Centrale des marchés
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Maintenance des chariots repas, bornes de remise en température et petits travaux associés (site bonnet) à Fréjus

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122532

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-108368
Avis de marché
Département de publication : 83
Annonce No 12-108368
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHI de Fréjus.
 Correspondant : marchés, 240 avenue de Saint Lambert, 83600 Fréjus, tél. : (+33)4-94-17-79-66, télécopieur : (+33)4-94-17-79-68, courriel : marches@chi-frejus-saint-raphael.fr, adresse internet : http://www.chi-frejus-saint-raphael.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=347690&portail=true.

Objet du marché : maintenance des chariots repas, bornes de remise en température et petits travaux associés (site Bonnet).
Lieu d'exécution : chi Fréjus Saint Raphael, 83600 Fréjus.

Caractéristiques principales : 
nombre de lot(s) de la présente consultation : 1
Détails : Marché à lot unique ayant pour objet la maintenance des chariots repas, bornes de remise en température et petits travaux associés au profit de la cuisine relais et tous services du bâtiment MCO du site Bonnet
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché(S) passé(s) : article 77 CMP fractionnés à bons de commandes valorisé en financier sur 12 mois en euros (H.T.) :
Minimum (Voir acte d'engagement); Maximum 15000.
(Minimum : Montant valorisé de la maintenance annuelle du titulaire, Maximum : Montant valorisée par bons de commandes de fournitures et/ou prestations au bordereau de prix unitaire annexé à l'acte d'engagement)
(Voir détails au Cctp).
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 42 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r septembre 2012.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni garanties exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : budget du CHI classe 6 fonctionnement et classe 2 investissement.
Paiement : Trésorier Principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants :
- une lettre de candidature (Formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (Formulaire Dc2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.
Par mesure de simplification, les documents Dc1 et Dc2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 40 %;
     - prix : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 juillet 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : SM 2012/421/AM/CD du 1 juin 2012.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est en priorité et gratuitement :
- téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr Rubrique "Marchés Publics" Lien "Voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur. Www.achat-hopital.com puis " Salle des marchés "
- demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au Service des Marchés.
Visite du site obligatoire. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de prendre connaissance de l'environnement afin d'en apprécier la nature et le niveau de contrainte et ainsi de bien appréhender l'étendue des travaux ou prestations à réaliser.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juin 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : .
 centre Hospitalier Intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (chi fsr) direction des services logistiques services techniques Correspondant technique : Alain BRUNET : brunet-a@chi-frejus-saint-raphael.fr Frédéric SURREAUX : surreaux-f@chi-frejus-saint-raphael.fr Tél .: 0494402118 ou 2153 240 avenue de Saint-Lambert, 83600 Fréjus.
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