Centrale des marchés
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet cyclotron Antilles-Guyane en Martinique la présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage ayant pour objectif de structurer, puis de mettre en oeuvre le montage opérationnel pour la conception, la réalis...
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet cyclotron Antilles-Guyane en Martinique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1691606

Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (16/10/15)
15-158530

Département(s) de publication : 972
Annulation - Rectificatif

Annonce No 15-142966
I. II. IV. VI.


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil Régional de Martinique, rue Gaston Defferre - cS 50601 www.region-martinique-mq, à l'attention de service de la Commande Publique, MQ-97261 Fort-de-France. Tél. (+33) 05 96 59 63 00. Fax (+33) 05 96 72 68 10.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.region-martinique-mq.
I.2) TYPE ORGANISME ACHETEUR

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet cyclotron Antilles-Guyane en Martinique.
II.1.2)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage ayant pour objectif de structurer, puis de mettre en oeuvre le montage opérationnel pour la conception, la réalisation, la mise en service et l'exploitation la plus rapide et la plus sécure possible du projet Cyclotron Antilles-Guyane, en tenant compte des autorisations réglementaires à obtenir et des conditions d'exploitation du cyclotron.
II.1.3)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71541000 - LA16, 71310000 - LA52, 71313000 - QB07, 71410000 - RA06, 79100000.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
DGAEFCS-CYCLO-15-043.
IV.2.3)Avis auquel se réfère la présente publication :
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 177-321779 du 12/09/2015.
IV.2.4)Date d'envoi de l'avis original :
7 septembre 2015.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) L'AVIS IMPLIQUE
Rectification.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES
VI.3) INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'avis original. Dans le dossier d'appel d'offres correspondant.
VI.3.3)Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Au lieu de : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Lire : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : OUI
VI.3.4)Date à rectifier dans l'avis original :
VI.3.5)Adresse et point de contact à rectifier :
VI.3.6)Texte à ajouter dans l'avis original :

VI.3.3)Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Au lieu de : Fonds propres de la Région Paiement : Virement administratif Avance 5% prévue du montant des bons de commande supérieurs à 50 000 euros et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, dans les conditions fixées par l'article 87 du CMP (marché à bons de commande sans mini ni maxi) Règlement effectué sous forme d'acomptes mensuels Délai global de paiement : 30 jours Nature des prix : marché à prix mixtes Variation des prix : prix révisables.
Lire : Fonds : Région + Etat + Europe Financement FEDER : axe 1 Recherche et innovation exclusivement par le truchement des TIC, logiciels : Equipements, matériels, études (pas de bâti) taux d'intervention du FEDER 50% (maquette)- taux retenu : 40% Financement FEDER interreg :- axe 4 transnational et transfrontalier - Développer une réponse concertée à l'échelle de la Caraïbe à des problématiques communes de santé publique (OT9). Taux : 40%Financement FSE :- axe 10 : formation professionnelle. Taux d'intervention 67%Paiement : Virement administratif Avance 5% prévue du montant des bons de commande supérieurs à 50 000 euros et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, dans les conditions fixées par l'article 87 du CMP (marché à bons de commande sans mini ni maxi) Règlement effectué sous forme d'acomptes mensuels Délai global de paiement : 30 jours Nature des prix : marché à prix mixtes Variation des prix : prix révisables.
VI.3.4)Date à rectifier dans l'avis original :
VI.3.5)Adresse et point de contact à rectifier :
VI.3.6)Texte à ajouter dans l'avis original :

VI.4) AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-133246, mise en ligne le 8 septembre 2015
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  22 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil Régional de Martinique, rue Gaston Defferre - cS 50601 www.region-martinique-mq, à l'attention de service de la Commande Publique, MQ-97261 Fort-de-France. Tél. (+33) 05 96 59 63 00. Fax (+33) 05 96 72 68 10.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.region-martinique-mq.
I.2) TYPE ORGANISME ACHETEUR
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet cyclotron Antilles-Guyane en Martinique.
II.1.2)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage ayant pour objectif de structurer, puis de mettre en oeuvre le montage opérationnel pour la conception, la réalisation, la mise en service et l'exploitation la plus rapide et la plus sécure possible du projet Cyclotron Antilles-Guyane, en tenant compte des autorisations réglementaires à obtenir et des conditions d'exploitation du cyclotron.
II.1.3)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71541000 - LA16, 71310000 - LA52, 71313000 - QB07, 71410000 - RA06, 79100000.
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
DGAEFCS-CYCLO-15-043.
IV.2.3)Avis auquel se réfère la présente publication :
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 177-321779 du 12/09/2015.
IV.2.4)Date d'envoi de l'avis original :
7 septembre 2015.
VI.1) L'AVIS IMPLIQUE
Rectification.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE PASSATION INCOMPLÈTES
VI.3) INFORMATIONS À RECTIFIER OU À AJOUTER
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'avis original. Dans le dossier d'appel d'offres correspondant.
VI.3.3)Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Au lieu de : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Lire : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : OUI
VI.3.4)Date à rectifier dans l'avis original :
VI.3.5)Adresse et point de contact à rectifier :
VI.3.6)Texte à ajouter dans l'avis original :
VI.3.3)Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Au lieu de : Fonds propres de la Région Paiement : Virement administratif Avance 5% prévue du montant des bons de commande supérieurs à 50 000 euros et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, dans les conditions fixées par l'article 87 du CMP (marché à bons de commande sans mini ni maxi) Règlement effectué sous forme d'acomptes mensuels Délai global de paiement : 30 jours Nature des prix : marché à prix mixtes Variation des prix : prix révisables.
Lire : Fonds : Région + Etat + Europe Financement FEDER : axe 1 Recherche et innovation exclusivement par le truchement des TIC, logiciels : Equipements, matériels, études (pas de bâti) taux d'intervention du FEDER 50% (maquette)- taux retenu : 40% Financement FEDER interreg :- axe 4 transnational et transfrontalier - Développer une réponse concertée à l'échelle de la Caraïbe à des problématiques communes de santé publique (OT9). Taux : 40%Financement FSE :- axe 10 : formation professionnelle. Taux d'intervention 67%Paiement : Virement administratif Avance 5% prévue du montant des bons de commande supérieurs à 50 000 euros et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, dans les conditions fixées par l'article 87 du CMP (marché à bons de commande sans mini ni maxi) Règlement effectué sous forme d'acomptes mensuels Délai global de paiement : 30 jours Nature des prix : marché à prix mixtes Variation des prix : prix révisables.
VI.3.4)Date à rectifier dans l'avis original :
VI.3.5)Adresse et point de contact à rectifier :
VI.3.6)Texte à ajouter dans l'avis original :
VI.4) AUTRES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-133246, mise en ligne le 8 septembre 2015
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  22 septembre 2015.
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