Centrale des marchés
marché a bons de commande de fourniture de denrées alimentaires II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: marché a bons de commande de fourniture de denrées alimentaires. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de l...
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Marché a bons de commande de fourniture de denrées alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1176614

Date de clôture estimée : 08/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/07/14)
256659-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
+596 596591465
Fort-de-France
mpds@fortdefrance.fr
Service marchés publics
Ville de Fort-de-France
+596 596555294
rue Victor Sévère
97200

Adresse(s) internet:

https://fortdefrance.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
+33 596591465
Fort-de-France
mpdsp@fortdefrance.fr
Service marchés publics
Ville de Fort-de-France
+33 596555294
80 rue de la République, escalier gauche, 2ème étage
https://fortdefrance.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_NzBMbQRjZu
97200

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
+33 596591465
Fort-de-France
mpdsp@fortdefrance.fr
Service marchés publics
Ville de Fort-de-France
+33 596555294
80 rue de la République, escalier gauche, 2ème étage
97200


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
marché a bons de commande de fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: territoire de la ville, 97200 Fort-de-France
Martinique
FR92


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
marché à bons de commande de fourniture de denrées alimentaires.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000

Produits laitiers
15500000

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15100000

Poisson préparé et conserves de poisson
15200000

Fruits, légumes et produits connexes
15300000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
marché décomposé en 9 lots la présente consultation ne concerne que les lots 3 à 9 les lots 1 et 2 seront passés en procédure adaptée conformément à l'article 27 III du CMP.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: selon la directive européenne ce marché est un accord-cadre momo attributaire alloti le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux avenants aux marchés complémentaires ainsi qu'aux décisions de poursuivre.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
lot nº 3 : Famille de produits laitiers.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits laitiers
15500000

Crème fraîche liquide
15512100

Fromage frais
15542000

Yaourt
15551300


3) Quantité ou étendue
minimum: 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
lot nº 4: viandes, volailles surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15100000
3) Quantité ou étendue
minimum: 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
lot nº 5: poissons.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Poisson préparé et conserves de poisson
15200000

Filets de poisson
15211000

Poisson salé
15232000


3) Quantité ou étendue
minimum: 8000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
lot nº 6: Surgelés produits locaux.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits, légumes et produits connexes
15300000

Légumes frais ou congelés
15331100

Bananes transformées
15332160


3) Quantité ou étendue
minimuim: 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
lot nº 7: Surgelés produits importés.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits, légumes et produits connexes
15300000
3) Quantité ou étendue
minimum: 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Lot nº 8: primeur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits, légumes et produits connexes
15300000
3) Quantité ou étendue
minimum: 5 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
lot nº 9 : Épicerie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fruits, légumes et produits connexes
15300000
3) Quantité ou étendue
minimum:100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
constitution d'une garantie à première demande si le titulaire demande et à droit à l'avance, la garantie couvrant la totalité du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
financement en fond propre paiement à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: régularité de la situation juridique, analyse des capacités économiques et financières, analyse des capacités techniques et professionnelles ainsi que des références.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseigner le DC2 sur le chiffre d'affaire des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
renseigner le DC2 sur les moyens techniques et humains du candidat.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique appréciée à partir du mémoire technique. Pondération 65
2. Prix. Pondération 35

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
003814 a 003820
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8.9.2014 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
les numéros de références vont du lot 3 003814 au lot 9 003819.
Contenu de la candidature DC1, DC2, présentation de l'entreprise.
Contenu de l'offre acte d'engagement daté et signé, cahier des clauses administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières acceptés, bordereau de prix unitaires dûment complété sans modification, mémoire technique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2014.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
+596 596716667
Fort-de-France
greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Tribunal administratif de Fort-de-France
+596 596631008
immeuble Roy Camille Croix de Bellevue – BP 683
http://fort-de-france.tribunal-administratif.fr
97264

Organe chargé des procédures de médiation

+596 596716667
Fort-de-France
greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Tribunal administratif de Fort-de-France
+596 596631008
immeuble Roy Camille Croix de Bellevue – BP 683
http://fort-de-france.tribunal-administratif.fr
97264


VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
+596 596716667
Fort-de-France
greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Tribunal administratif de Fort-de-France
+596 596631008
immeuble Roy Camille Croix de Bellevue – BP 683
http://fort-de-france.tribunal-administratif.fr
97264
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
24.7.2014
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