Centrale des marchés
Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique L’acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la CTM. Sont notamment concernées les prestations suivantes : Fourniture de : véhicules 100% électrique seg...
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Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4374869

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/03/19)
19-19967
JOUE (06/03/19)
105271-2019

Département(s) de publication : 972
Annonce No 19-19967
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE, Rue Gaston Defferre- Cluny- CS 30137, 97201, Fort-de-France, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 59 63 00, Courriel : courrier@collectivitedemartinique.mq, Fax : (+33) 5 96 72 68 10, Code NUTS : FRY20
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.collectivitedemartinique.mq
Adresse du profil acheteur : http://www.collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique
Numéro de référence : Mat.exploit-18-22
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L’acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la CTM. Sont notamment concernées les prestations suivantes : Fourniture de : véhicules 100% électrique segment A ; véhicule Hybride ; berlines 5 places segment B (Citadines) ; berlines 5 places segment C (Compactes) ; Véhicules d’intervention 2 places ; Véhicules d’intervention 5 places ; Véhicule type Pick Up 4x4 Simple cabine ; Véhicule type Pick Up 4x4 Double cabine ; Camionnettes simple cabine tri benne ; Camionnettes double cabine tri benne ; Fourgon tôlé simple cabine L1H1 3 places ; Fourgon tôlé simple cabine L2H2 3 places ; Fourgon tôlé simple cabine L3H3 3 places ; Véhicules type SUV 4x4 ; Motocyclette légère de 125 CM3 ;
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : véhicule 100% électrique segment A
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Véhicules 100 % électrique (segment A)
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 60 000 euros HT (année 1) ; 90 000 euros HT (année 2) ; 90 000 euros HT (année 3) et 150 000 euros HT (année 4).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicule Hybride segment B (Citadine)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire : CB41
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Véhicules hybride segment B (Citadine)
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 90 000 euros HT (année 1) ; 90 000 euros HT (année 2) ; 120 000 euros HT (année 3) et 120 000 euros HT (année 4).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Berlines 5 places segment B (Citadines)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Berlines 5 Places segment B (Citadines)
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 100 000 euros HT (année 1) ; 75 000 euros HT (année 2) ; 50 000 euros HT (année 3) et 50 000 euros HT (année 4).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Berlines 5 places segment C (Compactes)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Berlines 5 places segment C (Compactes)
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 76 000 euros HT (année 1) ; 25 000 euros HT (année 2) ; 50 000 euros HT (année 3) et 25 000 euros HT (année 4).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules d’intervention 2 places
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Véhicules d'intervention 2 places
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 75 000 euros HT (année 1 ) ; 220 000 euros HT (année 2) ; 50 000 euros HT ( année 3) et 150 000 euros HT (année 4).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules d’intervention 5 places
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Véhicules d'intervention 5 places.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 220 000 € HT (année 1) ; 50 000 € HT (année 2 ) ; 550 000 € HT (année 3 ) et 75 000 € HT (année 4).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicule type Pick Up 4x4 Simple cabine
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Véhicule type Pick Up 4x4 Simple cabine
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 35 000 € (année 1) ; 70 000 € HT (année 2) ; 35 000 € HT (année 3) et 35 000 € HT (année 4).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicule type Pick Up 4x4 Double cabine
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Véhicule type Pick Up 4x4 Double cabine
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 35 000 € HT (année 1) ; 35 000 € HT (année 2) ; 70 000 € HT (année 3) et 35 000 € HT (année 4)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Camionnettes simple cabine tri benne
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Camionnettes simple cabine tri benne
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 150 000 € HT ( année 1) ; 100 000 € HT ( année 2) ; 50 000 (année 3) et 150 000 € HT (année 4).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Camionnettes double cabine tri benne
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Camionnettes double cabine tri benne
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 100 000 € HT (année 1) ; 50 000 € HT (année 2) ; 150 000 € HT (année 3) et 50 000 € HT (année 4).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourgon tôlé simple cabine L1H1 3 places
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Fourgon tôlé simple cabine L1H1 3 places
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 40 000 € HT (année 1) ; 80 000 € HT (année 2) ; 40 000 € HT (année 3) et 40 000 € HT ( année 4 ).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourgon tôlé simple cabine L2H2 3 places
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Fourgon tôlé simple cabine L2H2 3 places
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 250 000 € HT (année 1) ; 135 000 € HT (année 2) ; 90 000 € HT (année 3) et 90 000 € HT(année 4) .
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourgon tôlé simple cabine L3H3 3 places
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Fourgon tôlé simple cabine L3H3 3 places
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 120 000 € HT(année 1) ; 70 000 € HT(année 2) ; 150 000 € HT (année 3) et 70 000 € HT (année 4
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules type SUV 4x4
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d’exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Véhicules type SUV 4x4
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L’accord cadre est passé pour une durée d’un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à : 70 000 € HT(année 1) ; 100 000 € HT(année 2) ; 75 000 € HT (année 3) et 35 000 € HT (année 4)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Motocyclette légère de 125 Cm3
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY20
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Martinique
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de véhicules légers et de matériels d'exploitation destinés aux services de la Collectivité Territoriale de Martinique. Motocyclette légère de 125 Cm3
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'Accord cadre est passé pour une durée d'un an reconductible trois (3) fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois (à compter de la date de notification de ce marché)
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum ni maximum pour cet accord-cadre. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à: 5 000 EUR HT (année 1); 2 500 EUR HT (année 2); 5 000 EUR HT (année 3) et 2 500 EUR HT (année 4)

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 125-284298 du 03/07/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2019AFDR0001
Lot nº : 1
Intitulé : VEHICULE 100% ELECTRIQUE - SEGMENT A
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MARTINIQUE AUTOMOBILES SAS, Z. I. DE LA LEZARDE, 97232, LE LAMENTIN, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 30 08 08, Courriel : martinique-automobiles@gbh.fr, Fax : (+33) 5 96 30 02 60, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 48 680,28
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0002
Lot nº : 2
Intitulé : VEHICULE HYBRIDE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CCIE SAS, Z. I. LES MANGLES , 97232, LAMENTIN, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 50 25 19, Courriel : dcornet@citadelle-sa.com, Fax : (+33) 5 96 50 03 37, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 38 308,40
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0003
Lot nº : 3
Intitulé : BERLINES 5 PLACES SEGMENT B (CITADINES)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SODIVA , Z. I. DE CALIFORNIE - ACAJOU , 97232, LE LAMENTIN, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 50 70 33, Courriel : lwoimbee@citadelle-sa.com, Fax : (+33) 5 96 50 72 74, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 90 124,86
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0004
Lot nº : 4
Intitulé : BERLINES 5 PLACES SEGMENT C (COMPACTES)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CCIE SAS, Z. I. LES MANGLES, 97232, LAMENTIN, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 50 25 19, Courriel : dcornet@citadelle-sa.com, Fax : (+33) 5 96 50 03 37, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 46 710,87
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0005
Lot nº : 5
Intitulé : VEHICULE D'INTERVENTION 2 PLACES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MARTINIQUE AUTOMOBILES SAS, Z. I. DE LA LEZARDE, 97232, LE LAMENTIN, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 30 08 08, Courriel : martinique-automobiles@gbh.fr, Fax : (+33) 5 96 30 02 60, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 217 685,81
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0006
Lot nº : 6
Intitulé : VEHICULE D'INTERVENTION 5 PLACES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 14 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MARTINIQUE AUTOMOBILES SAS, Z. I. DE LA LEZARDE, 97232, LE LAMENTIN, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 30 08 08, Courriel : martinique-automobiles@gbh.fr, Fax : (+33) 5 96 30 02 60, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 223 429,05
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0007
Lot nº : 7
Intitulé : VEHICULE TYPE PICK UP 4X4 SIMPLE CABINE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SORELOC SAS, ZAC DE RIVIERE ROCHE , 97200, FORT DE FRANCE, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 50 49 78, Courriel : nathalie.rodin@soreloc.com, Fax : (+33) 5 96 50 49 43, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 56 928,90
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0008
Lot nº : 8
Intitulé : VEHICULE TYPE PICK UP 4X4 DOUBLE CABINE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SORELOC SAS, ZAC DE RIVIERE ROCHE, 97200, FORT DE FRANCE, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 50 49 78, Courriel : nathalie.rodin@soreloc.com, Fax : (+33) 5 96 50 49 43, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 97 512,54
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0009
Lot nº : 9
Intitulé : CAMIONNETTE SIMPLE CABINE TRI BENNE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 02
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 02
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SORELOC SAS, ZAC DE RIVIERE ROCHE, 97200, FORT DE FRANCE, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 50 49 78, Courriel : nathalie.rodin@soreloc.com, Fax : (+33) 5 96 50 49 43, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 142 652,95
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0010
Lot nº : 10
Intitulé : CAMIONNETTES DOUBLE CABINE TRI BENNE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SORELOC SAS , ZAC DE RIVIERE ROCHE , 97200, FORT DE FRANCE , MQ, Téléphone : (+33) 5 96 50 49 78, Courriel : nathalie.rodin@soreloc.com, Fax : (+33) 5 96 50 49 43, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 208 485,81
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0011
Lot nº : 11
Intitulé : FOURGON TOLE SIMPLE CABINE L1H1 3 PLACES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BLUE AUTOMOBILES SAS, ZA DU LAREINTY , 97287, LE LAMENTIN , MQ, Téléphone : (+33) 5 96 60 75 25, Courriel : j.corne@blue-automobiles.com, Fax : (+33) 5 96 73 86 46, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 189 491,26
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0012
Lot nº : 12
Intitulé : FOURGON TOLE SIMPLE CABINE L2H2 3 PLACES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BLUE AUTOMOBILES SAS, ZA DE LAREINTY, 97287, LE LAMENTIN, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 60 75 25, Courriel : j.corne@blue-automobiles.com, Fax : (+33) 5 96 73 86 46, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 922,78
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019AFDR0013
Lot nº : 13
Intitulé : FOURGON TOLE SIMPLE CABINE L3H3 3 PLACES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BLUE AUTOMOBILES SAS, ZA DE LAREINTY , 97287, LE LAMENTIN, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 60 75 25, Courriel : j.corne@blue-automobiles.com, Fax : (+33) 5 96 73 86 46, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 187 111,57
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019FDR0014
Lot nº : 14
Intitulé : VEHICULE TYPE SUV 4X4
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SORELOC SAS , ZAC DE RIVIERE-ROCHE , 97200, FORT DE FRANCE, MQ, Téléphone : (+33) 5 96 50 49 78, Courriel : nathalie.rodin@soreloc.com, Fax : (+33) 5 96 50 49 43, Code NUTS : FRY20
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 64 499,27
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 15
Intitulé : Motocyclette légère de 125 Cm3
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Critères de jugement des offres : Pour le lot 1 -La valeur technique affectée d’un coefficient 4,5 et se déclinant selon les sous-critères suivants : - caractéristiques techniques : 35 % du coefficient 4,5 -Durée et étendue de la garantie du véhicule : 20 % du coefficient 4,5 -Durée de la garantie sur la capacité de la batterie : 30 % du coefficient 4,5 -Les modalités de mise en œUvre des opérations d’entretien et du service après-vente du candidat : 15 % du coefficient 4,5Les délais de livraison affectés d’un coefficient 1,5 -Le prix affecté d’un coefficient 4,0Pour le lot 2-la valeur technique affectée d’un coefficient 4,5 et se déclinant selon les sous-critères suivants : -Caractéristiques techniques : 45 % du coefficient 4,5 -Durée et étendue de la garantie du véhicule : 30 % du coefficient 4,5 -Les modalités de mise en œUvre des opérations d’entretien et du service après-vente du candidat : 25 % du coefficient 4,5 -Les délais de livraison affectés d’un coefficient 1,5 -Le prix affecté d’un coefficient 4,0Pour les lots 3 à 14-la valeur technique affectée d’un coefficient 3,5 et se déclinant selon les sous-critères suivants : -Caractéristiques techniques : 50 % du coefficient 3,5-durée et étendue de la garantie : 30 % du coefficient 3,5 -Les modalités de mise en œUvre des opérations d’entretien et du service après-vente du candidat : 20 % du coefficient 3,5 -Les incidences énergétiques et environnementales affectées d’un coefficient 2,0-taux de rejet de Co² : 65 % du coefficient 2,0-niveau sonore : 35 % du coefficient 2,0 -Les délais de livraison affectés d’un coefficient 1,5 -Le prix affecté d’un coefficient 3,0
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Martinique, 12 Rue du Citronnier - Plateau Fofo - CS 30137, 97271, Schoelcher, MQ, Téléphone : (+33) 05 96 71 66 67, Fax : (+33) 05 96 63 10 08
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
le Greffe du Tribunal Administratif de Martinique, 12 Rue du Citronnier - Plateau Fofo - CS 30137, 97271, Schoelcher, MQ, Téléphone : (+33) 05 96 71 66 67, Fax : (+33) 05 96 63 10 08
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r mars 2019
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