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Fourniture de pain, viennoiserie et patisserie fraiches Fourniture de pain, viennoiserie et patisserie fraiches.Marchés à bons de commande pour une durée initiale d'un an du 01 juin 2015 au 31 mai 2016, au profit des établissements suivants :- le Centre...
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Fourniture de pain, viennoiserie et patisserie fraiches

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441487

Date de clôture estimée : 24/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/15)
111193-2015
BOAMP (12/03/15)
15-37948
JOUE (17/03/15)
92283-2015
Département(s) de publication : 57 Annonce No 15-37948 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre Hospitalier Inter Communal, cellule des Marchés - 2 rue Thérèse - B.P. 80229, à l'attention de Mme le directeur du CHIC Unisanté +, F-57604 Forbach Cedex. Tél. (+33) 3 87 88 85 86. E-mail : cmp@unisante.fr . Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Inter Communal Unisanté +, 2 rue Thérèse - B.P. 80229, Contact : cuisine Centrale, à l'attention de M. Gay__ Patrick, F-57604 Forbach Cedex. Tél. (+33) 3 87 29 50 54. E-mail : patrick.gay@unisante.fr . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Inter Communal Unisanté +, 2 rue Thérèse - B.P. 80229, Contact : cellule des Marchés, à l'attention de Mlle Sadowski Jessica, F-57604 Forbach Cedex. Tél. (+33) 3 87 88 85 86. E-mail : jessica.sadowski@unisante.fr . Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_djHqZOlRnF . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de pain, viennoiserie et patisserie fraiches. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture de pain, viennoiserie et patisserie fraiches. marchés à bons de commande pour une durée initiale d'un an du 01 juin 2015 au 31 mai 2016, au profit des établissements suivants : - le Centre Hospitalier Marie-Madeleine (établissement du CHIC Unianté +) - le Centre Hospitalier Lemire (établissement du CHIC Unianté +) Le marché pourra être reconduit dans les conditions prévues à l'article 2.2 du CCAP pour deux année supplémentaires. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15811100 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 2. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : A compter du : 1.e.r juin 2015. Jusqu'au : 31 mai 2016. Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Lot 1 : Fourniture de pain, viennoiserie et patisserie fraiches pour le site de Forbach 1) Description succincte Lot 1 : Fourniture de pain, viennoiserie et patisserie fraiches pour le site de Forbach 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15811100 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : Lot 2 : Fourniture de pain, viennoiserie et patisserie fraiches pour le site de Saint-Avold 1) Description succincte Lot 2 : Fourniture de pain, viennoiserie et patisserie fraiches pour le site de Saint-Avold 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15811100 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées sur le budget du CHIC Unisanté + et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours à réception de la facture. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement éventuel devra revêtir la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. certification de qualifications professionnelles. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur qualitative des produits. Pondération : 60. 2. prix. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 20150010. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24 avril 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le Centre Hospitalier Inter Communal Unisanté + privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. l'adresse du profil acheteur est : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Les candidats souhaitant transmettre leur offre de manière dématérialisée s'assurent au préalable d'avoir les requis nécessaires, et de prévoir le dépôt à une date leur garantissant un respect des délais. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à Mme le directeur du CHIC Unisanté +, Cellule des Marchés, 2 rue Thérèse, B.P. 80229, 57604 FORBACH Cedex, sous plis scellé. les échantillons devront être livrés à l'attention de Mlle Jessica Sadowski pour le lundi 04 Mai 2015 à 9h30 à l'adresse suivante : Centre Hospitalier Marie-Madeleine, Cellule des Marchés, 2 rue Thérèse, B.P. 80229, 57604 forbach Cedex. (Tél : 03-87-88-85-86). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : referes.ta-strasbourg@juradm.fr . Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 21 23 33. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 mars 2015
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