Centrale des marchés
Fourniture, installation et mise en service d'accélérateur-réchauffeurs et d'accélérateurs de fluides MAPA 2012-51 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fourniture, installation et mise en service d'accélérateur-réchauffeurs et d'accélérateurs de fluides MAPA 2012-51. II.1.2) Type de marché et l...
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Fourniture, installation et mise en service d'accélérateur-réchauffeurs et d'accélérateurs de fluides MAPA 2012-51

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Marché public ou privé
Référence du marché : 671739

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (23/04/13)
132325-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Orléans Cedex 1
FRANCE
Centre hospitalier régional d'Orléans
1 rue Porte Madeleine, BP 2439
45032
cellule.marches-dal@chr-orleans.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Établissement de santé
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture, installation et mise en service d'accélérateur-réchauffeurs et d'accélérateurs de fluides MAPA 2012-51.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Loiret
FR246


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture, installation et mise en service d'accélérateur-réchauffeurs et d'accélérateurs de fluides MAPA 2012-51.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Appareils et instruments pour transfusion
33194200
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché dont le montant est inférieur aux seuils communautaires.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Fonctionnalités, ergonomie. Pondération 4
2. Performances techniques. Pondération 3
3. Coût d'acquisition : Sous-critère : coût d'achat de l'appareil – coefficient de pondération 1,5 ; Sous-critère : prix d'achat des accessoires et consommables – coefficient de pondération 1,5. Pondération 3

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
DSE MAPA 2012-51
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis en cas de transparence ex ante volontaire

056337-2013
2013/S 36-056337


V.1)
Date d'attribution du marché:
12.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
95605
Eaubonne Cedex
Gamida
FRANCE
ZA 31 rue des Alouettes
V.4)
Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 77 800 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Pour les sous lot 1 des lots 1 et 2, il s'agit de marchés de type ordinaire conclu à compter de la date de notification jusqu'à l'échéance de la période de garantie.
Pour les sous lot 2 des lots 1 et 2, les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 15 000 EUR HT conclu à compter de la date de notification pour une durée de un an reconductible tacitement 3 fois un an ne pouvant excéder 4 ans.
Le lot n° 2 : "fourniture, installation et mise en service de 2 réchauffeurs de fluide ; Sous-lot 1 : fourniture, installation et mise en service de 2 réchauffeurs de fluide ; Sous-lot 2 : fourniture d'accessoires et de consommables compatibles avec les appareils objets du sous-lot 1" est déclaré sans suite.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Orléans Cedex 1
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Orléans Cedex 1
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
19.4.2013
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