Centrale des marchés
Fourniture de rechanges, et d'outillages pour les transmissions mécaniques (de marque AMGC, DCNS, Mecatech, Oldenburg, Technoplus, Electrolux, Flenders, Gates, Hannecard, Hoerbiger, NTN, Paulstra, Schaeffler, SKF, Timken, Voith et autres marques, ... II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fourniture de rechanges, et d'outillages pour les transmissions mécaniques (de marque AMGC, DCNS, Mecatech, Oldenburg, Technoplus, Electrolux, ...
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Fourniture de rechanges, et d'outillages pour les transmissions mécaniques (de marque AMGC, DCNS, Mecatech, Oldenburg, Technoplus, Electrolux, Flenders, Gates, Hannecard, Hoerbiger, NTN, Paulstra, Schaeffler, SKF, Timken, Voith et autres marques, ...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538394

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/03/13)
101652-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Brest Cedex 9
+33 298222998
+33 298140706
FRANCE
Marine/DCSSF/DSSF Brest
Secrétariat des offres
BCRM Brest – DSSF Brest secrétariat des offres – SDFC/DOMA – CC 45
29240
cao_fc.dssf_brest@fr.oleane.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture de rechanges, et d'outillages pour les transmissions mécaniques (de marque AMGC, DCNS, Mecatech, Oldenburg, Technoplus, Electrolux, Flenders, Gates, Hannecard, Hoerbiger, NTN, Paulstra, Schaeffler, SKF, Timken, Voith et autres marques, ou équivalents).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Finistère
FR522


II.1.3) Information sur l’accord-cadre
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-1- 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34320000
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. prix. Pondération 90
2. delai. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
consultation 17342
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
Date d'attribution du marché:
15.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
83340
Le Cannet des Maures
Mecatech
FRANCE
Lot 9 ZAC de Gueiranne
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 376 254,18 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
15.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
29590
Le Faou
Lognav CM
FRANCE
ZA de Quiella
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 376 254,18 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Lot 1 : montant mini HT : 167 224,08 EUR, montant maxi HT : 376 254,18 EUR.
Lot 2 : montant mini HT : 167 224,08 EUR, montant maxi HT : 376 254,18 EUR.
Durée du marché : 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Rennes Cedex
+33 299635684
+33 299250366
http://www.justice.gouv.fr
Tribunal administratif de Rennes
Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
35044
greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais de recours :
— référé contractuel (article L 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution,
sup
o

— recours indemnitaire (article R421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale).
www.justice.gouv.fr
greffe.ta-rennes@juradm.fr


VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
25.3.2013
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