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A proximité de
Acheteur : SDIS de l'Isère
Fontaine
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 08/09/2023  
3 Lots
Lot 1
fluides pour véhicules
Lot 2
carburant 2t/4t
Lot 3
batteries pour les véhicules
Secteurs d'activité
Batteries.
Pétrole et distillats.
Préparations lubrifiantes.

acquisition de consommables et batteries pour les véhicules et outils à moteur thermique

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/07/2023
JOUE - 434731-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis de l'isère
Ville: Fontaine
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Courriel: gaf.marche.tous@sdis38.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://sdis38.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://sdis38.achatpublic.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://sdis38.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://sdis38.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public local
I.5)Activité principale
Autre activité: Services de secours

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de consommables et batteries pour les véhicules et outils à moteur thermique

II.1.2)Code CPV principal
09210000 Préparations lubrifiantes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

acquisition de consommables et batteries pour les véhicules et outils à moteur thermique

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 680 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fluides pour véhicules

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09210000 Préparations lubrifiantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

département de l'isère

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de fluides pour véhicules légers et lourds notamment liquide type "Adblue"/Liquide lave-glace/liquide de refroidissement/huile moteur.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le marché est réparti en trois lots, traités par marchés séparés. Pour le lot 1, montants annuels minimum = 15 000 euros / maximum = 80 000 euros euro (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans selon les modalités décrites au CCAP. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

carburant 2t/4t

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09130000 Pétrole et distillats
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

département de l'isère

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de carburant pour moteur 2 temps et pour moteur 4 temps.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le marché est réparti en trois lots, traités par marchés séparés. Pour le lot 2, montants annuels minimum = 5 000 euros / maximum = 30 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans selon les modalités décrites au CCAP. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

batteries pour les véhicules

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31440000 Batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

département de l'isère

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de batteries pour véhicules.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le marché est réparti en trois lots, traités par marchés séparés. Pour le lot 3, montants annuels minimum = 10 000 euros / maximum = 60 000 euros euro (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans selon les modalités décrites au CCAP. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent)

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du code précité (Dc1 ou équivalent)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

aucun niveau minimum de capacité n'est exigé

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- moyens humains (effectifs moyens du candidat et importance du personnel d'encadrement) ;

- moyens techniques (notamment des moyens généraux de la société, utilisés pour la réalisation de contrats de même nature (par exemple : véhicules, équipement informatique...) ;

- liste des prestations similaires effectués au cours des trois dernières années ou, pour les entreprises nouvellement créées, à compter de leur date de création ;

- les certificats d'identité professionnelle ou certificats de qualification professionnelle éventuels ;

Ou

- tout autre document permettant au candidat de justifier de sa capacité économique et financière, et de ses capacités techniques et professionnelles, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés ci-dessus pour en justifier

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

aucun niveau minimum de capacité n'est exigé

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/09/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/09/2023
Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Éléments complémentaires sur les critères de jugement des offres : prix : 55% apprécié au regard du total du devis quantitatif estimatif //Valeur technique : 30% appréciée au regard de la documentation associée et des renseignements d'ordre technique selon les sous-critères suivants : pour le lot 1 fluides pour véhicules : -niveaux de performance et de qualité des produits : 30 points/ Pour le lot 2 carburant 2t/4t : -niveaux de performance et de qualité des produits : 30 points/ Pour le lot 3 : -niveaux de performance et de qualité des produits : 20 points -organisation pour le service après-vente et conditions de garantie des produits proposés : 10 points// Délai de livraison : 10% apprécié au vu de la réponse apportée au bordereau des prix unitaires : 10 points// Valeur environnementale : 5% appréciée au vu des éléments de réponse apportés par le candidat et décomposée comme suit : pour les lots 1 et 2 : -modalités de livraison : 2 points -réduction des emballages à la livraison : 2 points

-Possibilité de consigner les contenants : 1 point/ Pour le lot 3 : -modalités de livraison : 2,5 points -réduction des emballages à la livraison : 2,5 points

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Adresse internet: https://www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Adresse internet: https://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/07/2023
Source de l'annonce : https://sdis38.achatpublic.com
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