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83 remplacement de deux chaudières d'une puissance unitaire maximale de 2000 kw et de deux bruleurs associés à Fréjus 83 remplacement de deux chaudières d'une puissance unitaire maximale de 2000 kw et de deux bruleurs associés à Fréjus remplacement de deux chaudières d'une puissance unitaire maximale de 2000 kw et...
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83 remplacement de deux chaudières d'une puissance unitaire maximale de 2000 kw et de deux bruleurs associés à Fréjus

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Marché public ou privé
Référence du marché : 667095

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-70201
SOURCEWEB (17/04/13)
SOURCEWEB (17/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHI de Fréjus.
Correspondant : marchés, 240 avenue de Saint Lambert 83600 Fréjus tél. : (+33)4-94-17-79-66 télécopieur : (+33)4-94-17-79-68 courriel : marches@chi-frejus-saint-raphael.fr adresse internet : http://www.chi-frejus-saint-raphael.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=364345&portail=true.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Établissement Public de Santé (EPS).

Objet du marché : remplacement de deux chaudières d'une puissance unitaire maximale de 2000 kw et de deux bruleurs associés.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45331110.

Lieu d'exécution : centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint Raphaël (chi fsr), 83600 Fréjus.

Code NUTS : FR825.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Nombre de lot(s) de la présente consultation : 1
Détails : Marché à lot unique ayant pour objet les opérations suivantes :
- toutes les prestations de dépose et d'évacuation des anciennes chaudières et brûleurs situées sur la toiture terrasse du bâtiment mère/enfant dans le local technique Lt1 ;
- la fourniture, pose et raccordement des nouvelles chaudières, brûleurs et échangeurs de chaleur ;
- le grutage et manutention des nouveaux équipements ;
- toutes les prestations hydrauliques, électriques, automatismes inhérentes à la mise en place des nouveaux équipements ;
- toutes les prestations de reprise de calorifuge dans le local technique Lt1 ;
- la formation / information des nouveaux équipements auprès des personnels de maintenance du CHIFSR.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots et/ou tous les lots
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent, sous peine de rejet, présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché(S) passé(s) : à quantité ferme
(voir détails au Cctp).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4,5 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 31 mai 2013.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou une caution solidaire sur acceptation EXPRESSE et EXCLUSIVE du pouvoir adjudicateur.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : budget du CHI classe 2 investissement compte opération n°13-02 budget h213514.
Paiement : Trésorier Principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : le pouvoir adjudicateur éliminera les plis des candidats qui n'ont pas qualité pour présenter une offre ou dont les capacités paraissent insuffisantes au sens des justifications exigées dans l'article 8a du présent règlement (y compris le cas échéant justification du Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) de capacité exigé(s))
et reprises dans l'avis d'appel public à la concurrence.



Situation juridique - références requises : voir Bloc Justifications Supra.



Capacité économique et financière - références requises : voir Bloc Justifications Supra.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir Bloc Justifications Supra.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;.
les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants :
- une lettre de candidature (Formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (Formulaire Dc2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.
Par mesure de simplification, les documents Dc1 et Dc2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc :.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SM 2013/752/AM/CD du 17/04/2013.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est en priorité et gratuitement :
- téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr Rubrique "Marchés Publics" Lien "Voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur.
Www.achat-hopital.com puis " Salle des marchés "
Ou directement sur les procédures présélectionnées du chi fsr en cliquant sur le lien suivant :
https://www.achat-hopital.com/xmarches/okmarche/page/listingProceduresPortail.do?status=1&idtypeprocedure=0&idcollectivite=2215&idobjetprocedure=&idcollectivite=2215
demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au Service des Marchés.
Visite préalable du site obligatoire. Le candidat produira l'attestation de visite jointe à l'appui de son offre. Cette visite a pour objet de permettre au candidat de bien apprécier la nature, l'étendue des travaux ou prestations à effectuer et le niveau de contrainte compte tenu de l'environnement.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR)
direction des achats logistiques et travaux services techniques
Alain BRUNET TSH : brunet-a@chi-frejus-saint-raphael.fr
Gaël MILLON AM : millon-g@chi-frejus-saint-raphael.fr Tél .: 0494402153 Poste 2153.
240 avenue de Saint-Lambert, 83600 Fréjus.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon greffe 5 rue Jean Racine 83000 Toulon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès de la juridiction administrative suivante : tribunal Administratif de Toulon Greffe 5 rue Jean Racine 83000 Toulon.

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