Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
21n0603 - datation objets issus d'opérations archéologiques
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : La réalisation de fouilles archéologiques entraîne la mise à jour d'objets divers. La datation de certains échantillons fournit des renseignements sur le site considéré et son environnement. Datation objets issus d'opérations archéologiques : Lot 1 : datation au carbone 14 et AMS Lot 2 : datation par thermoluminescence et OSL Lot 3 : dendrochronologie
datation au carbone 14 et ams
territoire de la métropole Nice Côte d'azur
accord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 120 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
datations par thermoluminescence et OSL
territoire de la métropole Nice Côte d'azur
accord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 70 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
dendrochronologie
territoire de la métropole Nice Côte d'azur
accord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 80 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
des modifications des marchés en cours d'exécution dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
datation au carbone 14 et ams
Section V: Attribution du marché
datations par thermoluminescence et OSL
Section VI: Renseignements complémentaires
pour information, le lot 3 a été déclaré sans suite en raison de son infructuosité et a déjà fait l'objet d'un avis d'attribution.pour le lot 1 : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au PFU de : 78 250,00 EUR (H.T.).Pour le lot 2 : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au PFU de : 36 200,00 EUR (H.T.).Date de conclusion des contrats des lots 1 et 2 : 17/08/2023.Modalités de consultation des contrats : les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats des lots 1 et 2 conclus le 19/08/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ces contrats à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
