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Essuie-mains en papier Fourniture d'essuie-mains à usage unique avec mise à disposition et pose de distributeurs.Marchés à bons de commande au profit des établissements suivants: - le Centre Hospitalier Marie-Madele...
Groupement de commandes CHIC Unisanté+ 57604Forbach cmp@unisante.fr 03 87 88 85 89
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Essuie-mains en papier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747988

Date de clôture estimée : 08/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
385091-2015
31/10/2015    S212    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Forbach: Essuie-mains en papier

2015/S 212-385091

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Groupement de commandes CHIC Unisanté+
Cellule des marchés — 2 rue Thérèse — BP 80229
À l'attention de: Mme le directeur du CHIC Unisanté +
57604 Forbach Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 387888586
E-mail: cmp@unisante.fr
Fax: +33 387888589

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier Inter Communal Unisanté +
2 rue Thérèse — BP 80229
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Mme Ifenecker Marceline
57604 Forbach Cedex
Téléphone: +33 387888583
E-mail: cmp@unisante.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier Inter Communal Unisanté +
2 rue Thérèse — BP 80229
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Mlle Sadowski Jessica
57604 Forbach Cedex
Téléphone: +33 387888586
E-mail: jessica.sadowski@unisante.fr
Fax: +33 387888589
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_YdvXGxgPv6

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

Centre hospitalier Le Secq de Crépy
1 rue de l'Hôpital
57220 Boulay
FRANCE

EHPAD «Sans Souci»
19 rue de la Forêt
57150 Creutzwald
FRANCE

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'essuie-mains à usage unique avec mise à disposition et pose de distributeurs.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre Hospitalier Marie-Madeleine, 57600 Forbach.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'essuie-mains à usage unique avec mise à disposition et pose de distributeurs.
Marchés à bons de commande au profit des établissements suivants:
— le Centre Hospitalier Marie-Madeleine de Forbach (établissement du Chic)
— le Centre Hospitalier Lemire de Saint-Avold (établissement du Chic)
— le Centre Hospitalier Le Secq de Crépy de Boulay
— l'Ehpad «Sans Souci» de Creutzwald
Dans l'optique d'une rationalisation du parc et d'une optimisation de l'utilisation du papier essuie-main, les établissements souhaitent remplacer tous les distributeurs feuille à feuille par enchevêtrement par un système à rouleau à découpage.
Les quantités actuelles pour une année de fonctionnement sont:
— forbach pour 350 distributeurs: 7 549 300 feuilles
— saint-Avold pour 175 distributeurs: 1 864 760 feuilles
— boulay pour 123 distributeurs: 1 763 400 feuilles
— creutzwald pour 20 distributeurs: 251 000 feuilles
les quantités indiquées sont estimatives tenant compte d'une consommation annuelle et n'ont pas de valeur contractuelle.
Les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché de 4 ans.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33763000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.3.2016. Fin 28.2.2017

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Non.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations seront financées par les ressources propres de chaque établissement et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement éventuel devra revêtir la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc2-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique de l'offre. Pondération 55

2. Valeur financière de l'offre. Pondération 45

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
20150038
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8.12.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Le Centre Hospitalier Intercommunal Unisanté + privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.

L'adresse du profil acheteur est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Les candidats souhaitant transmettre leur offre de manière dématérialisée s'assurent au préalable d'avoir les requis nécessaires, et de prévoir le dépôt à une date leur garantissant un respect des délais. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à Mme le directeur du CHIC Unisanté + Cellule des Marchés 2 rue Thérèse BP 80229 57604 forbach cedex, sous plis scellé.
echantillons: un échantillon comportant un modèle de distributeur et un rouleau de papier seront adressés à la Cellule des Marchés du CHIC Unisanté + — 2 rue Thérèse — bâtiment B 2ème étage — 57600 FORBACH, la date limite de réception étant la même que l'offre.
Suivre les instructions de l'article 5 du CCTP pour la transmission des échantillons.
L'absence d'échantillon entraine le rejet de l'offre.
demonstrations/essais: Des démonstrations et/ou essais des produits proposés par les candidats pourront être organisés dans des services témoins. Les modalités feront l'objet d'un accord préalable avec les candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix — BP 51038
67070 Strasbourg
E-mail: referes.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388212333

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29.10.2015
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