Avis de marché - Avis n° 26-72536 du 21/07/2026
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-72536
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Fontenay-le-Fleury
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21780242000018
Ville : Fontenay-le-Fleury
Code postal : 78330
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 78
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2605
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commune de Fontenay-le-Fleury
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 15/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR POUR DES SORTIES SCOLAIRES
Code CPV principal - Descripteur principal : 60170000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Ce marché vise plus particulièrement à transporter des enfants avec accompagnateurs par autocars dans le cadre de trajets hebdomadaires en période scolaire entre les établissements scolaires et la piscine (Bassin de Noisy-le-Roi et Piscine de Saint-Cyr l'Ecole), ainsi que pour diverses sorties pédagogiques occasionnelles pour toutes les écoles
Lieu principal d'exécution du marché : 78330 - FONTENAY-LE-FLEURY
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 1 : Trajets piscine. Pour ce lot, le transport en autocar se déroule depuis les différentes écoles de la ville vers la piscine de Saint-Cyr-l'Ecole ou celle de Noisy-le-Roi. Ce lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 33 000 euro(s) Ht par an
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60170000
Lieu d'exécution du lot : Le départ des trajets se fera sur le territoire de Fontenay-le-Fleury, la destination sera précisée dans les bons de commande émis
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Description du lot : 2 : Autres sorties scolaires. Pour ce lot, le transport en autocar se déroule depuis les différentes écoles de la ville vers des destinations diverses qui seront précisées dans chaque bon de commande émis. Ce lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 17 100 euro(s) Ht par an
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60170000
Lieu d'exécution du lot : Le départ des trajets se fera sur le territoire de Fontenay-le-Fleury, la destination sera précisée dans les bons de commande émis
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande et comprend des prix unitaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2026
