Centrale des marchés
Fourniture d’analyseurs automatiques d’ADN et du consommable associés II.1) Description Fourniture d’analyseurs automatiques d’ADN et du consommable associés II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fournitures Achat Lieu principal d’exécutio...
Commissariat a l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) – Fontenay-aux-Roses 92265Fontenay-les-Roses Cedex jean-michel.morzadec@cea.fr 0146548536
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Fourniture d’analyseurs automatiques d’ADN et du consommable associés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049165

Date de clôture estimée : 14/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/04/14)
122163-2014
jean-michel.morzadec@cea.fr
Centre de Fontenay-aux-Roses – service commercial, 18 route du Panorama – BP 6, bât 38-3
FRANCE
Service commercial
Commissariat a l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) – Fontenay-aux-Roses
+33 146549490
+33 146548536
92265
Jean-Michel Morzadec
Fontenay-les-Roses Cedex

Adresse(s) internet:

www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Organisme de droit public
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Recherche
I.3) Activité principale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
Fourniture d’analyseurs automatiques d’ADN et du consommable associés
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA / FAR – institut de Génomique – 2 rue Gaston Crémieux – 91057 Evry Cedex
Essonne
FR104


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3

II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Le séquençage sur automates de 2ème génération de type HiSeq2000 d’Illumina implantés à ce jour au CEA/Genoscope, nécessite une phase de préparation des échantillons comportant plusieurs étapes : l’ADN génomique, après avoir été fragmenté, subit plusieurs traitements enzymatiques successifs (réparation, ajout d’un dATP, ligation d’adaptateurs puis amplification). Les banques d’ADN (ou librairies) ainsi obtenues peuvent ensuite être séquencées. Le CEA souhaite réaliser des évaluations qualitatives à la fin de certaines étapes du processus. Pour ce faire, le CEA cherche à s’équiper d’analyseurs automatiques d’ADN par électrophorèse permettant le contrôle qualitatif de 1 à 96 banques destinées à être séquencées sur les séquenceurs de 2ème génération de type HiSeq2000. Le consommable associé au fonctionnement de ces analyseurs automatiques d’ADN par électrophorèse fait également l’objet du présent appel d’offres.
À l’issu de cet appel d’offres, le titulaire signera deux marchés. Le premier marché sera relatif à la fourniture d’analyseurs automatiques d’ADN. Le second marché, à bons de commande, sera relatif à la fourniture de consommables associés au fonctionnement des analyseurs automatiques d’ADN.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000

Appareils d'analyses
38432000


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: non
II.1.8) Lots
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Options: oui
description de ces options: Le marché relatif à la fourniture d’analyseurs automatiques d’ADN comportera trois parts optionnelles qui concerneront la fourniture complémentaire d’analyseurs automatiques d’ADN.

II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Budget et financement propres au CEA.
Règlement des factures : 30 jours à compter de la date de réception des factures après validation ou exécution.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement solidaire d’entreprises mais le CEA n’aura qu’un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que :
— candidat individuel et membre d’un groupement,
— membres de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures et le projet de convention de groupement sera remis avec le dossier de candidature.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés dans le règlement d’appel d’offres.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
https://avis-de-marches.cea.fr

www.economie.gouv.fr/dai/accueil-dai


III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d’annel d’offres aui neut être retiré sur httns://avis-de-marches.cea.fr en rappelant le N° d’appel d’offres 14B00049.
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de cc sous-traitant.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d’annel d’offres aui neut être retiré sur httns://avis-de-marches.cea.fr en rappelant le n° d’appel d’offres 14B00049.
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de cc sous-traitant.

III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.1) Information relative à la profession
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.1) Critères d’attribution
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
Affaire n°14B00049
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
14.5.2014 - 13:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
français.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.1) Renouvellement
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics, mais aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
https://avis-de-marches.cea.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide) :
1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider ».
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mèl, à : CEA Saclay – direction des achats et des partenaires stratégiques – service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses – DAPS/SRCA – bâtiment 482 – point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl : daps-srca%cca.fr .
Fax : +33 169085652
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
179-191 avenue F. et I. Joliot Curie
Tribunal de grande instance de Nanterre
+33 140971010
FRANCE
Nanterre
92000
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
4 rue Pablo Neruda
Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
+33 140971717
FRANCE
Nanterre
92000
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
2.4.2014
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
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