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Fourniture de laits infantiles 1er âge - PHAR MAPA2013-01 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fourniture de laits infantiles 1er âge - PHAR MAPA2013-01 II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures...
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Fourniture de laits infantiles 1er âge - PHAR MAPA2013-01

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Marché public ou privé
Référence du marché : 694693

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (15/05/13)
157853-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Orléans Cedex 1
FRANCE
Centre hospitalier régional d'Orléans
1 rue Porte Madeleine, BP 2439
45032
cellule.marches-dal@chr-orleans.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Établissement de santé
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture de laits infantiles 1er âge - PHAR MAPA2013-01
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Loiret
FR246


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de laits infantiles 1er âge - PHAR MAPA2013-01
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Aliments pour nourrissons
15884000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Le montant de la procédure est inférieur au seuil des procèdures formalisées.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
PHAR MAPA 2013-01
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis en cas de transparence ex ante volontaire

122930-2013
2013/S 74-122930


V.1)
Date d'attribution du marché:
29.4.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
69654
Villefranche-sur-Saône
Laboratoires Bledina
FRANCE
Services des marchés, 383 rue Philippe Héron, BP 432
V.4)
Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 4 017 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1)
Date d'attribution du marché:
29.4.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
77446
Marne-la-Vallée Cedex 2
Laboratoires Nestlé
FRANCE
Service des marchés, 7 boulevard P. Carle, BP 900 Noisiel
V.4)
Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 334 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Marchés à bons de commande conclus avec des quantités minimales et maximales annuelles pour une durée de 36 mois à compter du 1.5.2013 jusqu'au 30.4.2016.
Critères de selection des offres
a) Critères techniques : (noté sur 75)
— mise à disposition d'un dossier technique complet pour le lait liquide et en poudre, le contenant en verre ou en plastique et la tétine,
— essais techniques,
— essais services;
b) Critères logistiques : (noté sur 10);
c) Critères économiques (noté sur 10) : coût unitaire;
d) Politique de développement durable (noté sur 5) : toute démarche sociale, économique ou énergétique en faveur de la protection de l'environnement sera prise en compte et en particulier l'hypothèse de nourettes recyclables (process à titre gracieux pour l'établissement).
Le lot n° 1 intitulé "Lait 1er âge standar - sous lot n° 1 liquide en nourette < ou égale à 70 ml + tétine - sous lot n° 2 poudre en boîte de 900 grs environ" fait l'objet d'une multi attibution. Les 3 fournisseurs retenus seront sollicités successivement par quadrimestre (soit 3 quadrimestres en alternance par fournisseur pour toute la durée du marché) soit :
— Marché n° 134-239
De mai à août 2013, 2014 et 2015
Laboratoires Bledina
Service des marchés
383 rue Philippe Héron
BP 432
69654 Villefranche-sur-Saône
Estimation initiale du marché : 12 652 EUR HT.
Le marché ne fait l'objet de sous traitance.
- Marché n° 134-242
De septembre à décembre 2013, 2014 et 2015
Laboratoires Sodilac
Service des marchés
68 rue de Villiers
92532 Levallois-Perret Cedex
Estimation initiale du marché : 12 652 EUR HT;
Le marché ne fait pas l'objet de sous traitance.
— Marché n° 134-240
De janvier à avril 2014, 2015 et 2016
Laboratoires Guigoz
Service des marchés
7 boulevard P. Carle
BP 990 Noisiel
77446 Marne-la-Vallée Cedex 2
Estimation initiale du marché : 12 456 EUR HT.
Le marché ne fait pas l'objet de sous traitance.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Orléans Cedex 1
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Orléans Cedex 1
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
13.5.2013
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