 83600Fréjus marchespublics@ville-frejus.fr
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Archive

Fourniture de matériels de sports nautiques pour la base nautique Marc Modéna

Marché public ou privé
Référence du marché : 4261293

Date de clôture estimée : 11/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/01/19)
19-9439
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 83
Annonce No 19-9439
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Fréjus.
 Correspondant :  M. le maire, place Formigé 83600 Fréjus, tél. : (+33) 4-94-17-67-63, courriel : marchespublics@ville-frejus.fr adresse internet : http://www.ville-frejus.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de matériels de sports nautiques pour la base nautique Marc Modéna.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 37412000.
Lieu de livraison : base Nautique Marc Modéna, 83600 Frejus.
Code NUTS : -FRL05.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de matériels de sports nautiques pour la base nautique Marc Modéna.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres de la Commune
Les sommes dues aux titulaires du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 40 %;
     - qualité des fournitures : 40 %;
     - service après-vente : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 février 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018/FCS/0054.

Renseignements complémentaires : le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil acheteur de la ville de Fréjus : https//www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 janvier 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue racine B.P. 40510 83041 Toulon Cedex 9, tél. : (+33) 4-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : (+33) 4-94-42-79-89 adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : www.telerecours.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - un bateau de sécurité semi-rigide et changement de peau semi-rigide.
Un bateau de sécurité semi-rigide et changement de peau semi-rigide : le délai de livraison est de 8 semaines maximum à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 34520000
Objets supplémentaires : 19000000.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 2. - deux moteurs 50 cv pour bateaux de sécurité.
Deux moteurs 50 cv pour bateaux de sécurité : le délai de livraison est de 4 semaines maximum à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 42111100.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 3. - un catamaran adulte et quatre enfants.
Un catamaran adulte et quatre enfants : le délai de livraison est de 4 semaines maximum à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 34522150.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 4. - un dériveur double adulte.
Un dériveur double adulte : le délai de livraison est de 4 semaines maximum à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 34522100.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 5. - dix planches à voile, deux stand up paddles souples et trois funboard.
Dix planches à voile, deux stand up paddles souples et trois funboard : le délai de livraison est de 6 semaines maximum à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 39522000.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 6. - trois optimists (compétition).
Trois optimists (compétition) : le délai de livraison est de 4 semaines maximum à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 37412320.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 7. - cinq VHS marines portables.
Cinq VHS marines portables : le délai de livraison est de 4 semaines maximum à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 32344100.
Mots descripteurs : Télécommunications
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