1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de prestations dans le cadre de l'organisation de la 5ème édition du FORMEO, salon de la formation, des métiers et de l'orientation en Martinique
Description: Réalisation de prestations dans le cadre de l'organisation de la 5ème édition du FORMEO, salon de la formation, des métiers et de l'orientation en Martinique - 14 lots
Identifiant de la procédure: b2d02250-6df0-4e67-af50-c0e721428789
Identifiant interne: 24FS069M
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Contrôle technique des installations temporaires et/ou provisoires (hors chapiteaux, tentes)
Description: Contrôle technique des installations temporaires et/ou provisoires (hors chapiteaux, tentes)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Contrôle technique des installations électriques
Description: Contrôle technique des installations électriques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestation d'animations évènementielles (animations, plantes, décoration florale, jeux..)
Description: Prestation d'animations évènementielles (animations, plantes, décoration florale, jeux..)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: éclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Transport terrestre avec chauffeur.se
Description: Transport terrestre avec chauffeur.se
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Location et installation de sanitaires
Description: Location et installation de sanitaires
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Location et installation de mobilier de réception et d'éléments de décor
Description: Location et installation de mobilier de réception et d'éléments de décor
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Location et installation de comptoirs et assises hautes
Description: Location et installation de comptoirs et assises hautes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Location et installation de systèmes de refroidisseurs d'air pour grands espaces
Description: Location et installation de systèmes de refroidisseurs d'air pour grands espaces
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Location et installation de cloisons et velums
Description: Location et installation de cloisons et velums
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Fourniture et installation de la signalétique extérieure (en tenant compte de la signalétique déjà existante et de la signalétique complémentaire à fabriquer)
Description: Fourniture et installation de la signalétique extérieure (en tenant compte de la signalétique déjà existante et de la signalétique complémentaire à fabriquer)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Fourniture d'objets promotionnels et marquage
Description: Fourniture d'objets promotionnels et marquage
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Location de matériel de sonorisation et audiovisuel avec régie (y compris alarme de sécurité)
Description: Location de matériel de sonorisation et audiovisuel avec régie (y compris alarme de sécurité)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Fourniture d'un accès internet Wifi
Description: Fourniture d'un accès internet Wifi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Restauration : cocktail
Description: Restauration : cocktail
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose . Certificats de qualifications pro. Indication des titres d'études.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 12:22:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement: 20005550700012
Adresse postale: Rue gaston defferre CS 30137
Ville: Fort-de-france cedex
Code postal: 97201
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Téléphone: 0596388054
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Fort-de-France
Numéro d’enregistrement: 17972000800012
Ville: Fort-de-France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7dd78237-b3d2-4472-b703-36e8653520b2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/11/2024 13:02:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 680803-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024
