Centrale des marchés
acquisition de papier à copier traditionnel et écologique au profit des forces armées des Antilles 972 accord-cadre relatif à l'acquisition de papier à copier traditionnel et écologique au profit des forces armées des antilles à Fort De France ville : Fort-de-France Cedex lieu : B.P. 612 Mo...
DICOM/A/DSL 97261Fort-de-France Cedex 0596395229
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Acquisition de papier à copier traditionnel et écologique au profit des forces armées des Antilles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 661968

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-65357

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DICOM/A/DSL, B.P. 612 Morne Desaix B.P. 612 Morne Desaix, à l'attention de M. Cornu mickael, F-97261 Fort-de-France Cedex. Tél. : (+33) 05 96 39 50 66. Fax : (+33) 05 96 39 52 29.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : GSBdD/DICOM à Fort-de-France Morne Desaix Service achat finances/bureau achats publics B.P. 612. Code d'identification nationale : 13001415200016, gsbdd/Dicom à Fort-De-France Morne Desaix Service achat finances/bureau achats publics B.P. 612 Bâtiment 400, RDC, porte 22, contact : gsbdd/Dicom à Fort-De-France Morne Desaix Service achat finances/bureau achats publics B.P. 612, à l'attention de M. Mickael Cornu, F-97200 Fort-de-France Cedex. Tél. : (+33) 5 96 39 56 79. E-mail : bap.gsbdd@antilles.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 5 96 39 52 29. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106339&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : GSBdD/DICOM à Fort-de-France Morne Desaix Service achat finances/bureau achats publics B.P. 612. Code d'identification nationale : 13001415200016, gsbdd/Dicom à Fort-De-France Morne Desaix Service achat finances/bureau achats publics B.P. 612 Bâtiment 400, RDC, porte 22, contact : gsbdd/Dicom à Fort-De-France Morne Desaix Service achat finances/bureau achats publics B.P. 612 Bâtiment 400, RDC, porte 22, à l'attention de M. Mickaël Cornu, F-97261 Fort-de-France Cedex. Tél. : (+33) 5 96 39 56 79. E-mail : bap.gsbdd@antilles.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 5 96 39 52 29. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106339&orgAcronyme=g7h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de papier à copier traditionnel et écologique au profit des forces armées des Antilles.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmartinique et Guadeloupe, 97200 Fort-de-France.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord-Cadre relatif à l'acquisition de papier à copier traditionnel et écologique au profit des forces armées des Antilles.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30197630.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Papier traditionnel blanc et couleur pour tous travaux d'impression - Martinique
1) Description succincte :
Papier d'impression standard blanc et couleur aux formats A4 et A3 destinés à être utilisés dans les copieurs, imprimantes et télécopieurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Papier écologique blanc et couleur pour tous travaux d'impression - Martinique
1) Description succincte :
Papier d'impression recyclés blanc et couleur aux formats A4 et A3 destinés à être utilisés dans les copieurs, imprimantes et télécopieurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Papier traditionnel blanc et couleur pour tous travaux d'impression - Guadeloupe
1) Description succincte :
Papier d'impression standard blanc et couleur aux formats A4 et A3 destinés à être utilisés dans les copieurs, imprimantes et télécopieurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Papier écologique blanc et couleur pour tous travaux d'impression - Guadeloupe
1) Description succincte :
Papier d'impression recyclés blanc et couleur aux formats A4 et A3 destinés à être utilisés dans les copieurs, imprimantes et télécopieurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 et 3 : valeur technique
Pondération : 50.
2. lot 1 et 3 : prix
Pondération : 30.
3. lot 1 et 3 : délai de livraison
Pondération : 20.
4. lot 2 et 4 : caractéristiques environnementales
Pondération : 30.
5. lot 2 et 4 : valeur technique
Pondération : 20.
6. lot 2 et 4 : délai de livraison
Pondération : 20.
7. lot 2 et 4 : prix
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCP-13-015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 mai 2013, à 18:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, croix Bellevue, rue du bâtonnier Hector André, F-97200 Fort-de-France

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différents ou litiges, 21, rue Miollis, F-75015 Paris
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, croix Bellevue, rue du bâtonnier Hector André, F-97200 Fort-de-France
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 avril 2013.

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