A proximité de Fougères 35300 Ille Et Vilaine
Acheteur : Mairie de Fougères
35300 Fougères
Tel : +33 243408775
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 08/10/2024  
19 Lots
Lot 1
Epicerie - Circuit Traditionnel
Lot 2
Boissons - Circuit Traditionnel
Lot 3
Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Lot 4
Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Lot 5
Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Lot 6
Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Lot 7
Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Lot 8
Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Lot 9
Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Lot 10
Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Lot 11
Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Lot 12
Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Lot 13
Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Lot 14
Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Lot 15
Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Lot 16
Crêperie Fraîche - Circuit Court
Lot 17
Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Lot 18
Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Lot 19
Volaille Fraîche - Circuit Court
Secteurs d'activité
Produits à base de viande.
Charcuterie.
Légumes-fruits.
Poissons , crustacés et produits aquatiques.
Produits alimentaires et produits secs divers.
Volaille fraîche.
Viande de porc.
Plats préparés.
Viande d'agneau.
Boissons alcoolisées distillées.
Fournitures pour restauration.
Viande de boeuf.
Viande de veau.
Produits surgelés.
Produits laitiers divers.
Fruits et légumes transformés.
Boissons non alcoolisées.
Petites crêpes épaisses.

Achat de fournitures alimentaires pour la Mairie de Fougères, 2 Rue Porte Saint Léonard 35300 FOUGERES, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/09/2024
JOUE - 533851-2024
533851-2024 - Mise en concurrence
France – Fournitures pour restauration – Achat de fournitures alimentaires pour la Mairie de Fougères, 2 Rue Porte Saint Léonard 35300 FOUGERES, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
OJ S 173/2024 05/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Fougères
Adresse électroniquemarchespublics@valae.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat de fournitures alimentaires pour la Mairie de Fougères, 2 Rue Porte Saint Léonard 35300 FOUGERES, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
DescriptionLa présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure5f429918-632a-4740-a184-561baf2925f6
Avis précédent: 453384-2021
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre464 480,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre19
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Description: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA72 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Description: Boissons alcoolisées, non alcoolisées, eau, soda
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA95 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA41 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description: Viande cuite sous vide
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description: Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA49 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description: Poissons et crustacés
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0009
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Description: Produits traiteur frais
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
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5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
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Catalogue électronique: Autorisée
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Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0010
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA23 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
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5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
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5.1.
LotLOT-0011
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés Bio et EGAlim
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA35 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
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5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
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Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
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5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
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Informations complémentaires, médiation et réexamen
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5.1.
LotLOT-0012
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
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Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
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Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
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5.1.
LotLOT-0013
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
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Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0014
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 880,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
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Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0015
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description: Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA8 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
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5.1.12.
Conditions du marché public
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Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0016
Titre: Crêperie Fraîche - Circuit Court
Description: Crêpes, galettes
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811400 Petites crêpes épaisses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
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5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0017
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA25 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0018
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA23 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
5.1.
LotLOT-0019
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Description: Volaille Fraîche - Circuit Court
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA27 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30% - Valeur technique : 50% - Délai : 20%
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: http://www.valae.fr/telechargement-dce
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Fougères
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Fougères
Numéro d’enregistrement: 21350115800017
Adresse postale: 2 Rue Porte Saint Léonard  
Ville: FOUGERES
Code postal: 35300
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@valae.fr
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17250005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte  
Ville: RENNES
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b5c7a83b-129b-4f2d-9cef-f9eb972f7c5a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2024 08:30:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 533851-2024
Numéro de publication au JO S: 173/2024
Date de publication: 05/09/2024