Avis de marché - Avis n° 26-56714 du 09/06/2026
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-56714
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : La Régie du Chauffage Urbain
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 45031337400016
Ville : Fontenay-sous-bois
Code postal : 94120
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 94
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 0726
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mme Valérie TECHER
Adresse mail du contact : valerie.techer@rcu-fontenay.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Pour justifier de sa capacité à concourir, le candidat devra produire : - Une lettre de candidature comportant la désignation précise du ou des candidats (en cas de groupement), l'indication des noms, qualités et pouvoir du signataire, les conditions de la candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire et la signature des entreprises non mandataires (utiliser impérativement les formulaires DC1 et DC2), - Attestation sur l'honneur de ce que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article L. 2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique - Attestation sur l'honneur de ce qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail. - Attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle. - Un extrait Kbis de moins de trois mois.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Pour justifier de ses références, le candidat devra produire un dossier comprenant : - Pour les fournitures, un catalogue des matériels proposées par le candidat ; - Pour les prestations du lot n°9 des références datant de moins de trois ans indiquant la désignation de clients publics ou privés ; - Pour les prestations de maintenance des lots n° 3 et 6, des références datant de moins de trois ans indiquant la désignation de clients publics ou privés.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 03/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : La Régie du Chauffage Urbain
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement de l'ensemble des installations de la Régie de Chauffage Urbain
Code CPV principal - Descripteur principal : 39715200
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement de l'ensemble des installations de la Régie de Chauffage Urbain
Lieu principal d'exécution du marché : Val-de-Marne
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 :fourniture de petit outillage et matériel de protection individuelle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 35113400
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-de-Marne
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Description du lot : Lot 2 : fourniture de matériels de maintenance mécanique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34320000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-de-Marne
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Description du lot : Lot 3 : fourniture de moteurs et opérations de maintenance sur ventilateurs et moteurs
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 42111000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-de-Marne
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Description du lot : Lot 4 : fourniture de produits et matériels de traitement d'eau surchauffée et d'eau chaude
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 42912330
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-de-Marne
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Description du lot : Lot 5 : fourniture de pièces détachées pour préparateurs ECS et chauffage
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 42124221
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-de-Marne
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Description du lot : Lot 6 : maintenance des appareils de mesures et de contrôle en chaufferie
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 50324200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-de-Marne
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Description du lot : Lot 7 : fourniture de petit matériel électrique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 31600000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-de-Marne
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Description du lot : Lot 8 :fourniture de pompes, de matériels de régulation, de groupes de maintien de pression et de préparateurs ECS
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 31681200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-de-Marne
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Description du lot : Lot 9 : collecte, transport et mise en décharge de boues de suie bois
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90513900
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 55000 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-de-Marne
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le présent marché est décomposé en 9 lots : Lot 1 : fourniture de petit outillage et matériel de protection individuelle, Montant maximum du Lot : 40.000 euro(s) HT pour un an. Lot 2 : fourniture de matériels de maintenance mécanique, Montant maximum du Lot : 30.000 euro(s) HT pour un an. Lot 3 : fourniture de moteurs et opérations de maintenance sur ventilateurs et moteurs, Montant maximum du Lot : 60.000 euro(s) HT pour un an. Lot 4 : fourniture de produits et matériels de traitement d'eau surchauffée et d'eau chaude, Montant maximum du Lot : 35.000 euro(s) HT pour un an. Lot 5 : fourniture de pièces détachées pour préparateurs ECS et chauffage, Montant maximum du Lot : 35.000 euro(s) HT pour un an. Lot 6 : maintenance des appareils de mesures et de contrôle en chaufferie, Montant maximum du Lot : 35.000 euro(s) HT pour un an. Lot 7 : fourniture de petit matériel électrique, Montant maximum du Lot : 60.000 euro(s) HT pour un an. Lot 8 : fourniture de pompes, de matériels de régulation, de groupes de maintien de pression et de préparateurs ECS, Montant maximum du Lot : 80.000 euro(s) HT pour un an. LOT 9 : collecte, transport et mise en décharge de boues de suie bois. Montant maximum du Lot : 55.000 euro(s) HT pour un an. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction de sa valeur technique et de son prix. La RCU se réserve la faculté de négocier les offres. Lieux d'exécution des travaux : Chaufferie, sous-stations et réseau de chauffage de la Régie du Chauffage Urbain à Fontenay-sous-Bois et Montreuil
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/06/2026
