Centrale des marchés
France-Bagneux: Pièces pour armes à feu légères Description II.1) Intitulé attribué au marché II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS II.1.2) Information sur l’accord-cadre II.1.3) D...
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

France-Bagneux: Pièces pour armes à feu légères

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 945718

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (25/01/14)
27686-2014
Nom, adresses et point(s) de contact
Bagneux Cedex
DGA/SCA
Ministère de la Défense – direction générale de l'armement – direction des opérations – service centralisé des achats – 7-9 rue des Mathurins
92221
+33 146195420
M. l'adjoint au chef du service centralisé des achats
FRANCE
+33 146195419
I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.2) Activité principale
Défense
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.2) Information sur l’accord-cadre
II.1.3) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Traitement de l'obsolescence du percuteur du FAMAS.
II.1.4) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35341000
Pièces pour armes à feu légères
II.1.5) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
Négociée sans publication d'un avis de marché
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE)
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à la directive 2004/18/CE ou 2004/17/CE, respectivement
Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons:

IV.1) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
2013 92 0028 03 00 00
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.2) Date d'attribution du marché:
31.12.2013
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Rouanne
Nexter systems
34 boulevard Valmy
42328
FRANCE
V.3)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 561 000 EUR
Hors TVA

V.4)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:

V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Informations complémentaires:
Sous réserve de la protection des secrets protégés par la loi, notamment, le secret des affaires, les demandes de consultation du contrat se font par courrier adressé à l'IGA Marc Leclère, directeur du service centralisé des achats, à l'adresse mentionnée dans le présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2014.

VI.2) Procédures de recours
VI.3) Instance chargée des procédures de recours
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Cergy-Pontoise Cedex
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027
+33 130173459
+33 130173400
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (voir coordonnées ci-dessus)
VI.3.3) Date d’envoi du présent avis:
21.1.2014
VI.4)
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous