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France-Châlons-en-Champagne: Arbres II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraiso...
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France-Châlons-en-Champagne: Arbres

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Marché public ou privé
Référence du marché : 794845

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/08/13)
268275-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
51000
Châlons-en-Champagne
Le maire
Ville de Châlons-en-Champagne
Hôtel de Ville, place Foch
FRANCE
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de la Communauté d'agglomération de Chalons.
Marne
FR213


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de semences, graines et végétaux. Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Arbres
03452000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 50
2. Valeur technique : éventail des variétés au catalogue. Pondération 15
3. Valeur technique : qualité des semences ou plants. Pondération 20
4. Valeur technique : conditionnement, traçabilité et acheminement. Pondération 15
5. Prix des prestations. Pondération 40
6. Délai de livraison. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
13VCV002
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

046987-2013
2013/S 30-046987


V.1)
Date d'attribution du marché:
25.6.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
73000
875 chemin de la Cassine
Chambéry
Pepinieres Cholat
V.4)
Informations sur le montant du marché
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
25.6.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
73000
875 chemin de la Cassine
Chambéry
Pepinieres cholat
V.4)
Informations sur le montant du marché
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
25.6.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
73000
875 chemin de la Cassine
Chambéry
Pepinieres cholat
V.4)
Informations sur le montant du marché
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
25.6.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
59160
13 rue du min
LOMME
hortiflandre
V.4)
Informations sur le montant du marché
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
25.6.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
24100
8 rue des Lilas
BERGERAC
brageirac fleuri
V.4)
Informations sur le montant du marché
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
25.6.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
24100
8 rue des Lilas
BERGERAC
brageirac fleuri
V.4)
Informations sur le montant du marché
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
25.6.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
80046
rue du Poulainville ZI Nord Cedex 2
Amiens
Soprovert
V.4)
Informations sur le montant du marché
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
25.6.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
34000
1025 avenue Becquerel 10 Parc Club du Millénaire
Montpellier
Jura Morvan Décoration
V.4)
Informations sur le montant du marché
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
25.6.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
89120
5 allée des Richards
Prunoy
Abies decor
V.4)
Informations sur le montant du marché
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Annonce no221, BOAMP 29 B du 9.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2013.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
51000
25 rue du Lycée
Chalons-en-Champagne
Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
6.8.2013
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