Centrale des marchés
94 achats de séjours et circuits pour retraités année 2013 pour le CCAS à Fontenay Sous Bois 94 achats de séjours et circuits pour retraités année 2013 pour le CCAS à Fontenay Sous Bois ville : Fontenay-sous-Bois lieu : 4 esplanade louis bayeurte code_postal : 94120 pays : F-
CCAS de Fontenay sous Bois 94120Fontenay-sous-Bois ccas@fontenay-sous-bois.fr
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94 achats de séjours et circuits pour retraités année 2013 pour le CCAS à Fontenay Sous Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 222315

Date de clôture estimée : 19/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-181996
JOUE (21/09/12)
299299-2012

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCAS de Fontenay sous Bois, 4 esplanade louis bayeurte, à l'attention de Mme CORNIERES Marie Madeleine, F-94120 Fontenay-sous-Bois. Tél. : (+33) 1 49 74 75 45. E-mail : ccas@fontenay-sous-bois.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CCAS Fontenay sous Bois, 4 Esplanade louis Bayeurte, à l'attention de Mme CORNIERES Marie Madeleine, F-94120 Fontenay-sous-Bois. Tél. : (+33) 1 49 74 75 65. E-mail : ccas@fontenay-sous-bois.fr. Fax : (+33) 1 49 74 75 68

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CCAS Fontenay sous Bois, 4 esplanade louis bayeurte, à l'attention de Mme CORNIERES Marie Madeleine, F-94120 Fontenay-sous-Bois. Tél. : (+33) 1 49 74 75 65. E-mail : ccas@fontenay-sous-bois.fr. Fax : (+33) 1 49 74 75 68. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_-8TkojV1Fx

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : ccas.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesccas Fontenay sous Bois, 94120 Fontenay-sous-Bois.
Code NUTS : FR107.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achats de séjours et circuits pour retraités année 2013.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
63510000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 Circuit découverte Madrid et la Castille
1) Description succincte :
Lot 1 Circuit découverte Madrid et la Castille

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63510000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 36 000 EUR et 46 200 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Période Mai 2013

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 Randonnée pédestre dans le Pays de Dinan
1) Description succincte :
Lot 2 Randonnée pédestre dans le Pays de Dinan

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63510000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 12 400 EUR et 21 500 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Période Juin 2013

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 Séjour détente et découverte aux Baléares /Ile Majorque
1) Description succincte :
Lot 3 Séjour détente et découverte aux Baléares /Ile Majorque

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63510000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 32 000 EUR et 62 500 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Période septembre 2013

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 Escapade découverte marché de Noêl en Alsace
1) Description succincte :
Lot 4 Escapade découverte marché de Noêl en Alsace

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63510000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 13 125 EUR et 17 300 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Période decembre 2013

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : l'avance forfaitaire ne pourra être versée qu'aprés constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code de marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire si les deux parties en sont d'accord.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement s'effectue sur les ressources propres du CCAS et le paiement se fera selon les règles de la comptabilité publique et conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché pourra être attribué à un groupement momentané d'opérateurs économiques qui devra prendre la forme, pour l'exécution des prestations, d'u groupement de commandes.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront avoir les capacités financières et éconoiques suffisantes pour exécuter ce marché. Les condidats doivent être dans une situation juridique fiscale et sociale régulières.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cette capacité sera appréciée à partir des renseignements figurant dans le Dc2 et tou autre document permettant l'appréciation de cette capacité.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCAS Fontenay sous Bois.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 octobre 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 1 60 56 66 10

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 septembre 2012

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