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78 réhabilitation des menuiseries extérieures des écoles et du gymnase descartes, réfection de la couverture du restaurant victor hugo, fourniture et pose de stores dans les écoles à Fontenay-Le-Fleury 78 réhabilitation des menuiseries extérieures des écoles et du gymnase descartes, réfection de la couverture du restaurant victor hugo, fourniture et pose de stores dans les écoles à Fontenay-Le-Fl...
Ville de Fontenay-le-Fleury 78330Fontenay-le-Fleury marches.publics@fontenay-le-fleury.org 0134602283
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78 réhabilitation des menuiseries extérieures des écoles et du gymnase descartes, réfection de la couverture du restaurant victor hugo, fourniture et pose de stores dans les écoles à Fontenay-Le-Fleury

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Marché public ou privé
Référence du marché : 551205

Date de clôture estimée : 07/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/13)
13-61542

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Fontenay-le-Fleury.
Correspondant : Mme le maire, place du 8 mai 1945 78330 Fontenay-le-Fleury tél. : 01-30-14-33-00 télécopieur : 01-34-60-22-83 courriel : marches.publics@fontenay-le-fleury.org adresse internet : http://www.fontenay-le-fleury.org.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-idf-centre.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réhabilitation des menuiseries extérieures des écoles et du gymnase Descartes, réfection de la couverture du restaurant Victor Hugo, fourniture et pose de stores dans les écoles.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45420000
Objets supplémentaires : 45261910, 45421143.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pour le lot 2 (réfection de la couverture du restaurant Victor Hugo), les candidats devront répondre à l'option 1.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 8 juillet 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les factures seront réglées dans le délai maximum de paiement prévu à l'article 98 du Code des Marchés Publics à compter de la réception de la facture. Le paiement s'effectuera par mandat administratif conformément aux règles de la comptabilité publique.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : rib Les documents listés aux articles 4 et 13 du CCAP.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 55 % ;
- techniques : certification, capacités et références : 20 %, moyens humains : 10 %, moyens techniques : 10 % , mesures environnementales : 5 % : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1312.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats ont le choix de transmettre leur offre soit sous version papier, soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Fontenay-le-Fleury Service Technique.
Correspondant : Jean-Noël DERIU, place du 8 mai 1945, 78330 Fontenay-le-Fleury, tél. : 06-85-36-19-68, télécopieur : 01-30-14-33-68, courriel : jean.noel-deriu@fontenay-le-fleury.org.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Fontenay-le-Fleury Service Marchés Publics.
Correspondant : Ghislaine HARDOUIN, place du 8 mai 1945, 78330 Fontenay-le-Fleury, tél. : 01-30-14-33-13, télécopieur : 01-34-60-22-83, courriel : ghislaine.hardouin@fontenay-le-fleury.org.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 réhabilitation menuiseries extérieures écoles maternelles Pergaud, Descartes, école élémentaire Descartes et gymnase Descartes.
Réhabilitation des menuiseries extérieures des écoles et du gymnase Descartes.
Lot(s) 2 réfection de la couverture du restaurant Victor Hugo.
Réfection de la couverture du restaurant Victor Hugo.
Lot(s) 3 fourniture et pose de stores dans les écoles maternelle Pergaud et Descartes et dans l'école élémentaire Descartes.
Fourniture et pose de stores dans les écoles.

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