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A proximité de Fort-de-France 97261 Martinique
Acheteur : MINARM/DICOM Antilles
BP 612 Morne Desaix
97261 Fort de France
Tel : +596 596395195
  Reste 45 jours - Date de clôture estimée : 13/02/2026  
Répondre Accès au DCE
24 Lots
Lot 1
Entretien des hauts de murailles Morne Desaix Fort-de-France
Lot 2
Entretien des espaces verts du Stade - Tennis – Pétanque - La Poudrière –Balisier - Morne Desaix Fort-de-France
Lot 3
Entretien des espaces verts de la Zone du 33ème RIMa – EMIA Morne Desaix Fort-de-France
Lot 4
Entretien des espaces verts de la DICOM – DANZ (DIRISI) – DID – Lunette Bouillé – Air de Jeux Morne Desaix Fort-de-France
Lot 5
Entretien des espaces verts des Douves Morne Desaix Fort-de-France Réservé à l’insertion
Lot 6
Entretien des espaces verts de la Zone domaniale MANGIN-CLARAC Morne Desaix Fort-de-France
Lot 7
Entretien des Espaces verts de la Zone domaniale BEAL – Bât 700 - 800 Morne Desaix Fort-de-France
Lot 8
Entretien des espaces verts de la Résidence du COMSUP Morne Desaix Fort-de-France
Lot 9
Entretien des espaces verts de la BASE NAVALE Fort Saint-Louis Fort-de-France
Lot 10
Entretien des espaces verts de La Pointe des Négres Fort-de-France Réservé ESAT – EA - ADAPEI
Lot 11
Entretien des espaces verts Quartier GERBAULT Fort-de-France Réservé ESAT – EA - ADAPEI
Lot 12
Entretien des espaces verts de la Point des sables Fort-de-France Avec une tranche ferme et une tranche optionnelle
Lot 13
Entretien des espaces verts des Résidences domaniales extérieures à Fort-de-France, Schoelcher, Le Lamentin
Lot 14
Entretien des espaces verts du Centre National d’Entrainement et de Formation (CNEF) au François
Lot 15
Entretien des espaces verts du Pôle aérien étatique (PAE) Le Lamentin
Lot 16
Elagage, décocotage et dessouchage d’arbres
Lot 17
Entretien des espaces verts des sites du RSMA Martinique
Lot 18
Elagage, décocotage et dessouchage d’arbres du RSMA Martinique
Lot 19
Entretien des espaces verts des Zone DAT Camp Dugommier
Lot 20
Entretien des espaces verts des Zones administratives DICOM – Place d’armes - CIRFA – CSN Camp Dugommier
Lot 21
Entretien des espaces verts des Résidences domaniales Camp Dugommier
Lot 22
Entretien des espaces verts des Résidences domaniales Dugazon
Lot 23
Entretien des espaces verts du Zone du RAIZET
Lot 24
Elagage, décocotage et dessouchage d’arbres des FAA Guadeloupe
Secteurs d'activité
Services d'abattage d'arbres.
Services d'action sociale et services connexes.
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Prestations d’entretien des espaces verts des Forces Armées aux Antilles (FAA) de Martinique et Guadoupe et du Régiment du Service Militaire Adapté (RSMA) en Martinique

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/12/2025
JOUE - 857099-2025
857099-2025 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Prestations d’entretien des espaces verts des Forces Armées aux Antilles (FAA) de Martinique et Guadoupe et du Régiment du Service Militaire Adapté (RSMA) en Martinique
OJ S 247/2025 23/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/DICOM Antilles
Adresse électronique: liliane.primault@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d’entretien des espaces verts des Forces Armées aux Antilles (FAA) de Martinique et Guadoupe et du Régiment du Service Militaire Adapté (RSMA) en Martinique
Description: Prestations d’entretien des espaces verts des Forces Armées aux Antilles (FAA) de Martinique et Guadoupe et du Régiment du Service Militaire Adapté (RSMA) en Martinique
Identifiant de la procédure: 927a7fee-5d97-4e77-a804-4c97b7abde9a
Avis précédent: 514278-2021
Identifiant interne: CCP25-008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offre ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Morne Desaix BP 612  
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97261
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux d'exécution : FAA et RSMA MARTINIQUE et FAA GUADELOUPE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 401 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 456 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Type de procédure : Appel d'offre ouvert
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet - Se référer au RC
LocalLegalBasic
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 21
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des hauts de murailles Morne Desaix Fort-de-France
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Morne Desaix BP612  
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97261
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire. Le titulaire doit transmettre à la DICOM, dans les délais définis, les formulaires de contrôle élémentaire du personnel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire. Le titulaire doit transmettre à la DICOM, dans les délais définis, les formulaires de contrôle élémentaire du personnel
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire d'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené à avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Autres acheteurs: Se référer au RC
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des espaces verts du Stade - Tennis – Pétanque - La Poudrière –Balisier - Morne Desaix Fort-de-France
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Mornet Desaix  
Ville: FORT-DE-FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire. Le titulaire doit transmettre à la DICOM, dans les délais définis, les formulaires de contrôle élémentaire du personnel
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire. Le titulaire doit transmettre à la DICOM, dans les délais définis, les formulaires de contrôle élémentaire du personnel
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire d'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené à avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des espaces verts de la Zone du 33ème RIMa – EMIA Morne Desaix Fort-de-France
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Morne Desaix  
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire. Le titulaire doit transmettre à la DICOM, dans les délais définis, les formulaires de contrôle élémentaire du personnel.
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des espaces verts de la DICOM – DANZ (DIRISI) – DID – Lunette Bouillé – Air de Jeux Morne Desaix Fort-de-France
Description: Entretien des espaces verts de la DICOM – DANZ (DIRISI) – DID – Lunette Bouillé – Air de Jeux Morne Desaix Fort-de-France
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Morne Desaix  
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire. Le titulaire doit transmettre à la DICOM, dans les délais définis, les formulaires de contrôle élémentaire du personnel.
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien des espaces verts des Douves Morne Desaix Fort-de-France Réservé à l’insertion
Description: Le lot 5 est réservé selon les dispositions de l’article L.2113-12, L.2013-6 et L.3113-1 du code de la commande publique « La commande publique participe à l’atteinte des objectifs de développement durable, dans leur dimension économique, sociale et environnementale, dans les conditions définies par le présent code » : Seuls les Établissements qui pratique l’insertion des personnes éloignées de l’emploi, l’accessibilité, la lutte contre les discriminations, le respect des exigences éthiques ou équitables, ou la performance dans la protection ou formation des salariés peuvent soumissionner pour ce lot
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85300000 Services d'action sociale et services connexes
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Morne Desaix  
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Entretien des espaces verts de la Zone domaniale MANGIN-CLARAC Morne Desaix Fort-de-France
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Morne Desaix  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Entretien des Espaces verts de la Zone domaniale BEAL – Bât 700 - 800 Morne Desaix Fort-de-France
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Morne Desaix  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien d'espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Entretien des espaces verts de la Résidence du COMSUP Morne Desaix Fort-de-France
Description: Le lot 8 est destiné à une entreprise disposant obligatoirement, à minima, d’un jardinier paysagiste avec des formations ou certificats certifiant sa spécialisation dans le domaine au vu prestations attendues. Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Morne Desaix  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 368 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien d'espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Entretien des espaces verts de la BASE NAVALE Fort Saint-Louis Fort-de-France
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Fort Saint-Louis  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 408 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien d'espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Entretien des espaces verts de La Pointe des Négres Fort-de-France Réservé ESAT – EA - ADAPEI
Description: Le lot 10 est réservé selon les disposition de l’article R.2113-7 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 : Seuls les Établissements de Service d’Aide par le travail ((ESAT)/Association Départementale des Amis et Parents des personnes handicapées mentales (ADAPEI)) ou les Entreprises Adaptées (EA) peuvent soumissionner pour ces lots.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85300000 Services d'action sociale et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Batteries Pointe des Nègres  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Entretien des espaces verts Quartier GERBAULT Fort-de-France Réservé ESAT – EA - ADAPEI
Description: Le lot 11 est réservé selon les disposition de l’article R.2113-7 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 : Seuls les Établissements de Service d’Aide par le travail ((ESAT)/Association Départementale des Amis et Parents des personnes handicapées mentales (ADAPEI)) ou les Entreprises Adaptées (EA) peuvent soumissionner pour ces lots.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85300000 Services d'action sociale et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier Gerbault  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 88 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Entretien des espaces verts de la Point des sables Fort-de-France Avec une tranche ferme et une tranche optionnelle
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissement Marine  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 660 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 980 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Entretien des espaces verts des Résidences domaniales extérieures à Fort-de-France, Schoelcher, Le Lamentin
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier Didier  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: Concerne aussi la ville de Schoelcher et Lamentin
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 88 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Entretien des espaces verts du Centre National d’Entrainement et de Formation (CNEF) au François
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre National d'entrainement et de Formation  
Ville: François
Code postal: 97240
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 88 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Entretien des espaces verts du Pôle aérien étatique (PAE) Le Lamentin
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Pôle aérien étatique  
Ville: LE LAMENTIN
Code postal: 97232
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Elagage, décocotage et dessouchage d’arbres
Description: Prestations sur bon de commande Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Morne Desaix  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: Concerne toutes les unitées des FAA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Elagage, décocotage, dessoussage, et abattage d'arbres
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaire
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement satisfaire à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage a ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Autres acheteurs: Se référer au RC
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Entretien des espaces verts des sites du RSMA Martinique
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CS 50610  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: RSMA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Autres acheteurs: Se référer au RC
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Elagage, décocotage et dessouchage d’arbres du RSMA Martinique
Description: Prestations sur bon de commande Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CS 50610  
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: RSMA MARTINIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 152 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Elagage, décocotage, dessouchage et abattage d’arbres
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaire
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 40
Autres acheteurs: Se référer au RC
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Entretien des espaces verts des Zone DAT Camp Dugommier
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp Dugommier baie Mahault  
Ville: Jarry
Code postal: 97196
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA GUADELOUPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Entretien des espaces verts des Zones administratives DICOM – Place d’armes - CIRFA – CSN Camp Dugommier
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp Dugommier  
Ville: Jarry
Code postal: 97196
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA GUADELOUPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches.publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élémentaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches.publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage a ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Entretien des espaces verts des Résidences domaniales Camp Dugommier
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp Dugommier  
Ville: Jarry
Code postal: 97196
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA GUADELOUPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches.publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Le personnel intervenant dans le cadre du présent marché doit obligatoirement avoir satisfait à la procédure de contrôle élementaire
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 13/02/2026
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches.publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage a ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connssairece à l'occasion de l'appication du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Entretien des espaces verts des Résidences domaniales Dugazon
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp Dugazon  
Ville: Jarry
Code postal: 97196
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA GUADELOUPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches.publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches.publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Entretien des espaces verts du Zone du RAIZET
Description: Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité: 1 mètre carré
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Raizet  
Ville: Raizet
Code postal: 97196
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA GUADELOUPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches.publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches.publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Elagage, décocotage et dessouchage d’arbres des FAA Guadeloupe
Description: Prestations à bon de commande Le titulaire s’engage à assurer les prestations d’entretien des espaces verts et des terrains au profit des formations bénéficiaires avec les moyens nécessaires, de façon à effectuer ses prestations dans les conditions de qualité irréprochable. Il a de ce fait une obligation de résultat.
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp Dugommier  
Ville: Jarry
Code postal: 97196
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: FAA GUADELOUPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 72 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Entretien des espaces verts
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 514278-2021
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Se référer au RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches.publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches.publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Obligation de résultat
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité: Le titulaire s'engage à ne pas divulguer les informations dont il est amené a avoir connaissance à l'occasion de l'application du marché
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MINARM/DICOM Antilles
Organisation qui traite les offres: MINARM/DICOM Antilles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINARM/DICOM Antilles
Numéro d’enregistrement: 13001543100013
Département: 972
Adresse postale: Morne Desaix BP 612
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97261
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: Liliane PRIMAULT
Adresse électronique: liliane.primault@intradef.gouv.fr
Téléphone: 0596395006
Adresse internet: www.marches-publics.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF (TA) DE MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement: 13001543100013
Département: DICOM GSC ANTILLES
Adresse postale: 12 rue du Citronnier Plateau Fofo CS 17103
Ville: SCHOELCHER
Code postal: 97271
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: DICOM ANTILLES
Adresse électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone: +330596716667
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 23d529aa-d3bb-48e4-b52f-92326e380b46  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 16:48:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 857099-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
Profil d'acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Répondre Accès au DCE