Centrale des marchés
Fourniture de consommables pour le laboratoire départemental d'analyses du Conseil général de la Martinique II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de consommables pour le laboratoire départemental d'analyses du Conseil général de la Martinique. II.1...
Conseil général de la Martinique 97264Fort-de-France Cedex +596 596 55 37 87
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Fourniture de consommables pour le laboratoire départemental d'analyses du Conseil général de la Martinique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443589

Date de clôture estimée : 30/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
99103-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
avenue des Caraibes, BP 679
FRANCE
Fort-de-France Cedex
Josette Manin présidente du Conseil général de la Martinique
+596 596552600
+596 596553787
97264
Conseil général de la Martinique

Adresse(s) internet:

https://cg972achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

immeuble Delgres route de la Pointe des Sables esc e, 2eme étage, BP 679
https://cg972.achatpublic.com
Fort-de-France Cedex
97264
+596 596553786
Conseil général de la Martinique - dga6 service de la commande publique
+596 596553787
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de consommables pour le laboratoire départemental d'analyses du Conseil général de la Martinique.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Département de la Martinique, 97200 Fort-de-France
Martinique
FR920


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 12

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de consommables pour le laboratoire départemental d'analyses du Conseil général de la Martinique.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les prestations concernent la fourniture de:
- boites de petri
- pipettes stériles
- consommables de filtration
- petit matériel divers de bactériologie
- collecteur de déchets bactériologies
- vêtements à usage unique
- tapis anti-bactérien
- flacons en verre
- flacons plastiques stériles
- flacons plastiques non stériles
- sachets stériles
- couverts stériles de prélèvement sous emballage unitaire
- matériel pour micro pipettes
- articles de protection individuelle
- tubes.

II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Boites de Pétri stériles 90 mm.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 53 - maximum: 159.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Boites de Pétri stériles 55 mm.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 12 - maximum: 36.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Boites de contact RODAC.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 4- maximum: 12.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Pipettes stériles 1 ml.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 6 - maximum: 18.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Pipettes stériles 2 ml.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 67- maximum: 201.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Pipettes stériles 5 ml.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 24 - maximum: 72.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Pipettes stériles 10 ml.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 26 - maximum: 78.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Membranes filtrantes pour légionelles en polycarbonate (nouvelle norme).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 8 - maximum: 24.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Membranes filtrantes de bactériologie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 17 - maximum: 51.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Membranes filtrantes pour MES.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 13 - maximum: 39.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Membranes filtrantes pour analyses de chlorophylle sur Eaux de mer.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 6 - maximum: 18.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Membranes filtrantes pour analyses de chlorophylle sur Eaux de rivière.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 3 - maximum: 9.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Filtres acrodisc.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum :3 - maximum: 9.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Etaleurs stériles.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 23 - maximum: 69.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Anses d'inoculation rigide stériles 10µl.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 1730 - maximum: 5190.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Anses d'inoculation rigide stériles 1µl.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 200 - maximum: 600.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Scalpels stériles à usage unique.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 70 - maximum: 210.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Pipettes pasteur 230 mm.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 64 - maximum: 192.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Collecteur d'objets piquants et pipettes.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 380 - maximum: 1140.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Sanicontainer 50 LI (déchets contaminés).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 36 - maximum: 108.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Sanicontainer 23 LI (déchets contaminés).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 2 - maximum: 6.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fûts médicaux (Boîte pour DASRI liquide).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 176 - maximum: 528.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Blouses blanches à usage unique.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 60 - maximum: 180.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Kits visiteurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum :13- maximum: 39.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Gants à usage unique Vinyle.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 53 - maximum: 159.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Gants à usage unique Purple Nitrile.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 36 - maximum: 108.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Gants à usage unique PFE -Latex.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 8 - maximum: 24.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Gants à usage unique Latex satin Plus.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 40 - maximum: 120.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Trousses accessoires sous pied.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 2 - maximum: 6.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Tapis anti-bactérien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 8 - maximum: 24.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacon 100ml en pyrex col à vis SVL pour analyses de mercure.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 1 - maximum: 10.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Bouteille à centrifuger 500ml.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 2 - maximum: 6.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacons plastiques stériles de 250ml sans thiosulfate en vrac.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 10 - maximum: 30.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacons plastiques stériles de 500ml avec 10 mg de thiosulfate unitaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 10 - maximum: 30.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacons plastiques stériles de 500ml avec 10 mg de thiosulfate en vrac.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 17 - maximum: 51.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacons plastiques stériles de 1l vrac avec 20 mg de thiosulfate.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 6 - maximum: 18.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Pots à coprologie à bouchons rouges 140 à 160 ml.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 11 - maximum: 33.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacon 500ml pour échantillons de sols, sédiments, boues.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 4 - maximum: 12.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacon 500ml en polyéthylène ambré pour analyses C1.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 166 - maximum: 498.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacon 50 ml en polyéthylène pour paramètres filtrés sur le terrain (Nh4, silicates...).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 130 - maximum: 390.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacon 125 ml en polyéthylène pour échantillons Métaux et Nutriments eaux de mer.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 222 - maximum: 666.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Flacon 250 ml pour analyses de radioactivité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 3 - maximum: 9.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Sachets de prélèvements.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 9 - maximum: 27.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Sacs stomacher stériles sans filtres.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 20 - maximum: 60.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Cuillières.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 5 - maximum: 15.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourchettes.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 5 - maximum: 15.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Cônes jaunes 1 à 200µl.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 32 - maximum: 96.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Cônes finntip de 100 à 1000µl.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 5 - maximum: 15.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Cônes finntip de 500 à 5000µl.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 15 - maximum: 45.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Masques de protection poussières toxiques.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 60 - maximum: 180.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Tubes secs BD Vacutainer 7 ml.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 20 - maximum :60.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Tubes à hémolyse stérile 5 ml avec bouchon.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 12 - maximum: 36.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Tubes 15 ml pour analyse chlorophylle sur eaux de mer et de rivière.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
3) Quantité ou étendue
Quantités, minimum: 2 - maximum: 6.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le marché sera financé sur le budget du Département, sur ses ressources propres. Le paiement se fera par virement administratif dans un délai global de 30 jours maximum.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire Dc1:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire Dc2:
Voir la déclinaison dans le règlement de consultation.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Formulaire Dc2:
Voir la déclinaison dans le règlement de consultation.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15FS006
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive Européenne 2004/18 CE, et d'un marché à bons de commande au sens du Décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics
https://cg972.achatpublic.com

Transmission électronique cf. Règlement de la consultation.
Demande renseignements complémentaires: avant le 20.4.2015 à 12:00
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
immeuble Roy Camille Croix de Bellevue, BP 683
Fort-de-France Cedex
greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
+596 596716667
+596 596601008
97264
Tribunal administratif de Fort-de-France
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
immeuble Delgres, route de la Pointe des Sables esc e 2eme étage BP 679
Fort-de-France Cedex
97264
+596 596553786
Conseil général de la Martinique dga6 - service de la commande publique
+596 596553787
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
17.3.2015
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