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A proximité de Orléans 45081 Loiret
Acheteur : Les résidences de l'Orléanais
16, avenue de la Mouillère
45081 Orléans
Tel : 0238414900
Secteurs d'activité
Elimination et traitement des ordures.

Traitement Des Encombrants (Y Compris Suite A Sinistres) - Territoire Nord-Est

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2023
JOUE - 414326-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Numéro national d'identification: 89245273100029
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45081
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.residences-orleanais.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Autre activité: Logement social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Traitement Des Encombrants (Y Compris Suite A Sinistres) - Territoire Nord-Est

II.1.2)Code CPV principal
90510000 Élimination et traitement des ordures
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 3 500 000,00 EUR HT

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 750 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90510000 Élimination et traitement des ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 3 500 000,00 EUR HT

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 082-247841
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupement ORLEANS INSERTION EMPLOI/AABRAYSIE
Adresse postale: PL MOZART
Ville: ORLEANS
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 750 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Offre retenue selon Bordereau de Prix Unitaires

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France
Téléphone: +33 238745834
Fax: +33 238536574
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/07/2023