A proximité de Lons-le-Saunier 39000 Jura
Acheteur : Centre Hospitalier Jura Sud
39000 LONS LE SAUNIER
Tel : +33 384356196
10 Lots
Lot 1
Démolition
Lot 2
Gros oeuvre
Lot 3
Charpente - Couverture
Lot 4
Serrurerie - Métallerie
Lot 5
Menuiserie extérieure bois aluminium
Lot 6
Menuiserie intérieure
Lot 7
Plâtrerie - Plafonds - Peinture
Lot 8
Revêtements de sols
Lot 9
Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaire
Lot 10
Electricité - CFO - CFA - SSI
Secteurs d'activité
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres.
Travaux de maçonnerie.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'isolation.
Travaux de câblage et d'installations électriques.
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement.
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés.
Travaux de plomberie.
Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Travaux de revêtement mural.
Travaux de peinture.
Travaux de remise en état et de remise à neuf.
Mise en place de plafonds suspendus.

Travaux de mise en sécurité incendie et accessibilité du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier - Bâtiment A

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/04/2024
JOUE - 227633-2024
227633-2024 - Résultats
France – Travaux de remise en état et de remise à neuf – Travaux de mise en sécurité incendie et accessibilité du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier - Bâtiment A
OJ S 76/2024 17/04/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Jura Sud
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de mise en sécurité incendie et accessibilité du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier - Bâtiment A
Description: La présente consultation concerne des travaux de mise en sécurité incendie et accessibilité du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier - Bâtiment A.
Identifiant de la procédure: 8feb2b35-1c75-40e1-955a-35b7db926f11
Avis précédent: 287148-2023
Identifiant interne: 23FP0022
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Démolition
Description: Travaux de démolition
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 Rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été déclaré sans suite, car le besoin a été modifié.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Gros oeuvre
Description: Travaux de gros oeuvre
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été déclaré infructueux en raison de réception d'offres jugées inacceptables au sens de l'article L. 2152-3 du Code de la Commande Publique.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 315 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Charpente - Couverture
Description: Travaux de charpente et de couverture
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 Rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été déclaré infructueux en raison d'une absence de candidature et d'offre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 92 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Serrurerie - Métallerie
Description: Travaux de serrurerie et de métallerie
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 Rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été déclaré infructueux en raison d'une absence de candidature et d'offre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiserie extérieure bois aluminium
Description: Travaux de menuiserie extérieure
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 Rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été déclaré infructueux en raison d'une absence de candidature et d'offre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Menuiserie intérieure
Description: Travaux de menuiserie intérieure
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 Rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été déclaré infructueux en raison de réception d'offre jugée inacceptable au sens de l'article L. 2152-3 du Code de la Commande Publique.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 885 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Plâtrerie - Plafonds - Peinture
Description: Travaux de plâtrerie, peinture et faux plafonds
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432210 Travaux de revêtement mural, 45320000 Travaux d'isolation, 45442100 Travaux de peinture, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 Rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été déclaré infructueux en raison de réception d'offres jugées inacceptables au sens de l'article L. 2152-3 du Code de la Commande Publique.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 805 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Revêtements de sols
Description: Travaux de pose de revêtements de sols
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 Rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été attribué à la société BONGLET car son offre a été jugée économiquement la plus avantageuse, selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 435 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaire
Description: Travaux de chauffage, ventilation, et de plomberie
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 Rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été déclaré sans suite, car le besoin a été modifié.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Electricité - CFO - CFA - SSI
Description: Travaux d'électricité CFO - CFA - SSI
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 Rue du Docteur Jean Michel  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot a été déclaré infructueux en raison de réception d'offres jugées inacceptables au sens de l'article L. 2152-3 du Code de la Commande Publique.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère technique
Valeur fixe (total): 60

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère prix
Valeur fixe (total): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 708 643,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BONGLET S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: 23FP0022-BONGLET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: no
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240121
Date de conclusion du marché: 26/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Jura Sud
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Jura Sud
Numéro d’enregistrement: 26390005200014
Adresse postale: 55 Rue du Dr Jean-Michel  
Ville: LONS LE SAUNIER
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Adresse électronique: florie.petit@hopitaux-jura.fr
Téléphone: +33 384356464
Adresse internet: https://hopitaux-jura.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier  
Ville: BESANCON CEDEX
Code postal: 25044
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BONGLET S.A.S
Numéro d’enregistrement: 31543485200234
Adresse postale: 1840 Route de Besançon  
Ville: Lons-le-Saunier
Code postal: 39001
Pays: France
Adresse électronique: bonglet@bonglet.fr
Téléphone: 0384871430
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0009
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ec377df3-8797-477b-9ab5-477e927d16f8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2024 13:50:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 227633-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024