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A proximité de Saint-Chamond 42400 Loire
Acheteur : Mairie de Saint-Chamond
Avenue Antoine Pinay BP 148
42400 Saint-Chamond
Tel : 0477318778
Secteurs d'activité
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

rehabilitation De L Eglise Notre Dame A Saint ChamondMaitrise D'Oeuvre - domaine Du Batiment

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 780481-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Saint-Chamond
Numéro national d'identification: 21420207900015
Adresse postale: avenue Antoine Pinay
Ville: Saint-Chamond
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42400
Pays: France
Courriel: marches.publics@saint-chamond.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-chamond.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.loire.fr/e-marchespublics
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

rehabilitation De L Eglise Notre Dame A Saint ChamondMaitrise D'Oeuvre - domaine Du Batiment

Numéro de référence: 23.002
II.1.2)Code CPV principal
71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet de confier à une équipe pluridisciplinaire, une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux nécessaires à la réhabilitation de l'église Notre Dame à Saint-Chamond.Les prestations comprennent une mission de maîtrise d'oeuvre de base avec les études d'exécution de niveau 1 et le visa des plans d'entreprise en phase travaux (Exe 1 + Visa), une mission complémentaire d'ordonnancement, pilotage et coordination (Opc), ainsi qu'une mission complémentaire de Coordination Système de Sécurité Incendie (Cssi).La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est fixée à l'acte d'engagement. Les travaux seront à phaser sur deux exercices budgétaires (2024 et 2025).La présente consultation relève du code de la commande publique. Elle est menée en procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3 et R2161-12 à R2161-20 dudit code

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

avenue Antoine Pinay 42400 Saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet de confier à une équipe pluridisciplinaire, une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux nécessaires à la réhabilitation de l'église Notre Dame à Saint-Chamond.Les prestations comprennent une mission de maîtrise d'oeuvre de base avec les études d'exécution de niveau 1 et le visa des plans d'entreprise en phase travaux (Exe 1 + Visa), une mission complémentaire d'ordonnancement, pilotage et coordination (Opc), ainsi qu'une mission complémentaire de Coordination Système de Sécurité Incendie (Cssi).La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est fixée à l'acte d'engagement. Les travaux seront à phaser sur deux exercices budgétaires (2024 et 2025).La présente consultation relève du code de la commande publique. Elle est menée en procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3 et R2161-12 à R2161-20 dudit code

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article R2122-7 et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 010-022908
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2023