1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE VAL DE CHER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION D’UN ATLAS DE LA BIODIVERSITE INTERCOMMUNALE (ABIC)
Description: Le présent marché porte sur la réalisation d’un Atlas de la Biodiversité Intercommunale (ABIC) sur le territoire de la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher.
Identifiant de la procédure: e6f19b7f-708b-41b1-995b-4d4fa5dff360
Identifiant interne: 2026-09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 90710000 Gestion environnementale, 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction, 90712000 Planification environnementale
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: REALISATION D’UN ATLAS DE LA BIODIVERSITE INTERCOMMUNALE (ABIC)
Description: Le présent marché porte sur la réalisation d’un Atlas de la Biodiversité Intercommunale (ABIC) sur le territoire de la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 90710000 Gestion environnementale, 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction, 90712000 Planification environnementale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE VAL DE CHER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CC AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE VAL DE CHER
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CC AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE VAL DE CHER
Organisation qui traite les offres: CC AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE VAL DE CHER
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE VAL DE CHER
Numéro d’enregistrement: 24370082000117
Adresse postale: 39 RUE GAMBETTA
Ville: BLERE
Code postal: 37150
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Point de contact: EDDY JORANDON
Téléphone: +33 247235863
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: f1e8c307-3a89-409f-8c15-aa8fb97bc7a1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/08/2026 15:06:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 566027-2026
Numéro de publication au JO S: 156/2026
Date de publication: 14/08/2026
