A proximité de Forest-Saint-Julien 05260 Hautes Alpes
Acheteur : Mairie de SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS
05260 SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS
Tel : 0492559280
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 19/06/2026  
Secteurs d'activité
Équipement d'entretien routier.
Véhicules de service hivernal.

ACQUISITION D'UN ENGIN DE DENEIGEMENT D'OCCASION

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2026
JOUE - 330035-2026
330035-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules de service hivernal – ACQUISITION D'UN ENGIN DE DENEIGEMENT D'OCCASION
OJ S 92/2026 13/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS
Adresse électroniquedirection.mairie@st-jean-st-nicolas.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION D'UN ENGIN DE DENEIGEMENT D'OCCASION
DescriptionACQUISITION D'UN ENGIN DE DENEIGEMENT D'OCCASION
Identifiant de la procédure70051acb-4879-4f56-9a8a-dcfd93159a6e
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 Marseille Cedex 2 Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 89 greffe.ta-marseille@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreACQUISITION D'UN ENGIN DE DENEIGEMENT D'OCCASION
DescriptionACQUISITION D'UN ENGIN DE DENEIGEMENT D'OCCASION
Identifiant interneF-PF-1819842
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 34921000 Équipement d'entretien routier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/06/2026
Durée90 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres19/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/06/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1B17F5C5-D342-FBFE-2A506B64FE0F5C21
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS
Numéro d’enregistrement39302
Adresse postalePont du Fossé
VilleSaint-Jean-Saint-Nicolas
Code postal05260
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactPAPET Rodolphe
Adresse électroniquedirection.mairie@st-jean-st-nicolas.fr
Téléphone0492559280
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement1B17F5F0-AE32-0B3C-58C6CD8B19F4B6D2
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13235
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811389
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7a58db98-1e1b-4af2-8508-d241cc7ce840  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/05/2026 15:10:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis330035-2026
Numéro de publication au JO S92/2026
Date de publication13/05/2026