Centrale des marchés
Fourniture et maintenance d'un système de navigation Medtronic pour chirurgie ORL, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés II.1) Description II.1.1) Fourniture et maintenance d'un système de navigation Medtronic pour chirurgie ORL, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés. Intitulé attribué...
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Fourniture et maintenance d'un système de navigation Medtronic pour chirurgie ORL, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893412

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/11/13)
400810-2013
I.1) 13005
M. le directeur général de l'AP-HM
Marseille
FRANCE
Assistance publique-hôpitaux Marseille
+33 491381707
DMTEB, 80 rue Brochier
Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Santé
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Fourniture et maintenance d'un système de navigation Medtronic pour chirurgie ORL, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés.
Intitulé attribué au marché
II.1.2) Fournitures
Achat
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Fourniture et maintenance d'un système de navigation Medtronic pour chirurgie ORL, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Équipements médicaux
33100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons:
liées à la protection de droits d’exclusivité

Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 1
Informations sur les offres
V.3)
92513
Boulogne-Billancourt Cedex
+33 155381700
FRANCE
Medtronic France SAS
27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
+33 155381800
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2013.
Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 25.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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