Centrale des marchés
Relance de quatre lots concernant les travaux pour la réhabilitation et l'extension de l'immeuble reynier pour la création d'un cluster touristique Relance de quatre lots concernant les travaux pour la réhabilitation et l'extension de l'immeuble reynier pour la création d'un cluster touristique. le présent marché concerne la relance de quatre ...
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Relance de quatre lots concernant les travaux pour la réhabilitation et l'extension de l'immeuble reynier pour la création d'un cluster touristique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430097

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/12/12)
12-238428
Avis de marché
Département de publication : 4
Annonce No 12-238428
Départements de rappel : 13,5,83,84
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : mairie de forcalquier.
 Correspondant : bouchaud chantal, 1 place du Bourguet 04300 Forcalquiertél. : 04-92-70-91-18télécopieur : 04-92-75-06-20courriel : chantal.bouchaud@ville-forcalquier.fr adresse internet : http://www.ville-forcalquier.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.aodemat.com/.

Objet du marché : le présent marché concerne la relance de quatre lots concernant les travaux pour la réhabilitation et l'extension de l'immeuble Reynier pour la création d'un cluster touristique. Une consultation initiale comportant 13 lots a été lancée et 9 lots ont été attribués.
Lieu d'exécution et de livraison: 13 place du Bourguet, 04300 Forcalquier.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 18 février 2013 et jusqu'au 11 mars 2014.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 18 février 2013.
Cautionnement et garanties exigés : il est exigé une retenue de garantie d'un montant de 5 % du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants.
La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire conformément à l'article 102 du code des marchés publics.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les travaux sont financés par les ressources propres du budget de la commune de Forcalquier ainsi que par des subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur (Cf. Article 51 VII du Cmp).
L'Offre, qu'elle soit présentée par un seul prestataire ou plusieurs, devra indiquer tous les sous-traitants ou cotraitants connus lors de son dépôt.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : -l'attestation du candidat, annexée au présent RC, daté et signé par le candidat, revêtu du cachet de l'entreprise.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 janvier 2013, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : P12/33.

Renseignements complémentaires : pour obtenir des renseignements complémentaires, d'ordre technique ou administratif, qui seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à la mairie de Forcalquier.
Une réponse sera alors adressée 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres par courrier électronique à l'adresse e-mail qu'il vous est demandé de fournir lors du téléchargement du dossier.
Une visite sur site est organisée à date fixe afin de présenter aux candidats le contexte de l'opération et la configuration du site avant l'élaboration de leur offre.
Date de visite : le 10 janvier 2013 à 10 heures ; le rendez-vous a lieu à la mairie.
Pour s'inscrire à cette date, prendre contact avec les services techniques auprès de :
M. Jérôme GUIGOU au 04 92 70 79 69, mél jerome.guigou@ville-forcalquier.fr ou
Mme Chantal BOUCHAUD au 04 92 70 91 18, mél chantal.bouchaud@ville-forcalquier.fr
Négociation : à l'issue de l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager une négociation avec au maximum les cinq candidats les mieux placés dans la mesure où le prix est supérieur à son estimation et/ou si la valeur technique de l'offre ne satisfait pas complètement le pouvoir adjudicateur.
Les travaux se situent dans le périmètre de la cathédrale classée aux monuments historiques.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats qui en feront la demande par les moyens suivants :
-Par courrier papier adressé à la Mairie de Forcalquier, à l'attention des services techniques cellule marchés publics, 1 place du Bourguet, 04300 FORCALQUIER,
-Par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation www.aodemat.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats qui transmettent leur offre sous format papier l'adressent sous pli unique cacheté portant la mention indiquée au 4.1 du RC.
Le pli cacheté doit être adressé par courrier recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures à la mairie.
Remise des plis par voie électronique : cf. 4.2 du RC.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 décembre 2012.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 2. -
Charpente - couverture - zinguerie
Exécution : 18 février 2013.







Lot(s) 3. -
Étanchéité
Exécution : 18 février 2013.







Lot(s) 6. -
Menuiseries intérieures
Exécution : 18 février 2013.







Lot(s) 10. -
Façade - peinture
Exécution : 18 février 2013.

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