A proximité de Fontevraud-l'Abbaye 49590 Maine Et Loire
Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE REGIONALE ABBAYE DE FONTEVRAUD
Abbaye Royale de Fontevraud
49590 Fontevraud L'Abbaye
Tel : 0241517352
  Reste 1 jours - Date de clôture estimée : 17/03/2025  
Secteurs d'activité
Services d'agences de transport de marchandises.

TRANSPORT, MANUTENTION ET CONDITIONNEMENT D'oeUVRES D'ART

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/02/2025
JOUE - 85339-2025
85339-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'agences de transport de marchandises – TRANSPORT, MANUTENTION ET CONDITIONNEMENT D'oeUVRES D'ART
OJ S 27/2025 07/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSOCIETE PUBLIQUE REGIONALE ABBAYE DE FONTEVRAUD
Adresse électroniquem.dasse@fontevraud.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRANSPORT, MANUTENTION ET CONDITIONNEMENT D'oeUVRES D'ART
DescriptionLe CCO assure l'animation culturelle de l'Abbaye Royale de Fontevraud et organise des expositions historiques temporaires qui nécessitent le transport et la manutention d'oeuvres d'art. La SOPRAF assure la gestion du Musée d'art moderne. Comme le CCO, le Musée organise des expositions temporaires qui nécessitent le transport d'oeuvres. Quelques exemples de missions rentrant dans le cadre du présent accord cadre: - Manutention, emballage, transport, installation d'oeuvres - Prélèvement, manutention, emballage et redéploiement d'oeuvres - Fabrication de caisses de stockage/transport avec garnitures et calages et tout type d'emballage adapté - Manutention, emballage, transport, installation d'expositions temporaires Accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande
Identifiant de la procédurecd326501-5134-4c25-a839-277b0c85f2c6
Identifiant interne25_SOPRAF_0005
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 63521000 Services d'agences de transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire (cpv): 63521000 Services d'agences de transport de marchandises
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTRANSPORT, MANUTENTION ET CONDITIONNEMENT D'oeUVRES D'ART
DescriptionLe CCO assure l'animation culturelle de l'Abbaye Royale de Fontevraud et organise des expositions historiques temporaires qui nécessitent le transport et la manutention d'oeuvres d'art. La SOPRAF assure la gestion du Musée d'art moderne. Comme le CCO, le Musée organise des expositions temporaires qui nécessitent le transport d'oeuvres. Quelques exemples de missions rentrant dans le cadre du présent accord cadre: - Manutention, emballage, transport, installation d'oeuvres - Prélèvement, manutention, emballage et redéploiement d'oeuvres - Fabrication de caisses de stockage/transport avec garnitures et calages et tout type d'emballage adapté - Manutention, emballage, transport, installation d'expositions temporaires Accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande
Identifiant interneS-PF-1595963
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 63521000 Services d'agences de transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire (cpv): 63521000 Services d'agences de transport de marchandises
5.1.3.
Durée estimée
Date de début07/04/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans sauf décision expresse du pouvoir adjudicateur de ne pas reconduire l'accord cadre
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/03/2025 12:01:00 (UTC+1)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Rennes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement91DB3EDC-F3A7-19A5-8BA54DA8CBF8A511
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSOCIETE PUBLIQUE REGIONALE ABBAYE DE FONTEVRAUD
Numéro d’enregistrement63126
Adresse postaleAbbaye Royale de Fontevraud  
VilleFontevraud L'Abbaye
Code postal49590
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Point de contactMORILLON Martin
Adresse électroniquem.dasse@fontevraud.fr
Téléphone0241517352
Adresse internethttp://www.fontevraud.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement91DB3F39-F66E-BBA4-7AC044615F2DF37B
Adresse postale7 rue Pierre Abélard  
VilleRennes
Code postal35000
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil.tj-rennes@justice.fr
Téléphone0299653737
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité consultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement91DB3F65-9748-9E8E-7145911B2D8FDC5E
Adresse postale22 mail Pablo Picasso  
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone0660489889
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8e1ba268-2303-42f5-b313-16dae04edec7  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis06/02/2025 14:11:07 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis85339-2025
Numéro de publication au JO S27/2025
Date de publication07/02/2025