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France-Talence: Électricité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1345437

Date de clôture estimée : 02/02/15
Etat : Rectificatif
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
444171-2014
Autres informations complémentaires Annonce nº 115, BOAMP 245 A du 20.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2014. Au lieu de: I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non. II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Achat d'énergie électrique et de modulation des consommations. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: —. II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme débutant à compter du 5.3.2014 ou à compter de la date de sa notification aux titulaires si cette dernière est postérieure au 5.3.2014 et s'achevant le 31.12.2018. II.2.2) Informations sur les options: Options: oui. IV.2.2) Enchère électronique: —. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif: 28.1.2015 (12:00) IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 28.1.2015 (12:00) IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: —. III.2) Conditions de participation III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dans le cadre de l'analyse des candidatures, le candidat fournira les documents suivants, conformément à l'article 44 du code des marchés publics: — l'imprimé «lettre de candidature» référencé DC1, joint au présent règlement de la consultation, dûment complété, tamponné et signé en original par la personne habilitée à engager la société (ou documents équivalents), — dans le cadre de groupements d'entreprises, le DC1 sera utilisé comme document d'habilitation du mandataire, sous couvert d'être daté, tamponné et signé en original par chaque membre du groupement (notamment par la personne habilitée à engager la société), — lorsqu'il est impossible de faire signer en original le DC1 du mandataire par chaque membre du groupement, ceux-ci devront fournir obligatoirement les rubriques F - G et H situées en pages 3 et 4 du DC1, comme suit: rubrique F (attestations sur l'honneur), rubrique G (désignation du mandataire et habilitation, bien indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du mandataire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro Siret.), cocher la case correspondante à l'habilitation, rubrique H (signature du candidat individuel) dûment complétée, tamponnée et signée en original par la personne habilitée à engager la société (ou documents équivalents). — la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire, — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, — en cas de candidature groupée, elle est remplie par chaque membre du groupement. III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: L'imprimé «déclaration du candidat» référencé DC 2, joint au présent règlement de la consultation, dûment complété dans toutes ses rubriques notamment la rubrique C1 (ou documents équivalents). — en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement, — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années, — en cas de candidature groupée, elle est remplie par chaque membre du groupement, — une déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — en cas de candidature groupée, elle est remplie par chaque membre du groupement, — une liste de références datant de moins de 3 ans, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Code NUTS: FR612. II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme débutant à compter du 5.3.2015 ou à compter de la date de sa notification aux titulaires si cette dernière est postérieure au 5.3.2015 et s'achevant le 31.12.2018. II.2.2) Informations sur les options: Options: non. IV.2.2) Enchère électronique: Pas d'enchère électronique. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif: 2.2.2015 (12:00) IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 2.2.2015 (12:00) IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 60 jours. III.2) Conditions de participation Pour les candidats constitués en groupement, les justificatifs demandés devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature, fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres. Les candidats non établis en France pourront produire des documents et attestations correspondants à des règles d'effet juridique équivalent. Capacités juridiques des candidats — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants (lettre de candidature Dc1, ou papier libre); — si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du Code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; — le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) (sources : Kbis, statut, extrait du Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales); — lettre de candidature (Dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants; Capacités professionnelles, techniques, financières et expériences des candidats Les documents et les renseignements permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat ainsi que ses éventuels cotraitants et/ou sous-traitants, en fonction de l'objet du marché. Sur les 3 derniers exercices : — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché; — présentation d'une liste des principales prestations effectuées dans le domaine considéré, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Liste des membres et volumes prévisionnels en Mwh : AP-HP : 470000 ; centrale achats GCS Uniha : 300000 ; HC Lyon : 123048 ; CHU Toulouse : 90168 ; AP-HM : 82000 ; CHU Bordeaux : 70175 ; CHRU Montpellier : 66097 ; CHRU Lille : 65195 ; CHU d'Amiens : 64520 ; CHRU de Nancy : 61236 ; CHRU Strasbourg : 60000 ; CHRU Brest : 53960 ; CHU de Nice : 51632 ; CHU Nantes : 51600 ; CHU de Tours : 50000 ; CHU de Grenoble : 48494 ; CHU de Saint Étienne : 45669 ; CHU de Caen : 43494 ; EFS : 43091 ; CHU de Clermont Ferrand : 41223 ; CHU de Reims : 38294 ; CHR Metz-Thionville : 38055 ; CH de Dijon : 37378 ; ministère de la défense : 37000 ; CHU Limoges : 36500 ; CHU de Rennes : 34743 ; CHU de Nîmes : 33719 ; CHU d'Angers : 32000 ; CHU Rouen : 28450 ; CH de Valenciennes : 26283 ; groupement hospitalier de la région Mulhouse et SUD Alsace : 25000 ; CH Le Havre : 24995 ; CH Toulon : 23927 ; CH Perpignan : 22173 ; CHR Orléans : 21534 ; CH Avignon : 21267 ; CH Saint Nazaire : 19996 ; CH de Belfort-Montbéliard (hôpital Nord Franche Comté) : 18572 ; CH Le Mans : 18446 ; CHD Vendée : 17800 ; CH Niort : 17496 ; CH de Lens : 17162 ; CH Eure-Seine Évreux-Vernon : 16895 ; CH Saint Quentin : 16887 ; CH de Douai : 16716 ; Groupe Ahnac (Fehap) : 16013 ; CH de la Cote Basque : 15953 ; CH de Béziers : 15744 ; mutualité française Finistère Morbihan : 15546 ; CHT Atlantique nord groupe hospitalier la Rochelle Ré Aunis : 15336 ; CH Bretagne sud : 13953 ; CH de Roubaix : 13619 ; CH Angoulême : 13552 ; CH de Périgueux : 13382 ; CH Arras : 13292 ; CH de Libourne : 13258 ; CH de Carcassonne : 13029 ; CH de Cannes : 12514 ; CH Troyes : 12490 ; CH du Cotentin : 12183 ; CH du Pays d'Aix-Chiap : 12151 ; CH Haguenau : 11426 ; CH Dunkerque : 11100 ; CH Seclin Carvin : 11000 ; CH Saintonge : 10550 ; hôpitaux Drome nord : 10542 ; CH de Bourges : 10416 ; CH de Dieppe : 9940 ; CH de Mâcon : 9877 ; association hospitalière de Franche Comté : 9555 ; CH Ardèche nord : 9265 ; CH mémorial Saint-Lô : 8997 ; CH Montauban : 8936 ; mutualité française Loire : 8885 ; CH Mont de Marsan : 8801 ; CH de Cholet : 8606 ; CH Béthune : 8539 ; CH Guillaume Regnier : 8453 ; GH Nord Vienne : 8428 ; CH Avranches-Granville : 8423 ; CH Saint Malo : 8311 ; CH des Pays de Morlaix : 7890 ; CH d'Arles : 7457 ; hôpitaux du Bassin de Thau : 7255 ; mutualité française Doubs : 7187 ; GHM Grenoble : 6994 ; CHI Elbeuf : 6979 ; CH de Martigues : 6645 ; CH de la Dracénie : 6450 ; CH Nord Deux Sèvres : 6446 ; CH Sambres Avesnois (Maubeuge) : 6400 ; GCS pôle santé Arcachon : 6400 ; CH de Grasse : 6210 ; CH Épinal Émile Durkheim : 6171 ; CH HCO : 6000 ; CH Saint Anne : 5927 ; CH de Montfavet : 5826 ; CH Rochefort : 5646 ; CH Narbonne : 5509 ; CH de Denain : 5200 ; CH de Vire : 5200 ; GHM Portes du Sud : 5127 ; GCS Enerlog : 5000 ; ARHM : 4868 ; CHIC Marmande Tonneins : 4812 ; Pavillon de la mutualité : 4783 ; EPSM Lille : 4735 ; CH de Flers : 4623 ; infirmerie protestante : 4466 ; CH Saint Jean d'Angely : 4270 ; ch Gerard Marchant (Toulouse) : 4045 ; CH Charles Perrens de Bordeaux : 3952 ; CH de Bagnols : 3908 ; CH de Hyères Marie-José Treffot : 3817 ; association les amitiés d'Armor : 3725 ; CH Henri Laborit : 3710 ; mutualité Anjou Mayenne : 3710 ; CH Blaye : 3656 ; CH Haut Bugey : 3654 ; CH du Quesnoy : 3408 ; CH Sud Gironde : 3347 ; CH de Jonzac : 3264 ; EPSM des Flandes : 3229 ; CH de Dax : 3113 ; CH de la Ciotat : 2920 ; CH Cadillac : 2700 ; CH de l'Aigle : 2696 ; CH de Thuir : 2616 ; CH de Redon : 2500 ; mutualité française Ardèche Drôme : 2491 ; CH Sarlat : 2480 ; CH Cognac : 2429 ; CH Saint Amand les Eaux : 2424 ; CH Coutances : 2420 ; GCS Saint Nazaire : 2312 ; CH d'Henin-Beaumont : 2259 ; CH intercommunal Castelsarrasin Moissac : 2250 ; CH Guy Thomas de Riom : 2195 ; CH Treguier : 2122 ; communauté des établissements du sud de L'Eure : 2108 ; hôpitaux de Saint Maixent l'École, Melle et l'Ehpad de la Mothe Saint Heray : 2036 ; ch Côte de Lumière : 2000 ; EHPAD les 2 Monts : 1947 ; centre Helène Borel : 1907 ; CH du pays d'Avesnes : 1856 ; CH de Millau : 1838 ; CH Camille Claudel : 1831 ; hôpitaux des portes de Camargue : 1812 ; hôpital départemental de Felleries-Liessies : 1800 ; CH du Ternois : 1796 ; CH de Lunel : 1746 ; institut de cancerologie Lucien Neuwirth : 1719 ; CHD la Candelie : 1682 ; mutualité française Hérault : 1659 ; hôpital de Fourvière : 1572 ; CH de Tullins : 1519 ; CH François Tosquelles : 1486 ; centre de la Gabrielle MFPASS (GAM) : 1400 ; mutualité française Champagne Ardenne : 1371 ; CH du Gers : 1305 ; CH Sainte Foy la Grande : 1249 ; CH de Bailleul : 1200 ; GCS Unité de traitement inter-établissements de Linge : 1180 ; CH Embrun : 1140 ; EPSM IDAC Camiers : 1136 ; CH de Pezenas : 1041 ; CH de Ruffec : 1035 ; CH de Castelnaudary : 1029 ; CH de Vaison-la-Romaine : 1017 ; CH le Grand jardin : 991 ; CH Bapaume : 983 ; CH Saint James : 960 ; CH Saint Cere : 946 ; CH Alès Cévenne : 943 ; CH Boscamnant : 913 ; CH de Lezignan : 910 ; blanchisserie inter-hospitalière Toulon : 897 ; Mutualité 64 : 885 ; hôpital Lodeve : 884 ; syndicat interhospitalier des pays de Morlaix : 866 ; MDR de Frontignan : 856 ; CH de Confolens : 846 ; CRF Bretegnier, établissement SSR de la fondation Arc en Ciel : 800 ; groupe hospitalier et médico-social les collines vendéennes : 800 ; CH Labasse : 783 ; hôpital de Prades : 780 ; centre de rééducation fonctionnelle Roseraie : 777 ; CH de Bedarieux : 773 ; CH Saint Nicolas : 757 ; CH de Graulhet : 742 ; CH de Bar sur Seine : 738 ; CH Valreas : 733 ; centre la Compassion : 725 ; CH Lamballe et l'Ehpad Giblaine : 718 ; CH Port Nouvelle : 699 ; CH Isle sur la Sorgue : 684 ; CH Clermont l'Hérault : 683 ; EHPAD Thuir : 665 ; EHPAD Île sur Tet : 662 ; CH Saint Palais : 650 ; hôpital de L'Arbresle : 650 ; EHPAD résidence du parc Saint Germain : 644 ; CH de Mauleon : 633 ; CH de Domme : 619 ; centre d'accueil et de soins de Saint James : 614 ; Ch Lanmary : 594 ; EHPAD Les Landes / foyer de vie le Chemin des Îles : 594 ; hôpital local Mauleon : 578 ; GCS blanchisserie interhospitalière du Lyonnais : 559 ; établissement public de sante Les Mées : 534 ; CH de Condom : 530 ; Ehpad Fouilloy et Bray-sur-Somme : 527 ; Ehpad Les Jonquilles St Gilles : 526 ; CH l Conte de Gramat : 524 ; CH Marennes : 520 ; Ehpad Jean Peridier : 519 ; CH Port Louis : 503 ; Ehpad La Vigie des Monts D'Or : 488 ; hôpital de Penne : 479 ; hôpital de Grandvilliers : 453 ; Ehpad Mirebeau : 447 ; Ehpad public autonome intercommunal Sommières Calvisson : 442 ; hôpital de Villedieu : 424 ; Ehpad Peyrestortes : 415 ; Ehpad Vertus : 398 ; hôpital de Châteauneuf : 398 ; MDR publique de Longueau : 388 ; Ehpad Les Consuls : 369 ; CH de la Bresse Louhannaise : 368 ; établissement Saint Savinien : 350 ; GIP blanchisserie Sud Gironde (CH Cadillac) : 345 ; hôpital de Serrieres : 296 ; Ehpad résidence valerie : 295 ; Ehpad Moreuil : 288 ; établissement médico-social de Matha : 286 ; Ehpad Salses-le-Château : 269 ; centre de soins Marlonges (la Rochelle) : 251 ; Ehpad Warloy Baillon : 247 ; ehpad résidence des Vallées : 243 ; Ehpad Bray-sur-Somme : 242 ; ehpad résidence Auge Colin : 240 ; MDR de Cassis (direction commune avec CH la Ciotat) : 221 ; Ehpad Surgères (la Rochelle) : 211 ; MDR Arcis Aube : 210 ; maison d'accueil la mosaïque, établissement de la fondation arc en Ciel : 197 ; CH de Carentoir : 196 ; CH d'Arcachon : 193 ; institut chanteloup : 189 ; Ehpad Brienne : 181 ; Ehpad Petite Camargue Beauvoisin : 156 ; Ehpad Bizy : 145 ; résidence François Pavie : 144 ; Mas Les Alouettes : 114 ; total : 3 284 497 Lire:
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