Centrale des marchés
83 location de vidéo-gastroscopes et de vidéo-coloscopes ainsi que mise à disposition colonne(s) complète(s) vidéo-endoscopie et connectiques pour laveur désinfecteur d'endoscope, pour le CHI de Fréjus 83 location de vidéo-gastroscopes et de vidéo-coloscopes ainsi que mise à disposition colonne(s) complète(s) vidéo-endoscopie et connectiques pour laveur désinfecteur d'endoscope, pour le CHI de Fr...
CHI de Fréjus 83600Fréjus marches@chi-frejus-saint-raphael.fr 0494177968
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83 location de vidéo-gastroscopes et de vidéo-coloscopes ainsi que mise à disposition colonne(s) complète(s) vidéo-endoscopie et connectiques pour laveur désinfecteur d'endoscope, pour le CHI de Fréjus

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121959

Date de clôture estimée : 12/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/06/12)
172507-2012
BOAMP (02/06/12)
12-106659

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHI de Fréjus, 240 avenue de Saint Lambert, contact : service, à l'attention de marchés, F-83600 Fréjus. Tél. : (+33) 4 94 17 79 66. E-mail : marches@chi-frejus-saint-raphael.fr. Fax : (+33) 4 94 17 79 68.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chi-frejus-saint-raphael.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.

Accès électronique à l'information : http://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=347562&portail=true

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achat-hopital.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Renseignements techniques, centre Hospitalier Intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (chi fsr) direction des services logistiques service biomédical M. PENNACINO Ingénieur Biomédical Tél .: 0494177975 240 avenue de Saint-Lambert, F-83600 Fréjus

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.établissement Public de Santé (Eps)
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
location sans option d'achat, installation, formation à l'utilisation, maintenance de vidéo-gastroscopes et de vidéo-coloscopes ainsi que la mise à disposition de colonne(s) complète(s) de vidéo-endoscopie et de connectiques pour laveur désinfecteur d'endoscope.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschi Fréjus Saint Raphael, 83600 Fréjus.
Code NUTS : FR825.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nombre de tranche(s) de la présente consultation : 3
Détails : Marché décomposé en trois tranches :
Tranche Ferme :
Durée 48 mois à/c de la date de mise en service des équipements de la présente tranche.
Equipement d'un des deux sites d'endoscopie digestive. Location/Maintenance 3 vidéo-gastroscopes et 2 vidéo-coloscopes avec mise à disposition d'une colonne, option n°1: 1 vidéo-gastroscope supplémentaire, option n°2: 1 vidéo-coloscope supplémentaire. Les option(s) seront souscrite(s) au moment de la notification du marché.

Tranche Conditionnelle n°1 :
Durée 48 mois à/c de la date de mise en service des équipements de la présente tranche.
Equipement du second site d'endoscopie digestive. Location/Maintenance 3 vidéo-gastroscopes et 2 vidéo-coloscopes avec mise à disposition d'une 2ème colonne, option n°1: 1 vidéo-gastroscope supplémentaire, option n°2: 1 vidéo-coloscope supplémentaire. Les option(s) seront souscrite(s) au moment de la décision d'affermissement de la présente tranche.
Décision d'affermissement dans les 24 mois maximum après la date de mise en service des équipements de la Tranche Ferme.
Tranche Conditionnelle n°2 :
Durée 24 mois maximum de prolongation location/maintenance des équipements retenus dans la Tranche Ferme.
Décision d'affermissement au plus tard 3 mois avant la fin de la Tranche Ferme.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33168100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Deux solutions techniques sont demandées :
- solution n°1: SANS chromo-endoscopie virtuelle ;
- solution n°2: AVEC chromo-endoscopie virtuelle.

Les plannings sont indentiques pour les solutions techniques 1 ou 2. Seules diffèrent les caractéristiques techniques des équipements. Le pouvoir adjudicateur choisira en tranche ferme l'une des deux solutions et se réserve en cas d'affermissement de la Tranche Conditionnelle n°1, la faculté de porter son choix sur la même solution ou sur l'autre.

L'exécution de chaque tranche conditionnelle (1 et 2) est subordonnée à une décision d'affermissement du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire sous la forme d'une lettre recommandée avec accusé de réception dans les conditions et délais indiqués supra. Chaque tranche conditionnelle est autonome, la numérotation donnée (1 et 2) est purement indicative. Aucune indemnité d'attente ou de dédit ne sera due en cas d'affermissement tardif ou de non affermissement d'une tranche conditionnelle.

Voir schéma descriptif en Annexe 1 au CCTP

Aucune réponse pour une fraction de lot/tranche ne sera acceptée.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 72(à compter de la date d'attribution du marché).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni garanties exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : budget du CHI classe 6 fonctionnement.
Paiement : Trésorier Principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants :

- une lettre de candidature (Formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (Formulaire Dc2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.

Par mesure de simplification, les documents Dc1 et Dc2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc :
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
- certificats de qualifications professionnelles ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ;
- si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

A titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché :
- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou DC 6 ;
- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (DC 7 ou équivalent).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Bloc Iii.2.1).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Bloc Iii.2.1).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. prix, coût de possession
Pondération : 40.
3. qualité de la prise en charge du s.a.v.
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SM 2012/415/AM/CD du 30 mai 2012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires .

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement :
- téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr Rubrique "Marchés Publics" Lien "Voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur. Www.achat-hopital.com puis " Salle des marchés " ;
- demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au Service des Marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine, F-83000 Toulon

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès du greffe de la juridiction administrative compétente dont l'adresse suit : tribunal Administratif de Toulon 5 rue Jean Racine, F-83000 Toulon

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mai 2012

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