A proximité de Montrouge 92121 Hauts De Seine
Acheteur : Ville de Montrouge
92121 Montrouge cedex
Tel : +330146127380
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 30/06/2023  
2 Lots
Lot 1
lot 1 : Hygiène en restauration et entretien général
Lot 2
lot 2 : Matériels de nettoyage
Secteurs d'activité
Produits de nettoyage.

relance marché fourniture et livraison de produits d'entretien et de matériel de nettoyage pour les services dela ville de Montrouge

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/06/2023
JOUE - 329774-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Montrouge
Adresse postale: 43 Avenue de la République
Ville: Montrouge Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92121
Pays: France
Courriel: marches@ville-montrouge.fr
Téléphone: +33 0146127380
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ville-montrouge.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_TFynThCQ6q
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

relance marché fourniture et livraison de produits d'entretien et de matériel de nettoyage pour les services dela ville de Montrouge

Numéro de référence: 2023-30
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

relance des marchés ayant pour objet la fourniture et livraison de produits d'entretien et de matériel de nettoyage pour les services de la ville de Montrouge

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 : Hygiène en restauration et entretien général

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits d'hygiène en restauration et entretien général

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite pour la même durée, sauf prescription contraire dans les 3 mois précédant sa date d'expiration

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 : Matériels de nettoyage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de matériels de nettoyage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite pour la même durée, sauf prescription contraire dans les 3 mois précédant sa date d'expiration

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

dc1, Dc2 du (MAJ 01 Avril 2019), copie des jugements relatifs à une procédure de redressement judiciaire le cas échéant; Le document unique de marché européen DUME est accepté

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Description des moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.Preuve d'une assurance liés aux risques professionnels

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/06/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/07/2023
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2027

VI.3)Informations complémentaires:

ces marchés sont des accord-cadres à bons de commande mono-attributaire au sens de l'alinéa 2 de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique.ils sont traités à prix unitaires révisables et s'exécutent au moyen de bons de commande dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulière.les marchés s'exécuteront au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande délivrés par le service achatsle pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. -En cas de survenance d'événements qui pourraient altérer l'équilibre financier du contrat en cours d'exécution, en cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché, en cas d'évolution du périmètre d'exécution du marché par adjonction de personnes non bénéficiaires initialement ou de sites d'approvisionnement ou encore en d'évolution importante du coût des matières premières ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché et sur demande écrite dûment justifiée du titulaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de revoir les stipulations du marché sans que cette modification ne conduise à bouleverser l'équilibre du marché et remettre en cause les conditions initiales de la mise en concurrence.la mise en oeuvre de cette clause de réexamen pourra être initiée à l'initiative de la ville de Montrouge ou sur demande justifiée du Titulaire du marché. La demande devra parvenir à la ville par Lettre recommandée avec Ar.Les candidats pourront répondre pour un lot, ou pour l'ensemble des lots.les marchés sont conclus pour une année à compter de leur date de notification.ils pourront être reconduits par la personne publique trois fois par période de douze mois chacune de manière tacite sauf envoi par la ville d'une lettre de renonciation trois mois avant la date anniversaire des marchés.le présent marché est estimé à 80 000 euro(s) HT annuelil n'est pas fixé de montant minimum, le montant maximum hors taxes annuel est fixé a 100 000 euros HT (70 000euro(s) pour le lot 1 et 30 000euro(s) pour le lot 2)la consultation prévoit la remise d'échantillons

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr
Téléphone: +33 0130173400
Fax: +33 0130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: préfecture de la Région Ile-De-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Téléphone: +33 0182524267
Fax: +33 0182524295
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr
Téléphone: +33 0130173400
Fax: +33 0130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/05/2023
Source de l'annonce : https://www.achatpublic.com/