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Fourniture de vegetaux ligneux II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fourniture de vegetaux ligneux. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS II.1.3) ...
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Fourniture de vegetaux ligneux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 843981

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/10/13)
336378-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Le Blanc-Mesnil
93155
place Gabriel Péri
+33 145917199
Ville du Blanc-Mesnil
+33 145917088
servicetechnique.administratif@blancmesnil.fr
M. Bosio
FRANCE
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture de vegetaux ligneux.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de vegetaux ligneux.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits agricoles et produits de l'horticulture
03100000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Restreinte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique au vu du mémoire technique. Pondération 50
2. Prix. Pondération 40
3. Délai de livraison. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1)
Date d'attribution du marché:
26.8.2013
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
95500
Le Thillay
50 route de Roissy
Groupement Pepinieres Chatelain / Pepinieres Allavoine
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
C'est un marché à bons de commandes. Le montant minimum annuel est de 28 000 EUR HT et le montant maximum annuel de 60 000 EUR HT.
Le rabais sur bordereau est de 40 %.
Le délai de livraison est de 48 heures.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Montreuil
93100
7 rue Catherine Puig
+33 149202098
Tribunal administratif de Montreuil
+33 149202000
greffe.ta-montreuil@juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours possible avant la signature du marché sur le fondement de l'article L 551-1 du Code de Justice
Administrative . Référé contractuel : exercé jusqu'au 31 ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution
du marché au Journal Officiel de l'union Européenne sur le fondement de l'article L 551-13 du Code de
Justice Administrative. Recours pour excès de pouvoir : recours exercé dans un délai de 2 mois à compter
de la notification de la décision de rejet sur le fondement des articles R421-1 et 421-3 du Code de Justice
Administrative. Recours de pleine juridiction dans le délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution
du marché.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
3.10.2013
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