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Fourniture et installation de rayonnages fixes pour le Centre hospitalier régional d'Orléans (MAPA 2012-65) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fourniture et installation de rayonnages fixes pour le Centre hospitalier régional d'Orléans (MAPA 2012-65). II.1.2) Type de marché et lieu d’e...
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Fourniture et installation de rayonnages fixes pour le Centre hospitalier régional d'Orléans (MAPA 2012-65)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 551937

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/04/13)
115743-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Orléans Cedex 1
FRANCE
Centre hospitalier régional d'Orléans
1 rue Porte Madeleine, BP 2439
45032
cellule.marches-dal@chr-orleans.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Établissement de santé
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture et installation de rayonnages fixes pour le Centre hospitalier régional d'Orléans (MAPA 2012-65).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Loiret
FR246


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture, et l'installation de rayonnages fixes pour le Centre hospitalier régional d'Orléans MAPA 2012-65
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
39000000

Rayonnages de bureau
39131000


II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché dont le montant est inférieur au seuil communautaire.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
DSE MAPA 2012-65
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis en cas de transparence ex ante volontaire

037901-2013
2013/S 25-037901


V.1)
Date d'attribution du marché:
19.2.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
42704
Firminy Cedex
Lapouyade
FRANCE
98 boulevard Fayol - ZI Les Prairies - BP 210
V.4)
Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 10 000 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
Critères de sélection des offres:
— critère A valeur technique: 50 % sera appréciée à partir des fiches techniques et selon les items suivants: qualité, implantation, développement durable,
— critère B: prix : 30 %,
— critère C: délai de livraison (installation comprise): 20 %.
Marché à bons de commande conclu avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximal de 90 000 EUR HT pour une période de 1 an ferme à compter de la date de notification.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Orléans cedex 1
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Orléans cedex 1
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
5.4.2013
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