1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MARNE-AU-BOIS-S.P.L. agissant au nom et pour le compte de la commune de Nogent-sur-Marne
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Pavillon Baltard (MH)
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du Pavillon Baltard classé monument historique
Identifiant de la procédure: 12800d40-680a-439f-a15d-f3d660a1e3c2
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date limite de remise des candidatures fixée au 17 mai 2024 à 12h00
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du Pavillon Baltard classé monument historique.
Description: Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du Pavillon Baltard classé monument historique.
Identifiant interne: lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 12 avenue Victor Hugo
Ville: Nogent-sur-Marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir règlement de consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: MARNE-AU-BOIS-S.P.L. agissant au nom et pour le compte de la commune de Nogent-sur-Marne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MARNE-AU-BOIS-S.P.L. agissant au nom et pour le compte de la commune de Nogent-sur-Marne
Numéro d’enregistrement: 75174742900023
Adresse postale: 229-231 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-bois
Code postal: 94120
Pays: France
Téléphone: 01 45 11 16 55
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 58353578-254d-4bc2-9744-22e80c121c05 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2024 16:38:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 216974-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
